Questionnement sur heritage

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Questionnement sur heritage

Message  Mrtnlrchm le Mar 03 Oct 2017, 09:27

Bonjour à tous,
Je me permet de venir vers vous car apres maintes et maintes recherche sur internet je n est pas sur trouvé des reponses clair...

Alors voila suite à un heritage j ai decouvert plusieurs armes certaines on l air de daté d autre un peut moins (plus vielle arme doit daté des année 90 au max) mais je voudrais savoir si ces armes sont déclarées, savais vous quelle est la solution ?
Parmis ces armes carbines, fusils juxtaposés et revolvers.
Je sais qu il est nécessaire d avoir des autorisations sois permis de chasse (que je vais passé sous peu) ou licences de tirs sportifs. Neanmoins j ai peurs que le fait de declarer ces armes fasse qu elles soient saisies car je ne sais pas comment cela ce passe ..
Si je trouve que ces armes ne sont pas declarer puis je les declarer directement à mon nom ? Mais comment faire pour remplir les cerfa ? Je ne met que mon noms dans la case de droite ?
Je pourrais joindre quelques photos si necessaire.

Ceci est mon premiers poste j ai fait rapidement le tours sur votre forum et je n est aps vus de poste similaire si c est le cas je m excuse du double poste !
Merci à vous pour vos eventuelle reponses :)

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Re: Questionnement sur heritage

Message  HELIX le Mar 03 Oct 2017, 09:39



Bonjour ,
avant toute chose il est obligatoire de passer par la case Présentation avant de poster ou poser des questions sur le forum .
Pressentant que cette inscription n'est pas motivée par une envie de participer activement mais uniquement pour faire face à une situation délicate je vous conseille de lire l'article suivant qui devrait vous apporter pas mal de réponses .

http://www.tircollection.com/t16110-legislation-des-armes-pour-les-nuls

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Re: Questionnement sur heritage

Message  voxan le Mar 03 Oct 2017, 09:40



en gros un fusil de chasse c'est une catégorie D1
un pistolet /revolver c'est du B
une carabine c'est du C

http://www.tircollection.com/t16110-legislation-des-armes-pour-les-nuls




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Re: Questionnement sur heritage

Message  oxi81 le Mar 03 Oct 2017, 09:41

Je pense qu'avec ce lien, le demandeur est suffisamment renseigné.

Je verrouille donc en attendant un meilleur respect de la charte.  Wink

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François 




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