2021 conformité avec la loi héritage arme Cat C?

Bonjour à tous.

Nous venons de trouver dans la maison de famille une arme fusil à pompe cat C qui appartenait à mon père (décédé).
Je tiens à la récupérer. Je suis licencié à la fédé de Tir depuis 1 mois (un pur hasard... si le hasard existe!).
J'ai lu les post de "trouvaille de grenier", mais datant de 5 ans ou plus, je suppose que la loi a dû se modifier...

Bref, je voudrai me mettre en conformité avec la loi. J'habite dans un autre département que ma mère (qui habite dans la maison familiale où se trouve l'arme).

Que dois-je faire?

Merci pour vos réponses!

Gédéon.

Gedehok a écrit:
Que dois-je faire?

De toute urgence, une présentation : https://www.tircollection.com/f3-la-presentation-est-obligatoire-sur-notre-forum

Ici, un fil de discussion très récent, qui apporte, je pense, toutes les réponses : https://www.tircollection.com/t48608-declaration#656818

Dans votre cas, je pense que le premier souci est de s'assurer que ce fusil à pompe est toujours en C et n'a pas été passé en catégorie B, notamment avec le décret de 2018.

Tout est dit par Xavier06...je laisse en attente d'une présentation....

OUi, c'est vrai Xavier, c'est la première chose à faire. Si ce fusil à pompe est classe B, faudra que j'attende décembre... snif snif.
Sinon, j'ai lu aussi qu'on peut directement aller voir l'armurier, qui s'occupera de tout, sans même passer par la case Préfecture?
Qu'en pensez-vous?

Gédéhok.

Tout va dépendre du type d'arme, & donc de son classement:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2250

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2246
Dans tout les cas, la régularisation passera par un armurier.
Prendre renseignement auparavant, au sujet de l'éventuelle tarification de l'intermédiation.

Il faudra prendre le temps de bien choisir l'armurier pour régulariser la situation de l'arme ; il subsiste encore quelques incompétents dans le domaine. Choisir de préférence un armurier qui vend beaucoup de catégories B, plutôt qu'un qui fait surtout de la catégorie C/chasse.

Selon les liens donnés par Pâtre, pour être toujours en C, un fusil à pompe (donc : calibre à "grenaille") doit présenter les caractéristiques suivantes :
- canon rayé ;
- capacité de 5 coups au plus (chambre + magasin) ;
- longueur totale supérieure à 80 cm ;
- longueur du canon supérieure à 60 cm ;
- crosse fixe.

Xavier06 a écrit:Il faudra prendre le temps de bien choisir l'armurier pour régulariser la situation de l'arme ; il subsiste encore quelques incompétents dans le domaine. Choisir de préférence un armurier qui vend beaucoup de catégories B, plutôt qu'un qui fait surtout de la catégorie C/chasse.

Selon les liens donnés par Pâtre, pour être toujours en C, un fusil à pompe (donc : calibre à "grenaille") doit présenter les caractéristiques suivantes :
- canon rayé ;
- capacité de 5 coups au plus (chambre + magasin) ;
- longueur totale supérieure à 80 cm ;
- longueur du canon supérieure à 60 cm ;
- crosse fixe.

Ainsi que des conditions liées au calibre ( 8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36, 410).
Si l'arme est ancienne le canon lisse est probable.

Merci pour vos réponses.
Bon, j'ai plus d'infos sur l'arme de mon papa. Il s'agit d'une Remington Wingmaster 370 crosse en bois fixe.
Le canon est lisse, longueur 64 cm.
C'est un  3+1 coups!
Voilà, vous savez tout!
Savez-vous du coup si cette arme sera en B ou C? Un copain m'a dit que je ne pourrait jamais récupéré cette arme, j'espère de tout cœur qu'il se trompe...

Pompe canon lisse, c’est du B

Traduction administrative : soumis à autorisation.
Adhésion à un club FFTir (FFBT (ball-trap), ça marche plus...), parcourt pour effectuer une demande d'autorisation de détention (6 mois à un an).
Puis renouvellement tout les 5 ans (l'autorisation!, la licence FFTir, c'est tout les ans!).

pchanu a écrit:Pompe canon lisse, c’est du B

Est ce qu'il y a toujours la possibilité de le faire rayer pour passer en C ?

Xavier06 a écrit:

pchanu a écrit:Pompe canon lisse, c’est du B

Est ce qu'il y a toujours la possibilité de le faire rayer pour passer en C ?

Oui
https://www.naturabuy.fr/Optimisez-l-efficacite-votre-tir-RAYER-votre-canon--item-1062408.html

OK, donc soit je peux l'utiliser maintenant, après avoir fait rayer mon canon (merci pchanu!!), soit j'attends... avec avec une procédure administrative plus ou moins lourde pour faire transformer mon permis C en B...
Concrètement, qu'est-ce que je perds en faisant rayer mon canon?

Gedehok a écrit:OK, donc soit je peux l'utiliser maintenant, après avoir fait rayer mon canon (merci pchanu!!), soit j'attends... avec avec une procédure administrative plus ou moins lourde pour faire transformer mon permis C en B...
Concrètement, qu'est-ce que je perds en faisant rayer mon canon?

transformer mon permis C en B???? ça veut dire quoi?

Déjà il faut que tu ailles déposer  ton arme à une armurerie car en l 'état tu n' es pas en règle. 

Après le fait de le faire rayer( tu as plusieurs types de rayures voir avec le pro de Naturabuy ) permet déjà de pouvoir garder l'arme sans soucis de paperasse. 

De pouvoir la revendre à un chasseur plus facilement.

il faut bien choisir ton type de rayures.
Perso je ferai en sorte de pouvoir utiliser correctement des balles plutôt que de la grenailles. ( chasse du gros gibier)


En B , la revente est un peu plus difficile car maintenant peu de tireurs ont envi de sacrifier une B pour un FAP.

Donc prix de revente moindre .

Après certains disent que le canon lisse se comporte mieux ( plus precis) avec les balles.

Rayures faibles dispersion pour rester au plus proche du lisse.
Passage par armurier obligatoire pour déclarer la bête, et tu as quelques mois pour régulariser: soit avoir l’autorisation de détention en B(pas le « permis »), soit qu’elle soit transformée en C, soit neutralisée 

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1420

Gedehok a écrit:OK, donc soit je peux l'utiliser maintenant, après avoir fait rayer mon canon (merci pchanu!!), soit j'attends... avec avec une procédure administrative plus ou moins lourde pour faire transformer mon permis C en B...
Concrètement, qu'est-ce que je perds en faisant rayer mon canon?

Outre le classement en C ou B, les fait qu'il y ai des rayures sur ce type de canon modifie la balistique.
Différemment s'il s'agit d'une balle ou d'une charge de grenaille.

Cherche un peu à  ce sujet.

Pour la question de la "quantité de "paperasse" ", faut voir!
=> B: un dossier à constituer tout les cinq ans. Commun à toutes les armes en B détenues.
=> C; faut le faire venir en cette catégorie! => passage au BE pour validation des modifications, déclaration. Par contre, sauf si changement réglementaire, une seul démarche administrative.

Dans tout les cas, à la moindre incartade, c'est dessaisissement! (sauf si réglementation pas appliquée, comme on a pu le voir, avec les conséquences que l'on va voir... )

pchanu a écrit:Pompe canon lisse, c’est du B

J'ai loupé un épisode ou il me semble qu'un des derniers avatars de la règlementation avait reclassé les FAP rayés des calibres de chasse en B?
Il y avait même eu des précisions nécessaires par rapport au fait que le texte semblait ignorer l'existence des systèmes "à pompe" pour des carabines (Remington 7600,Verney-Carron...)

moli06 a écrit:

Gedehok a écrit: 
Concrètement, qu'est-ce que je perds en faisant rayer mon canon?

Après certains disent que le canon lisse se comporte mieux ( plus precis) avec les balles.

     Ces « certains » ont certainement fait des essais très poussés pour raconter cela !
- Quels type de fusil utilisent ils ?
- Quel type de rayures leur canon ? Le savent ils au moins ?
- Qu’elles balles utilisaient ils ? N’importe lesquelles sûrement !
- Quel choke ? Certainement celui qui est monté dessus ...


     J’ai acheté un Verney Carron p12 gros gibier classé en « C »à sa sortie. Equipé d’un canon de 56 cm, 5 coups + 1 il a été rapidement classé en « B » et j’ai du le modifier (changement de canon et réduction à 4+1) pour le faire revenir en « C ». Mais mon propos n’est pas là.

     Pour illustrer le non sens de cette affirmation :Vetrney Carron sort 2 fusils P12 différents

- Le P12 « crow » aquipé d’un canon avec chokes interchangeables et de rayures RND dites rayures non dispersantes. Rayures je présume « droites » (je ne connais pas vraiment) c’est à à dire sans aucun effet sur la dispersion des plombs… et sur les balles qu’il peut tirer….Rayures destinées à contourner la réglementation et seulement à faire classer le dit fusil en « C » qui sinon serait en « B »… 

‘ Le P12 « gros gibier » équipé (maintenant) d’un canon de 61 cm, évidemment choké et rayures destinées au tir à balles « Hastings Paradox «  d’un pas de 83,3 cm.


     Je me suis livré à des essais de tir avec diverses balles. Le résultat allait de très décevant avec des balles américaines justement destinées à être tirées dans des canons rayés. Pourquoi ? Parce que tout simplement les fusils américains n’ont pas le même pas que le V.C. et que ces balles ne sont pas adaptées à ce dernier. Très précises dans un Remington par exemple, elles se révèlent très décevantes dans un V.C.
J’ai obtenu des groupements de 5 balles dans un rayon de 10 cm à 50 m(Rottweil Xtra). C’et tout de même pas mal pour un calibre 12 et largement suffisant pour tirer un sanglier au saut d’un layon.
J’affirme que le tir avec un canon rayé et des balles adaptées est TRES satisfaisant et BEAUCOUP plus précis qu’avec un canon lisse. D’autant que certains chasseurs utilisant leur fusil indifféremment pour la grenaille ou occasionnellement la balle, ne prennent même pas la peine de changer leur choke ou de faire le moindre essai de munition.

Donc rayage du canons ? Pourquoi pas… mais pourquoi faire ? Cela déterminera le pas et le type des rayres….

EKAERGOS a écrit:

pchanu a écrit:Pompe canon lisse, c’est du B

J'ai loupé un épisode ou il me semble qu'un des derniers avatars de la règlementation avait reclassé les FAP rayés des calibres de chasse en B?
Il y avait même eu des précisions nécessaires par rapport au fait que le texte semblait ignorer l'existence des systèmes "à pompe" pour des carabines (Remington 7600,Verney-Carron...)

Oui, tu as loupé un épisode   . Les conditions pour rester en C sont décrites par Xavier06plus haut, le complet ici:
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2249

pchanu a écrit:

EKAERGOS a écrit:

pchanu a écrit:Pompe canon lisse, c’est du B

J'ai loupé un épisode ou il me semble qu'un des derniers avatars de la règlementation avait reclassé les FAP rayés des calibres de chasse en B?
Il y avait même eu des précisions nécessaires par rapport au fait que le texte semblait ignorer l'existence des systèmes "à pompe" pour des carabines (Remington 7600,Verney-Carron...)

Oui, tu as loupé un épisode   . Les conditions pour rester en C sont décrites par Xavier06plus haut, le complet ici:
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2249

  .....pour "l'épisode manquant"  
Pas simple à suivre leurs "trucs" (FAP lisse en B,rayés en C )

Un complément à mon post précédent qui peut aider au choix des rayures. Si le canon, sans choke et rayé pour tirer des balles (pas n'importe lesquelles) permettait grâce à ses instruments de visée reglables, type carabine, des tirs très précis avec celles ci, utilisation moins de 15 m avec de la grenaille en raison de la dispersion !
Chaque type de balle avait son point moyen parfois très distants l'un de l'autre.
D'où l'utilité des essais (et les jugements à l'emporte pièce)...

EKAERGOS a écrit:  .....pour "l'épisode manquant"  
Pas simple à suivre leurs "trucs" (FAP lisse en B,rayés en C )

Ben non, pas simple ! Pour revenir à mon P12. 
- Je l'ai acheté en "C"
- Un an plus tard à peine, passage en "B"
- Courrier de ma Préfecture. Un impératif : me mettre en règle soit me dessaisir de l'arme.
- Donc, soit t la passer en "B" ce qui ne présentait aucune difficulté... Sauf qu'elle devenait interdit à la chasse qui était sa destination !
- Soit la modifier pour la repsser en "C", ce que j'ai fait.
Sans utilité réelle, je l'ai revendue (avec perte du fait de la transformation et surtout du canon neuf , Verney Carron n'ayant eu aucun "geste commercial")... Revendu... Pour une utilisation en stand...

Reglementation à la C. N. Que changent 3 cm de plus en longueur de canon et 1 coup en moins dans le magasin ? (la LHT etait dans les clous).

lou gascoun a écrit:Un complément à mon post précédent qui peut aider au choix des rayures. Si le canon, sans choke et rayé pour tirer des balles (pas n'importe lesquelles) permettait grâce à ses instruments de visée reglables, type carabine, des tirs très précis avec celles ci, utilisation moins de 15 m avec de la grenaille en raison de la dispersion !
Chaque type de balle avait son point moyen parfois très distants l'un de l'autre.
D'où l'utilité des essais (et les jugements à l'emporte pièce)...

Il y a tellement de variables relatives à l'arme et à son canon qu'il vaut mieux se fier à ses propres essais dans son arme et non à Radio-Stand* ...et à la publicité du fabricant.
Tel fera un éloge de son efficacité à l'impact....mais à quoi bon si elle tape 1 m à coté
Pour ma part j'ai toujours été satisfait de la Brenneke "classique" en 12 et en 16 qui reste stable à 100 m (distance maxi de mes essais en stand) comme le démontre le trou bien rond avec les ailettes bien marquées.
A noter que même avec des instruments de visée un peu moins sommaires que la moyenne les impacts sont généralement hauts ;même à 100m;malgré ce que l'on peut croire sur la trajectoire. En fait c'est tout simplement que la plupart des fusils de chasse ont une visée qui tape haut pour compenser la chute des plombs mais aussi pour bien découvrir le gibier

Je vous mets un lien you tube que certains connaissent peut être (TAOFLEDERMAUS) ou une sympathique bande "d'allumés" US testent tous les projectiles imaginables en fusil de chasse depuis des manufacturées(dans le lien c'est les "Gualandi")  jusqu'aux plus improbables comme des sections de cables électriques en passant par ceux sortis de l'imagination de quelques "Géo Trouvetou"
https://www.youtube.com/watch?v=wrwDP4ht1RE
 
* A noter que certains;en France du moins; nient le fait que les ailettes inclinées des brennekes ou autres assurent sa stabilisation en provoquant sa rotation qui ;toujours selon eux serait assurée par la bourre arrière jouant le rôle d'empennage ,les ailettes externes ;toujours selon eux ne serviraient qu'au passage dans les chokes en s'écrasant...

lou gascoun a écrit:

EKAERGOS a écrit:  .....pour "l'épisode manquant"  
Pas simple à suivre leurs "trucs" (FAP lisse en B,rayés en C )

Ben non, pas simple ! Pour revenir à mon P12. 
- Je l'ai acheté en "C"
- Un an plus tard à peine, passage en "B"
- Courrier de ma Préfecture. Un impératif : me mettre en règle soit me dessaisir de l'arme.
- Donc, soit t la passer en "B" ce qui ne présentait aucune difficulté... Sauf qu'elle devenait interdit à la chasse qui était sa destination !
- Soit la modifier pour la repsser en "C", ce que j'ai fait.
Sans utilité réelle, je l'ai revendue (avec perte du fait de la transformation et surtout du canon neuf , Verney Carron n'ayant eu aucun "geste commercial")... Revendu... Pour une utilisation en stand...

Reglementation à la C. N. Que changent 3 cm de plus en longueur de canon et 1 coup en moins dans le magasin ? (la LHT etait dans les clous).

Perso, je m'étais acheté un P12 Crow en C (canon de 61 cm, je crois, à rayures non dispersantes et 4 ou 5 coups). J'ai juste ajouté par la suite un ressort de rappel de la pompe, pour le fun.

Bon, c'était un achat totalement compulsif et je ne n'ai jamais eu l'occasion de le tester, il est toujours raide neuf.

Au changement de réglementation, ma préfecture ne m'a absolument rien dit.

Une semaine ou deux avant la date limite (juillet 2019, je crois) je l'ai apporté à mon armurier pour qu'il en réduise la capacité, ce qu'il a fait assez rapidement... À ce jour, le fusil est toujours chez lui, je crois qu'il n'a pas trouvé le temps de "faire la paperasse" (une attestation pour la Pref', me semble-t-il).

Mais bon, 1. je ne suis pas super pressé de récupérer l'objet, vu l'usage qye j'en ai (et je sais où il est), et 2. dans l'intervalle, j'ai eu mes 25 autos à renouveler, ce qui a été fait sans problème (autrement dit : le P12 n'a pas fait tilt chez eux).

lou gascoun a écrit:

moli06 a écrit:

Gedehok a écrit: 
Concrètement, qu'est-ce que je perds en faisant rayer mon canon?

Après certains disent que le canon lisse se comporte mieux ( plus precis) avec les balles.

     Ces « certains » ont certainement fait des essais très poussés pour raconter cela !
- Quels type de fusil utilisent ils ?
- Quel type de rayures leur canon ? Le savent ils au moins ?
- Qu’elles balles utilisaient ils ? N’importe lesquelles sûrement !
- Quel choke ? Certainement celui qui est monté dessus ...


     J’ai acheté un Verney Carron p12 gros gibier classé en « C »à sa sortie. Equipé d’un canon de 56 cm, 5 coups + 1 il a été rapidement classé en « B » et j’ai du le modifier (changement de canon et réduction à 4+1) pour le faire revenir en « C ». Mais mon propos n’est pas là.

     Pour illustrer le non sens de cette affirmation :Vetrney Carron sort 2 fusils P12 différents

- Le P12 « crow » aquipé d’un canon avec chokes interchangeables et de rayures RND dites rayures non dispersantes. Rayures je présume « droites » (je ne connais pas vraiment) c’est à à dire sans aucun effet sur la dispersion des plombs… et sur les balles qu’il peut tirer….Rayures destinées à contourner la réglementation et seulement à faire classer le dit fusil en « C » qui sinon serait en « B »… 

‘ Le P12 « gros gibier » équipé (maintenant) d’un canon de 61 cm, évidemment choké et rayures destinées au tir à balles « Hastings Paradox «  d’un pas de 83,3 cm.


     Je me suis livré à des essais de tir avec diverses balles. Le résultat allait de très décevant avec des balles américaines justement destinées à être tirées dans des canons rayés. Pourquoi ? Parce que tout simplement les fusils américains n’ont pas le même pas que le V.C. et que ces balles ne sont pas adaptées à ce dernier. Très précises dans un Remington par exemple, elles se révèlent très décevantes dans un V.C.
J’ai obtenu des groupements de 5 balles dans un rayon de 10 cm à 50 m(Rottweil Xtra). C’et tout de même pas mal pour un calibre 12 et largement suffisant pour tirer un sanglier au saut d’un layon.
J’affirme que le tir avec un canon rayé et des balles adaptées est TRES satisfaisant et BEAUCOUP plus précis qu’avec un canon lisse. D’autant que certains chasseurs utilisant leur fusil indifféremment pour la grenaille ou occasionnellement la balle, ne prennent même pas la peine de changer leur choke ou de faire le moindre essai de munition.

Donc rayage du canons ? Pourquoi pas… mais pourquoi faire ? Cela déterminera le pas et le type des rayres….

Je suis d'accord avec toi sur certains points.

De mémoire pour le coup que le lisse ( et le.tres peu rayé ) est plus précis,  il me.semble avoir lu ça dans le magazine Armes de Chasse.
Il avaient fait plein d'essais .avec des balles et de la grenaille.

J'ai un Benelli M3 super 90 canon slug de 50 cm
j'avais fait des essais à 100m avec différentes munitions. 
tir sur cible  et plaques métallique de 20x30 cm
Résultat décevant avec les Geco slug ( impossible de toucher la plaque)
bon avec des Gualandi 
très bon avec des brenneke émeraude 
très très bon avec des Sauvestres. 

et pourtant le canon lisse fait que 50 cm.
Rien ne remplace les essais .

Je dis que je suis d'accord avec toi sur certains points car j 'ai pas de canon rayé sur le Benelli.
Donc je peux pas affirmer que cela aurait été meilleur avec un canon rayé. 

Lequels de P12 etaient le plus précis ?