questions de propriété, l'import / export et acheter, vendre, échanger

Où puis-je trouver un bon, explication claire des lois en France concernant l'acquisition, la vente et l'appropriation des fusils de cartouche de poudre noire? Je sais qu'il ya des classes différentes, et je sais que 1870 est une année «magique», mais je ne sais pas ce qu'il ca signifie.

Une deuxième question est liée à la première: Il ya quelques forums de discussion qui limitent strictement ce que vous pouvez dire quoi que ce soit dans un poste ordinaire concernant qusque vous avez que vous souhaitez vendre , ou d'acheter, ou au commerce. Mais, pardonnez-moi, je ne peux pas trouver les règles pour ca sur cette forum. Quelqu'un peut il me pointer pour eux, ou autrement, dis-moi ce qui est admissible?

Merci beaucoup à vous tous,
Keith

toute arme de fabrication anterieur a 1870 sont classée en 8eme categorie une execption deroge a la regle le revolver chamelot delvigne 1873 ou 1874
qui est lui aussi classer en huitieme categorie leurs cartouches en poudre noire aussi ,me demande pas pourquoi c est comme cela , cela s apelle le french paradoxe est on en et content

Merci bosco!

Donc, si je comprends: fabriqué Déc, 31, 1869 c'est la 8eme catégorie.
Fabriqué Janvier 1, 1870, ce n'est pas la 8eme catégorie, mais, c'est exact ... ?
Dans quelle catégorie alors?
Et que faut-il pour acquérir, comme exemple, les Remington Egyptiens fabriqués en 1871?

Deuxième partie: Comment déterminons-nous les armes à feu qui n'ont pas de date de fabrication?

Merci encors!

regarde sur ce site tu devrait trouver reponses a tes questionshttp://ctsblv.org/IMG/pdf/8eme_categorie.pdf

Pas si simple : la règle est :
Système ( = conception) antérieur à 1870 et fabriqué avant 1892 = 8ème catégorie (libre)
Exemple Rolling Block libre (8ème) si fabriqué avant 1892 (en fait : poudre noire), mais en 7 x 57 : 1ère.

Il existe par ailleurs une liste d'armes classées en 8ème pour raisons patrimoniales (famille Gras, Kropatcheck Marine, revolvers 1873 et 1874) ou historiques (Reichsrevolver, armes rares de collection) :

Arrété de 1995 : classés en 8ème :
a) Dénomination, modèle, calibre :
Fusils, carabines et mousquetons Gras, 1874, 11 mm.
Fusils Kropatchek, 1878, 11 mm.
Revolvers de marine, 1870, 11 mm.
Revolvers d'ordonnance, 1873-1874, 11 mm.
b) Pays d'origine, dénomination, marque, modèle, calibre métrique :
Allemagne :
Revolver dit "Zig-Zag" : Mauser, 1878 7,6, 9 et 10,6 mm.
Revolver réglementaire de l'armée : Commission revolver, 1879-1883, 10,55 mm.
Pistolet à répétition Mauser : Waffen FBK Mauser, C. 1886, 7,6 mm.
Pistolet à répétition et magasin rotatif : Bittner, 1890, 7,7 mm.
Pistolet semi-automatique : Mieg-Heidelberg, 1895, 6,65 mm.
Pistolet semi-automatique : Bergmann, 1893, 1894, 1895, 1896, 5, 6,5, 7, 8 mm.
Pistolet semi-automatique Schwarzlose "Standart et Perfekt" :
Schwarzlose, 1894-1896, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique : Borchardt, 1894, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique Mannlicher : DWM Steyr, 1894, 6,5 mm R.
Carabine semi-automatique d'origine : Mauser, 1896-1900, 7,63 mm.
Revolver Bâr à 4 coups, 2 canons superposés : Sauer-Sohn, 1897, 7 mm.
Pistolet semi-automatique Bergmann "Bayard" : Bergmann, 1898-1899, 7,5 mm.
Pistolet semi-automatique Bergmann : Simplex, 1901, 8 mm.
Carabine semi-automatique d'origine : Luger (Parabellum), 1900-1902, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique Adler : Waf-Hermsdorff, 1905, 7,25 mm.
Pistolet semi-automatique Mann : F. Mann-Werk, 1919, 6,33 mm.
Pistolet semi-automatique Liliput : Waffen FBK Menz Suhl, 1927, 4,25 mm Liliput.
Autriche :
Pistolet à répétition Passler-Seidl : Passler, 1887, 7 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1894, 8 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1894, 6,5 mm R, 7,6 mm R.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1896, 7,6 mm R.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1896, 8 mm spécial.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : Schwarzlose et Männlicher, 1896, 7,63 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : Schwarzlose et Männlicher, 1900, 7,63 mm Mannlicher.
Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle) :
F-Pfannl, 1910-1913, 4,25 mm Liliput.
Pistolet semi-automatique Kolibri : F-Grâbner, 1913-1920, 2,7, 3 mm.
Belgique :
Pistolet double de gendarmerie Rolling Block : Nagant, 1877, 9,4 mm.
Revolver d'ordonnance : Nagant, 1878, 8, 9,4 mm.
Pistolet à répétition Francotte : Francotte, 1896, 7,65, 8 mm Francotte.
Pistolet semi-automatique Clément : Clément, 1903, 5 mm Clément.
Espagne :
Pistolet semi-automatique Charola Anitua : Garaté Anitua, 1897, 5 mm Clément.
Revolver semi-automatique Zulaica : Zulaica, 1910, 5,5 mm Velodog.
France :
Tous pistolets à répétition tels que Rouchouse, Merveilleux, Gaulois : Manufrance Saint-Etienne, 1880 à 1890, 8 mm.
Pistolet à répétition Berger : Berger, 1881, 7 et 8 mm.
Pistolet à répétition Protector : Turbiaux, 1882, 6 et 8 mm.
Revolver d'ordonnance : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1885, 11 mm.
Revolver d'ordonnance : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1887, 8 mm.
Pistolet semi-automatique des frères Clair : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1888, 8 mm.
Revolver à 12 coups dit "Explorateur mitraille" 2 canons juxtaposés : Manufacture Saint-Etienne, 1888, 6 mm Vélodog.
Revolver à 16 coups dit "Le Terrible" 2 canons superposés :
Manufacture Saint-Etienne, 1888, 7,65 mm.
Revolver à 20 coups dit "Le Redoutable" 2 canons superposés :
Manufacture Saint-Etienne, 1888, 6,35 mm. Revolver d'ordonnance dit "A pompe" : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1892, 8 mm.
Grande-Bretagne :
Revolver d'ordonnance MK 1 et 2, calibre 476 : Enfield, 1880, 12,4 mm.
Pistolet réglementaire d'officier à 2 et 4 canons, calibre 455 et 476 : Lancaster, 1881, 11,5 et 12,4 mm.
Revolver Webley Ric, calibre 450 ou 455 : Webley & Scott, 1, 2, 3 et 4 modèle 1868-1876, n° 1 modèle 1883, 11,4 ou 11,5 mm.
Revolver Webley Ric, calibre 320, 380 ou 450 : Webley & Scott, British Bulldog (anglais ou belge), 1869-1900, 8, 12 ou 9,6 ou 11,4 mm.
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax "Mars", calibre 455 :
Webley-Mars, 1895, 11,5 mm.
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax "Mars", calibre 45 :
Webley-Mars, 1900, 11,5 mm.
Revolver automatique réglementaire Fosberry, calibre 455 : Webley, 1902, 11,5 mm.
Italie :
Revolver d'ordonnance Glisenti : Glisenti, 1878, 10,35 mm.
Norvège :
Revolver à éjecteur automatique Landstad à 6 coups : H.F. Landstad, 1889, 7,5 mm Nagant.
Suède :
Pistolet semi-automatique Hamilton : Torrsin Sons Alingsas, 1901, 6,5 mm Bergmann.
Suisse :
Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1872, 10,4 mm.
Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1878, 10,4 mm.
U.S.A.
Revolver à piston à poudre noire transformé pour le tir de cartouches métalliques suivant les brevets Tuher, Mason, Mason-Richard : Colt, 1849-1851, 1855-1860 à 1862, sans distinction.
Revolver n° 3 First Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry :
Smith and Wesson, 1869, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver n° 3 Second Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry :
Smith and Wesson, 1869, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver Russian 1er modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver Russian 2e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869 à 1878, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver Russian 3e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869 à 1878, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver New model n° 3 Turkish Model, calibre 44 R.F : Smith and Wesson, 1869, 11,15 mm.
Pistolet semi-automatique de poche "Rider", magasin tubulaire à 5 cartouches, calibre 32 R.F : Remington, 1871, 8 mm.
Revolver "Open Top Frontier", calibre 44 R.F : Colt, 1872, 11,2 mm.
Revolver Schofield, 1er et 2e type, calibre 45 S.W : Smith and Wesson, 1875, 11,4 mm.
Revolver-carabine 320 S.W : Smith and Wesson, 1879, 8 mm.
Revolver "Navy", calibre 38 et 41 long et court : Colt, 1889, 9 et 10,3 mm.
Pistolet semi-automatique, calibre 38 : Colt, 1900, 9 mm.
Revolver "Lady Smith", calibre 22 : Smith and Wesson, 1902, 5,6 mm.

Il est possible que la législation soit modifiée pour s'aligner sur l'année 1900 utilisé par de nombreux pays européens.

bravo fra78 tu as éte plus explicite que moi

Merci Fra78 voilà une liste très complête qui nous éclaire tous. On se pose toujours des questiosn et le copain n'est pas d'accord et l'autre à une version différente etc ... au moins là c'est clair.

@Fra78

Vous avait ecrit:
"Pas si simple : la règle est :
Système ( = conception) antérieur à 1870 et fabriqué avant 1892 = 8ème catégorie (libre)
Exemple Rolling Block libre (8ème) si fabriqué avant 1892 (en fait : poudre noire), mais en 7 x 57 : 5ème."

Alors, vous êtes généreux à partager votre temps et votre expertise. Si je pourrais demander un peu plus je vous serais reconnaissant. Il est facile de contrevenir à la loi, et, comme vous le dites, ce n'est pas si simple à comprendre les nuances de sorte que l'on peut être sûr que l'on reste légale.
Ces questions ci-dessous, ils ne sont pas censés être une irritation, je demande parce que je ne sais pas où d'autre à demander, et ce serait une bonne chose de savoir si une vente de ces fusil serait possible ou non. Encore, merci.

D'après ce que vous dites, le suivant serait exemples correcte de 8e catégorie, oui?:

Suisse Vetterli (conception de 1868 à 1869), même si c'est un M.81
Belges Albini
British Enfield Snider Mark I et Mark II
Tous les Peabody début
Autrichienne Werndl M1867 & M1867/77
Tous les Winchester (les premiers modèles ont été 1866, plus tard, les modèles étaient même design, seul cadre était en acier et non en bronze)


Non 8e Catégorie:

Hollandaise Beaumont (1871 et après)
Autrichienne Werndl M1873 (? le chien est le seul différence)


Je ne sais pas où ces cadrerait:

British Snider Mark III (base de conception 1866, Mark III 1870 loquet est légèrement différent)
tous les Peabody-Martinis & Martini-Henrys (? brevets avant 1870, toute la production 1871 et après)
Berdan II (1869-1870 la conception, la première production 1870)
Italienne Vetterli (modèle 1870 et après ?)
Comblain (en service avec la modèle 1870. Si Catégorie 8e, alors qu'est-ce des variations tard comme la presque (mais pas exactement) Comblain brésiliens identiques de 1871?)

Si je pouvais comprendre la liste ci-dessus, alors je serais facilement être en mesure d'extrapoler pour le reste de cette époque.

Merci infiniment!
Keith

En fait c'est très complexe et soumis à interprétation... Par exemple le Pistolet Mannlicher 1900 est en 8ème et le 1905 en 4ème, alors qu'ils sont identiques sauf capacité du magasin 8 ou 10 coups...
Vetterli : considérés en général en 8ème (variantes)
Albini, Snider, Peabody, Werndl : 8ème
Winchester : 1866 oui, pas les autres (ce sont des systèmes différents)
Beaumont 5ème en théorie, mais beaucoup le considèrent en 8ème... idem pour Mauser 71
Werndl 73 : considéré 8ème (variante)

La règle est conçu ou adopté avant 1870 : par exemple tous les Werder sont en 8ème (j'ai la preuve écrite de l'ETBS de Bourges) mêmes fabriqués après 1870. Une variation mineure ne change pas le classement.

Ces dernières années, il semble que l'administration ait fermé les yeux pour les armes militaires à un coup poudre noire dont les dates sont proches de 1870 et ceci devrait être entériné légalement prochainement.

Le problème actuel est que l'importaion et l'exportation d'armes de collection sont libres dans l'Union Européenne, mais la définition diffère suivant les pays. En cas d'importation en France, l'acheteur doit pouvoir prouver le classement en cas de problème.
L'importation depuis un autre pays doit se faire via l'ETBS de Bourges qui confirme le classement. Ca fonctionne très bien et c'est gratuit hors frais de port/transitaire; Je l'ai pratiqué depuis les USA sans problème.
L'exportation d'une 8ème catégorie est libre, celle d'une 5ème (déclaration), 4ème ou 1ère 'autorisation) est soumise à une AEMG délivrée par le Buraeu E2 des Douanes (gratuit et rapide). Par contre il faut aussi obtenir éventuellement une licence côté pays d'importation.

et oui tres complexe

Quand une loi est complexe et incertain, le commerce est gelé, tant que personne ne souhaite être faite dans un cas de test. Les respectueux de la loi donnent l'effort que ce soit trop difficile ou trop dangereux.

"Ces Années Dernières, il Semble Que l'administration de l'ACI Ferme Les Yeux Pour Les Armes Militaires à poudre noire de l'ONU putsch n'avez Les dates sont proches de 1870"

Ici, nous appelons une telle chose "application sélective." Si vous êtes politiquement bien connecté, il n'est jamais un problème, mais si pour une raison quelconque, ou pour aucune raison du tout, les autorités décident d'appliquer la loi, "proches" n'est jamais assez bon. Je souhaite, dur, que la loi est améliorée Pour Tous Les collectioneurs Prochainement!

Pour l'instant, si je tiens à offrir des fusils 8e catégorie pour la vente ou d'achat ou de commerce des fusils 8e catégorie, est-il un lieu dédié sur ce forum que je devrais le faire? Ou dois-je tout simplement poster quelque chose ici, dans un nouveau sujet?
Cst un tel comme ca permis discussion à tous?

Merci Bosco & Fra78,
Keith

Tu trouvera la réponse à ta dernière question ici http://tir-collection.forumactif.org/t2-charte-du-forum-lecture-prealable-avant-l-inscription et ici http://tir-collection.forumactif.org/t21-les-regles-de-cette-rubrique

Ha! Helix, vous illustrent ce que j'aime le plus au sujet des bureaucraties!

Vous avez ecrit: Tu trouvera la réponse à ta dernière question ici ...... et ici http://tir-collection.forumactif.org/t21-les-regles-de-cette-rubrique"
Mais, quand je regard la, je vois "Désolé, mais seuls les utilisateurs avec un accès spécial peuvent lire des sujets dans ce forum."
C'es parfait, non? :P

Et bon, vous m'avez rappelé qu'll faux poster 25 foix avent que je pourrait le lire c'est information mystique. Désolé que sa prend ce temp, mais les lois y sont les lois, non? lol
Alors, donc en attendant, je vais me profiter en postant quelques photos et faire un ravageur de moi-même en posant plus de questions. :P

Il va mal. Je ne peux même pas publier des photos pendant une semaine.
Ici, nous dirions "It's a tough crowd!" («C'est une foule dure!")

Nous sommes impatients de voir quelques photos, Keith !

KeithDoyon a écrit:Il va mal. Je ne peux même pas publier des photos pendant une semaine.
Ici, nous dirions "It's a tough crowd!" («C'est une foule dure!")

Vous ne pouvez pas à cause de problèmes avec le forum ou à cause de problèmes avec vôtre ordinateur?

Je ne suis pas autorisé à inclure un lien menant à l'extérieur du forum. Et bien, une photo est affichée par un lien vers un site d'hébergement en dehors du forum.
Si je comprends bien les règles du forum, je crois que je dois être un membre d'au moins 7 jours, après quoi je peux demander à un administrateur pour la permission d'inclure des liens dans mes messages.
S'il ya un moyen d'inclure des photos dans le forum (pas necessating un lien externe) Je ne le sais pas encore.
Mais, c'est ok, je peux être patient. :)

KeithDoyon a écrit:Ha! Helix, vous illustrent ce que j'aime le plus au sujet des bureaucraties!

Etant loin d'être un bureaucrate dois je prendre ceci sur le ton de l'humour ou de l'insulte.

Pour les photos, il y a cette méthode :

http://tir-collection.forumactif.org/t5219-comment-inserer-des-photos-en-7-clics

Pas besoin d'attendre 7 jours cela doit fonctionner maintenant.


(C'est de l'humour, Jérôme, rien que de l'humour.... )

Pocomas a écrit: (C'est de l'humour, Jérôme, rien que de l'humour.... )

Ce qui tombe bien car cela aussi fait partie des obligations du forum.

Helix,
C'est toujours une bonne question à chaque fois la communication interculturelle est tentée. Mais dans ce cas, vous avez seulement toujour été un gentleman, et je humblement present à votre attention la Charte du Forum, que j'ai lu, et que j'attribue aux.
Plus précisément:

Charte du forum : Lecture préalable avant l'inscription
Message Capitaine ivan le Dim 28 Déc - 12:13
Si vous vous reconnaissez dans les valeurs qui suivent, vous êtes ici chez vous, ce forum est le vôtre.
"Le forum TIR et COLLECTION Armes Règlementaires est :
.....
6) un lieu où la langue française est respectée,
[et]
11) un lieu où une forte dose d'humour est fortement recommandée."

Je vous assure que, malgré mon besoin de patience avant que je suis capable de lire soit certaines parties du forum, ou de poster des photos, j'ai toujours gardé mon humour. J'aime plaisanter, mais jamais au détriment de quiconque, sauf pour le mien. Je profite de ce forum, et j'espère continuer pendant longtemps.
Mais, votre question est toujours juste, parce qu'il est si facile, tout en essayant d'humour, de rater la marque.
Si je pouvais ajouter une seule chose à la Charte du Forum, il serait: Tous les membres sont encouragés à être patient, surtout avec les étrangers, dont nous savons qu'ils n'ont pas nos sensibilités!

editee:

Ce qui tombe bien car cela aussi fait partie des obligations du forum.

Alors que je tentais d'obtenir le français juste pour répondre, je vois que vous avez déjà concentré sur exactement ce que j'allais pointer vers!
Bravo!

@Pocomas

Quand j'assai de faire exactement cela, il me dit: "Les nouveaux membres ne sont pas autorisés à poster de liens externes ou des emails pendant 7 jours. Veuillez contacter l’administrateur du forum pour plus d’information."

Cependant, je vous remercie pour votre suggestion. Pas de problème, seulement quelques jours plus.
C'est une règle qui fait beaucoup de sens.
:)

@ Keith : j'ai annulé l'interdiction de poster des liens externes, il doit être possible maintenant d'envoyer des photos.

sacrebleu! Sa marche!
Merci mon vieux!
Maintenant, Que souhaitez-vous voir?

Et il commence avec un 1884!!!! L'audace du mec :riding: