renouvellement de detention

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renouvellement de detention

Message  reglofrance le Dim 12 Oct 2014, 18:00

Bonjour a tous,
question sans doute simple, mais tant quon y a pas été confronté...
Mes detentions se terminent en avril 2015, je dois les renouveler 3 mois avant...ça c'est bon!
Mais comment proceder? Puis je anticiper et les renouveler plus tot? Ou faut-il tomber pile sur la date?
La date est celle de l'aquisition de l'arme ou celle de l'obtention de l'autorisation detention?
Merci pour vos infos et vécus!

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Re: renouvellement de detention

Message  Corto Maltese le Dim 12 Oct 2014, 18:08

Trois mois avant la fin de la validité. Rien ne t'empêche de l'envoyer 15 jours plus tôt, ça ne mange pas de pain...

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Re: renouvellement de detention

Message  Lariflette le Dim 12 Oct 2014, 18:12

doublon


Dernière édition par Lariflette le Dim 12 Oct 2014, 18:14, édité 1 fois

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Re: renouvellement de detention

Message  Lariflette le Dim 12 Oct 2014, 18:13

Renouveller plus tot ,tu peux (enfin chez nous ,c'est accepté pour regrouper toutes les détentions à la meme date.

La date butoir est celle qui est inscrite  sur ton autorisation (valable du ....  au ...) et la demande doit etre sur le bureau de la pref 3 mois avant cette limite de detention.
S.

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Re: renouvellement de detention

Message  reglofrance le Dim 12 Oct 2014, 18:23

Ok, merci. Mais la demande de renouvellement, je la trouve ou? 1 demande par arme?
Envoi en recommandé?

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Re: renouvellement de detention

Message  Invité le Dim 12 Oct 2014, 18:39

Ici c'est une demande par arme :
la fiche verte de la FFT,
une fiche d'état civil,
la photocopie de l'autorisation actuelle de l'arme en question,
la photocopie de la facture du coffre (ou photo du coffre),
une photocopie de preuve de domicile,
la photocopie de ta licence en cours de validité,
la photocopie du carnet de tir (recto verso),
une enveloppe affranchie en recommandée.
Je pense que je n'ai rien oublié.
Demander plus tôt oui, tu peux.

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rep..

Message  joselito le Dim 12 Oct 2014, 19:01

Perso...8 jours avant l'expiration, j'ai donc télephoné à la Préf' qui m'a dit d'envoyer par courrier tous les élements pour le renouvellement en y ajoutant le Ptit' mot comme quoi, on s'était joint par télephone pour expliquer le retard...j'en ai profité pour regrouper toutes mes détentions à la même date...Ouff'...5 ans sans paperasses... salut

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Re: renouvellement de detention

Message  reglofrance le Dim 12 Oct 2014, 19:26

Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!

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Re: renouvellement de detention

Message  lionrobe le Dim 12 Oct 2014, 19:42

reglofrance a écrit:Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!

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Re: renouvellement de detention

Message  reglofrance le Dim 12 Oct 2014, 19:57

Pas faux!
Dès demain je fais ça, et je pars a la recherche de la facture! Sinon reste plus qu'a acheter un nouveau coffre...

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Re: renouvellement de detention

Message  Invité le Dim 12 Oct 2014, 23:38

La feuille verte c'est à ton club que tu la demande. Scanner et mettre dans le PC c'est pas idiot ou sur un clé USB aussi.

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Re: renouvellement de detention

Message  Winchester 1866 le Lun 13 Oct 2014, 10:23

Quelques précisions supplémentaires

Tu demande à ton club de tir la fiche verte pour un renouvellement de détention c'est l'avis préalable. 
Ton Président de club devra également te remettre une attestation prouvant que tu es membre d'un club de tir.

En attendant la feuille verte fait une demande d'acte de naissance avec la mention Copie intégrale. soit tu vas à la
Sur internet tu te procures le Cerfa N° 12644*02 
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12644.do
que tu imprimes, attention la dernière page Annexe à la demande d'autorisation il te faudra l'imprimer en autant d'exemplaires que tu as d'autorisations de renouvellement à demander.
Il te faut maintenant remplir correctement ces documents Cerfa.


Te voilà prêt maintenant à constituer ton dossier.
- la fiche verte
- l'attestation d'appartenance à un club de tir
- Le Cerfa et les feuilles annexes
- Tu fais une photocopie recto verso de ta licence de tir. Attention il doit y avoir la signature du Président de club + ta signature et celle de ton médecin traitant.
- La ou Les photocopies recto verso de ton ou tes carnet(s) de tir tamponné(s) par le club. Attention il faut fournir au minimum le ou les carnet(s) prouvant les contrôles réguliers sur 3 ans minimum.
- La photocopie recto verso de ta carte d'identité.
- La photo copie d'un justificatif de domicile : facture à ton nom et à ton adresse : eau, gaz, électricité, téléphone... de moins de 3 mois.
- La photocopie d'une facture d'achat de coffre fort
- La photocopie de toutes tes autorisations de détention d'armes pour lesquelles tu demandes le renouvellement
- Une enveloppe (le format A4 est préférable) affranchie en recommandé avec accusé de réception à 4,88€ (à vérifier en fonction du nombre de pages pour le retour des autorisations, deux pages A4 par autorisation). Sur cette enveloppe inscrire ton adresse dans la zone destinataire.
- Personnellement je rajoute un petit mots avec mes coordonnées : téléphones, fax, Email et adresse.  salut

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Re: renouvellement de detention

Message  Invité le Lun 13 Oct 2014, 11:23

Merci d'avoir été plus précis que moi Winchester 1866, j'en avais oublié le fameux cerfa.  Embarassed Embarassed Embarassed

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Re: renouvellement de detention

Message  nobby le Lun 13 Oct 2014, 11:55

lionrobe a écrit:

reglofrance a écrit:Houla, la facture du coffre je l'avais lors de la demande d'autorisation, mais pour la retrouver!! Si j'ai eu les autos, forcement j'avais un coffre et j'ai deja produit la facture! Pourquoi la remontrer??
La feuille verte de la FFT, je la demande a mon club?
Désolé, je suis vraiment a la ramasse avec la paperasse!!



Scanne et gardes sur ton ordi + une clef USB toutes tes pièces. Imagine que tu perdes ton carnet de tir, t'es mal...

J'ai tout scanné comme tu dis et sauvegardé dans deux endroits

Pour faire un nouveau demande ou un renouvellement j'ai le CERFA, avec nom, adresse, armes en possession etc. déjà rempli a l'ordi (avec l'outil machine a écrire dans ADOBE) et les scans des autres documents requises (sauf justificatif de domicile qui doit être récente)

Des que j'ai le fiche vert je change les caractéristiques de l'arme sur le CERFA et j'imprime, ça pends 3 minutes 

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Re: renouvellement de detention

Message  Winchester 1866 le Lun 13 Oct 2014, 12:27

carbone14 a écrit:Merci d'avoir été plus précis que moi Winchester 1866, j'en avais oublié le fameux cerfa.  Embarassed Embarassed Embarassed

Et la pièce identifiée  clown

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Re: renouvellement de detention

Message  Invité le Lun 13 Oct 2014, 13:38

Bon c'est vraiment pas mon sujet pour les conseils.   Je ferai bien mieux de la fermer. Quand je le fais pour moi ça va   pour les autres c'est plutôt  geek rasta

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Re: renouvellement de detention

Message  Winchester 1866 le Lun 13 Oct 2014, 13:40

C'est pas grave, on t-aime bien quand même  lol1 lol1 lol1 lol1 lol1

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Re: renouvellement de detention

Message  Invité le Lun 13 Oct 2014, 14:01

Winchester 1866 a écrit:C'est pas grave, on t-aime bien quand même  lol1 lol1 lol1 lol1 lol1
Je vois que je fais rire.  drunken rasta

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Re: renouvellement de detention

Message  Fra78 le Lun 13 Oct 2014, 18:16

Certaines préfectures demandent d'envoyer les originaux des détentions, sans que je vois une raison logique. penser à faire des copies pour la période d'attente.
Par contre, chez moi, un seul CERFA et un tableau Excel des armes détenues avec n° de série et n° des autorisations a toujours été accepté...

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Re: renouvellement de detention

Message  reglofrance le Lun 13 Oct 2014, 18:19

Super, merci, j'y vois plus clair!
La feuile verte, je la demande a l'avance, il y a un delai?
Pour le reste, je vais me mettre en chasse, j'ai encore le temps, mais il passe vite!!!

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Re: renouvellement de detention

Message  Winchester 1866 le Lun 13 Oct 2014, 18:41

Pour la feuille verte c'est rapide uniquement un échange de courrier donc quelques jours

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Re: renouvellement de detention

Message  fortekor le Lun 13 Oct 2014, 18:44

Ce que tu appelle la feuille verte, c'est l'avis préalable. Tu la demandes à to président de club. Maintenant tout se fait par internet sur ITAC. le président fait la demande et la ligue a délégation de la FFT pour valider. La demande validée revient (toujours par internet) à ton président qui a un stock d'avis préalables vierges et qui l'imprime. J'ai eu une demande dimanche matin et j'ai envoyé l'avis au tireur ce matin, donc le tout a été fait en moins de 24heures. Je renvoie l'avis préalable signé au tireur, accompagné du cerfa quivabien, ceux ci étant fournis au président de club par la préfecture. Au dos du cerfa la liste des pièces à fournir est imprimée, ainsi que l'adresse de la préfecture (celle d'Indre et Loire en l'occurrence). Ensuite le traitement à la préfecture pour un renouvellement prend moins d'une semaine!
Maintenant pour le coffre, si tu n'as pas la facture (on a pu t'en faire cadeau ou c'est celui de ton grand père) une simple déclaration sur l'honneur suffit et si tu l'accompagnes d'une photo, c'est mieux.

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Re: renouvellement de detention

Message  reglofrance le Lun 13 Oct 2014, 20:13

Bon, c'est quand meme compliqué ! L'avis favorable doit dater de moins de 3 mois lui aussi?
Pour le coffre, c'est une bonne nouvelle!
Merci encore pour toutes ces reponses precises et constructives!

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Re: renouvellement de detention

Message  HELIX le Lun 13 Oct 2014, 21:02



Pour le coffre c'est peut-être une bonne nouvelle mais plusieurs contrôles de la bonne présence de ce coffre ayant eu lieu il vaut mieux être réglo dans sa déclaration sur l'honneur. (il me semble qu'un tel cas a déjà été relaté sur le forum).
En ce qui me concerne tous les documents sont scannés , conservés en double sur des clefs USB et les originaux justement dans le coffre (y compris sa facture).


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Re: renouvellement de detention

Message  Blackwater le Mar 14 Oct 2014, 16:08

fortekor a écrit:Ce que tu appelle la feuille verte, c'est l'avis préalable. Tu la demandes à to président de club. Maintenant tout se fait par internet sur ITAC. le président fait la demande et la ligue a délégation de la FFT pour valider. La demande validée revient (toujours par internet) à ton président qui a un stock d'avis préalables vierges et qui l'imprime. J'ai eu une demande dimanche matin et j'ai envoyé l'avis au tireur ce matin, donc le tout a été fait en moins de 24heures. Je renvoie l'avis préalable signé au tireur, accompagné du cerfa quivabien, ceux ci étant fournis au président de club par la préfecture. Au dos du cerfa la liste des pièces à fournir est imprimée, ainsi que l'adresse de la préfecture (celle d'Indre et Loire en l'occurrence). Ensuite le traitement à la préfecture pour un renouvellement prend moins d'une semaine!
Maintenant pour le coffre, si tu n'as pas la facture (on a pu t'en faire cadeau ou c'est celui de ton grand père) une simple déclaration sur l'honneur suffit et si tu l'accompagnes d'une photo, c'est mieux.

De toute façon, une facture du coffre ne valait pas plus qu'une déclaration sur l'honneur. Rien n'empêchait quiconque de photocopier la facture de son "voisin". 
C'est en partie la raison pour laquelle il y a des contrôles par les Forces de l'Ordre de la présence d'un coffre chez le détenteur d'armes.

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