Expo à Tulle sur le Lebel

Un petit mot d’explication pour ceux qui ne sont pas familiers avec le monde des brevets, qui est un peu ésotérique.

Le principe de base est que vous ne pouvez breveter un phénomène physique ou quelque chose qui est dans le domaine public, même si aucun brevet ne le protège.

Par exemple, vous ne pouvez pas breveter l’ébullition de l’eau mais vous pouvez breveter une bouilloire.

Le brevet est destiné à protéger une innovation sur une durée variable, souvent 20 ans.

L’inventeur est donc protégé pendant cette durée pour exploiter son invention, ou accorder des licences.

Le texte du brevet décrit donc l’invention, avec en général des dessins explicatifs.

Particulièrement importante est la liste des revendications donnée à la fin du texte : cette liste décrit les points que l’inventeur juge innovants et dont il demande la protection de la propriété intellectuelle.

Dans le cas présent, Mannlicher, dans son brevet pour le pistolet Mle 1894, montre un chargeur à piles imbriquées et une lame-chargeur, mais n’en revendique pas l’invention, ce qui implique que ces concepts existaient avant le brevet.

De même, lorsque Paul Mauser ou Mannlicher brevètent des perfectionnements aux lames-chargeur, ils portent sur des points de détail : bossages de maintien, forme des lèvres ou des ressorts. Donc, le concept existait avant ces brevets.

Ceci permet de lire les brevets « à l’envers » : un point non cité dans les revendications se réfère à quelque chose de préexistant et en conséquence antérieur à la demande (par contre, le déposant peut l’avoir inventé et breveté auparavant, mais dans ce cas, le brevet précédent est cité en général).

Ceci amène à un intéressant jeu de piste…

On peut noter que, historiquement, un brevet n’était valable que dans le pays où il avait été déposé, ce qui amenait à multiplier les dépôts…
Par exemple Paul Mauser déposait ses brevets dans le Würtenberg et Mannlicher en Autriche. Ils les déposaient ensuite dans les pays « intéressants » par leur industrie armurière, en particulier la Grande-Bretagne et la Suisse.

Ceci a changé depuis 2013 avec le brevet européen valable dans tous les pays de l’UE.

Un point important est que, historiquement, la France ne faisait pas de recherche d'antériorité et donc accordait des brevets sur des concepts qui avaient éventuellement déjà été brevetés, d'où la célèbre mention SGDG (Sans Garantie Du Gouvernement).
Le brevet européen comprend par contre ce type de recherche et le texte comprend maintenant le rapport de recherche et la liste des brevets antérieurs traitant du même sujet (enfin, ceux qu'on a identifié), ce qui donne souvent des pistes intéressantes.

Non.
Faut des moyens juridiques pour défendre ses droits*.

Donc, des avocats. Et suffisamment de moyens financiers.

D’où la création d'un système de dépôt de brevet.


* Par exemple les "licences libres", ou "copy left": selon les termes, on peut utiliser, copier, améliorer, mais pas réaliser de bénéfices sans autorisation de "l'inventeur".
Ces licences sont adossées à des organisations de défense.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft
https://fr.wikipedia.org/wiki/Creative_Commons?tableofcontents=1
https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre
https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_libre_diffusion

Pour Verchère : une idée ou un concept n'est pas brevetable, il faut qu'elle ait été appliquée et le procédé/produit doit être décrit dans le brevet.

Ceci amène parfois à ne pas déposer de brevet pour ne pas dévoiler un secret de fabrication.

A contrario, il arrive que des sociétés déposent des brevets décrivant des procédés qui ne marchent pas en réalité pour inciter les concurrents à faire des recherches dans une impasse technique...

De plus, vous pouvez utiliser librement le contenu d'un brevet pour votre usage personnel, mais pas en faire commerce.

Merci.
Donc de nos jours on ne pourrait plus breveter le "barillet foré de part en part" avant d'avoir inventé les cartouches qui iraient dedans ?
Enfin, si cette histoire de brevet Rollin White est bien telle qu'on la raconte...

Et non ! Le brevet Rollin White a été bien rédigé, avec la revendication du barillet foré de part en part (bien que l'arme décrite ne comporte qu'une chambre et un magasin, une sorte de pistolet à répétition)...
Pas de mention de cartouche métallique : dans le brevet, ce sont des cartouches papier.
A noter la date de 1855, alors que les premiers revolvers à broche Lefaucheux datent de 1854 et que le brevet Lefaucheux des cartouches à broche date de 1835 (mais pour un fusil se chargeant par la culasse)...  

 

Ceci montre bien le droit de l'époque, pas de recherche d'antériorité, limitation géographique et procès fleuves !

Le fait que ce brevet ait pu être accepté est un non sens qui en dit long sur les compétences de l'USPTO de l'époque !

Je pense qu'à l'époque, les brevets étaient acceptés sans examen : c'était au déposant de défendre son brevet par des procès...
L'histoire du brevet Rollin White est édifiante :

https://en.wikipedia.org/wiki/Rollin_White

En gros, Smith et Wesson a voulu déposer un brevet pour un revolver à cartouches et a du s'entendre avec White du fait de l'antériorité. En échange de royalties à White, S&W  avait l'exclusivité et a fait des procès à tous les autres...

Alamas a écrit:Bon, il y a quelques boulettes (j’aime bien les 100 000 fusils 1907 rapatriés des colonies. Si seulement on en avait eu autant… ou encore la modification 27 sur le 1907-15, mais là c’est plutôt un raccourci maladroit)

Mais je rappelle le titre de la plaquette, « des tranchées au musée ». Et les 20 ans de mise au point du MAS 36 pour remplacer le Lebel, par rapport à son emploi dans les tranchées, c’est plutôt correct, non? Et je pense que c’est comme ça qu’il fallait comprendre la phrase.

Je ne vous dirai pas les conneries que j’ai encore vues dans le dernier Cible, revue qui n’a pas l’excuse de provenir de conservateurs de musées n’ayant pas nécessairement une grande passion pour les armes à feu et auraient peut-être préféré faire dans la toile de Jouy ou la porcelaine de Limoge.

+1 avec Arnaud: il y a effectivement quelques boulettes dans ce PDF mais elles sont souvent à la "périphérie" du sujet (Lebel scolaire pour Berthier en 22LR, 100000 fusils 1907) et il faut reconnaître que vu la masse des infos présentées quelques erreurs sont acceptables pour un "non-spécialiste"...

Quant à la phrase "Il faudra attendre 20 ans pour que soit mise au point une arme «moderne» adoptant le système Mauser mis en service 40 ans plus tôt en Allemagne" : elle est la résultante probable de vouloir dire un maximum de choses avec un minimum de mots, mais n'est pas inexacte...


...c'est bien une vingtaine d'années qu'il a fallu pour adopter un fusil moderne après la confrontation des LEBEL et des MAUSER dans les tranchées et des constatations "en vrai et en grand" des différences d'efficacité des deux systèmes.



Quant aux emprunts effectués à d'autres fusils, il me semble avoir lu un courrier officiel datant de l'époque du développement du MAS 36 et du 1907-15 M34 dans lequel il y était clairement spécifié que le profil du canon étagé du MAUSER turc devait être adopté. La visée a œilleton placée tout à l'arrière du boîtier étant de son côté empruntée au fusil US17.

Par ailleurs, on ne peut nier le lien de filiation du magasin à piles imbriquées et l'alimentation par lame chargeur du MAS 36 avec ceux du système MAUSER.



Pour terminer, comme Marc, j'aimerais aussi savoir ce que tu entends par "Je ne vous dirai pas les conneries que j’ai encore vues dans le dernier Cible"

...le dernier hors série sur les armes de tir & de collection comportant pas moins de 6 articles assumés par 4 membres de TCAR dont "Closdelif, CB45400, phh et mézigue, nous sommes tous un peu inquiet d'avoir commis "la bourde du siècle"...

Je corrige actuellement un texte sur le SVD et ses dérivés (je ne fais plus que ça, ça devient un deuxième métier… et je ne me fais même pas payer). Comme je suis en plein dedans, par exemple, je peux dire que celui sur la copie chinoise dans le hors-série était vraiment bien fait.
Le reste, je ne me souviens plus, j’ai déjà donné mon hors série (on fait de la place dans la maison, je peux difficilement faire rentrer davantage de papier). Et désolé, je vais vraiment passer pour un gougnafier auprès des rédacteurs, je me souviens à peine du thème de certains articles.
Je fais un peu overdose. 
Je suis sûr qu’il y en avait dans celui de juin, j’ai donné la seule dont je me rappelais.

Oh, sinon, il y a six ou sept ans de ça, j’avais commencé à tenter d’écrire un cours sur le développement des armes légères, les problèmes de vocabulaire qui touchent la matière, en essayant d’être techniquement exact, sans être chiant.
Et évidemment, qui avait vraiment inventé tel ou tel dispositif ayant exercé une influence significative. 
Toutes les pierres de touche de ce qu’on retrouve « naturellement » sur les armes modernes.
Et le problème, c’est que ce n’est pas forcément le gars qui a déposé un brevet sur tel principe ensuite repris qui a été vraiment influent, mais bien plutôt telle arme, ce qui est parfois difficile à démontrer de manière objective, sauf à pouvoir citer des documents issus des commissions, bureaux de recherche, de tel célèbre concepteur… qui y feraient référence.

FUEGO a écrit:


...le dernier hors série sur les armes de tir & de collection comportant pas moins de 6 articles assumés par 4 membres de TCAR dont "Closdelif, CB45400, phh et mézigue, nous sommes tous un peu inquiet d'avoir commis "la bourde du siècle"...

Page 32, la photo en haut, ce n'est pas un P08 mais un 06/29!

Bon, je crois que nous ne saurons jamais rien des "conneries que (tu as) encore vues dans le dernier Cible"...
...il me semble bien reconnaître ton côté diplomate.