Changement de direction et autorisations
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Changement de direction et autorisations
Dans le cas d'un changement de président, quelles sont les démarches à faire concernant les autorisations de détentions du club, sachant qu'elles sont à la fois au nom du club et au nom de l'ancienne présidence.
HELIX- Administrateur
- Nombre de messages : 24830
Age : 56
Date d'inscription : 12/02/2009
Re: Changement de direction et autorisations
Bonjour hélix
C’est arrivé chez nous il y a quelques années : un mail au service des armes de la préfecture, une copie de l’assemblée générale avec le nom du nouveau président et les autorisations étaient revenues par voie postale…
Ps : la durée de validité des autorisations n’avait pas été modifiée
C’est arrivé chez nous il y a quelques années : un mail au service des armes de la préfecture, une copie de l’assemblée générale avec le nom du nouveau président et les autorisations étaient revenues par voie postale…
Ps : la durée de validité des autorisations n’avait pas été modifiée
MikeDundee- Pilier du forum
- Nombre de messages : 3536
Age : 54
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 31/08/2015
Re: Changement de direction et autorisations
Je dirais : contacter les agents du services armes de la pref, pour les informer du fait.
A vrai, dire, bien qu'ayant eu le cas dans deux club (changement de présidence), je me suis pas intéressé à ce cas de figure.
Qui n'est pas précisé (à moins que ça m'ai échappé) dans le CSI.
Pâtre- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7153
Age : 52
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013
Re: Changement de direction et autorisations
La procédure décrite par MikeDundee est la bonne.
De toute façon, la Préfecture doit être informée du changement de Président de l'Association (idem, copie de l'AG au service concerné)
De toute façon, la Préfecture doit être informée du changement de Président de l'Association (idem, copie de l'AG au service concerné)
Tallyhoo ! Tallyhoo !
Jeppesen- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6375
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016
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