Poudre stockage quantité

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Message  bob66 Lun 14 Mar 2022, 15:53

Bonjour
3 tireurs à la maison
on a droit à 3fois  2kgs ou c'est 2kgs par adresse ?

j'arrive pas à trouver le texte .

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Message  An ix Lun 14 Mar 2022, 16:30

Première réponse :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000021360350/


L'acquisition, le transport et la détention d'une quantité de poudre de chasse ou de tir à usage civil au plus égale à 2 kg ainsi que sa mise en œuvre en vue de la confection de munitions de chasse ou de tir à usage civil sont libres.
L'acquisition, le transport et la détention d'artifices non détonants ne sont pas soumis à autorisation. Ces artifices sont définis par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'industrie.

Ce n'est, comme d'habitude, pas clair et soumis à interprétation Poudre stockage quantité  248959
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Message  Pâtre Lun 14 Mar 2022, 20:38

salut 

Transport comme stockage = 2kg.
Toute poudre confondues.

A l’exception d'armureries, ou d'artificiers qui ont les installations & autorisations adéquates. Et des transporteurs agrées.

Sinon, domicile = 2kg.
Que l'on soit seul, plusieurs, ou que l'on partage avec "un certain nombre de personnes" un habitat collectif alternatif basé sur le partage & le respect. rasta Very Happy

Dans un véhicule= 2kg.
Que l'on soit seul, plusieurs, ou en autocar de 40 places*! Poudre stockage quantité  942193 


*non commercial, évidement! Le transport de ce genre de matières étant proscrites par les compagnies de transport.

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Message  An ix Lun 14 Mar 2022, 20:50

Pour le transport par contre si on vient à plusieurs tireurs dans le même véhicule je n'ai pas vu de textes interdisant le transport de plus de 2 kg pour les particuliers. Bon après pour un car entier... clown
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Message  bob66 Lun 14 Mar 2022, 21:41

Merci à vous tous

C'est très vague pour être poli si on a trois appart  de 30 m2 contigus  3x2kgs et si on a une baraque de 400 m2 c'est mon cas  avec  3 tireurs plus 1200m2 de dépendances on aurait droit à 2 kgs alors qu'il y a plus de 150 m entre les bâtiments à l'opposé pas très logique si c'est pour une raison de sécurité

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Message  Pocomas Lun 14 Mar 2022, 21:53

Encore une fois, pour rester dans le concret, est ce qu'il y a sur ce forum quelqu'un qui a subit un contrôle de poids de poudre ?  Y compris celle qui est déjà dans les cartouches ? 

Si vous êtes un tireur/rechargeur assidu à votre stand, et "clean" par ailleurs, je pense qu'il y a peu de chances d'être poursuivi pour 1 kg de poudre en trop. My 0.2 $
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Message  El Pasota Lun 14 Mar 2022, 22:23

Le volume de poudre dans les cartouches ne rentre pas en ligne de compte. Wink (sauf si on prend l'avion et là il faut donner le poids de la poudre que contiennent les cartouches embarquées)

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Message  lu1900 Lun 14 Mar 2022, 22:52

El Pasota a écrit:Le volume de poudre dans les cartouches ne rentre pas en ligne de compte. Wink (sauf si on prend l'avion et là il faut donner le poids de la poudre que contiennent les cartouches embarquées)
Jamais eu ce type de demande par Air-F , c'est le poids de cartouches qui est imposé : 5kg par personne !

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Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
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Message  waltherpara Lun 14 Mar 2022, 23:02

Pocomas a écrit:Encore une fois, pour rester dans le concret, est ce qu'il y a sur ce forum quelqu'un qui a subit un contrôle de poids de poudre ?  Y compris celle qui est déjà dans les cartouches ? 

Si vous êtes un tireur/rechargeur assidu à votre stand, et "clean" par ailleurs, je pense qu'il y a peu de chances d'être poursuivi pour 1 kg de poudre en trop. My 0.2 $
Non, mais en revanche compter les plombs de 4,5...ça...on l'a vu (ok c'est hors sujet mais bon à savoir, lol).
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Message  obaneck Lun 14 Mar 2022, 23:27

Bonsoir à tous,
Je crois qu’il y a une petite confusion.
Il est plus conforme aux textes de parler de classe de risque. Regardez vos bidons de poudre : la classe de risque y est inscrite. La poudre noire est 1.1, la poudre vive est 1.3 et les cartouches 1.4S.
Les restrictions de stockage et de transport s’appliquent aux classes 1.1 et 1.3.
Ce qui signifie que les cartouches chargées sont hors quota : si vous achetez 1000 cartouches de .460 Wby Magnum d’un coup (Oups !), vous aurez dans votre voiture 8 kilos de poudre encartouchée et ce sera parfaitement légal car ce ne sont ni des 1.1 ni des 1.3  Il en va de même pour les charges de PN compressées.

L’affaire des deux kilos chez soi existe depuis très longtemps : ça vient (sauf erreur) d’une réglementation des pompiers qui ne se pressent pas trop pour éteindre un feu de maison dans laquelle sont entreposés (beaucoup, beaucoup) plus de 2 kilos de poudre. Il arrive que des gens entreposent chez eux une masse inouïe de souvenirs de guerres dont la désactivation n’est pas forcément avouable... 

Les classes de risque concernent beaucoup de choses et sont internationales. Un exemple : dans un avion long courrier, il y a des passagers qui vont à la chasse avec des munitions, des alpinistes qui partent pour un trekking long avec des cartouches de gaz, des passagères qui ont des cosmétiques en aérosols. Tout cela est dans la soute, bien sûr. Mais il y a du fret également : de la peinture, des vernis, des engrais (nitrates),  quelques produits chimiques etc. Tout ces matériels ont des classes de risques précises et des emballages réglementaires adaptés. C’est le cocktail non contrôlé qui peut transformer l’avion en bombe en cas de crash. C’est le job du commandant de bord de savoir ce qu’il transporte, quoi prendre et quoi refuser, le tout obéissant à des ventilations bien précises : tant de kilos de classe 1.4S, tant d’autres etc. Je ne suis pas spécialiste ou commandant de bord...Embarassed

Pour en revenir aux amorces et munitions, observez bien vos emballages. Les cartons de transport d’origine sont nécessairement classifiés ONU4G. Le O contient, à 12h et 6h les lettres n et u. Le bigramme 4G est juste après. Les chiffres et lettres qui suivent désignent le fabricant du carton, son pays et d’autres données techniques. Il y a également un ‘’carré sur pointe’’ ou losange carré (!) rouge marqué 1.4S. Ces emballages correspondent à des normes internationales strictes et les poids sont précis. Le principe, logique, est qu’un carton de munitions fermé d’origine par le fabricant peut être transporté partout et par tout mode de transport.
Pour les poudres, explosifs et autres joyeusetés en grosses quantités, le transport se fait dans des cargos spéciaux avec cales inondables (les fabricants -pas c..s- utilisent des emballages étanches clown).

La réglementation sur le stockage des poudres chez les professionnels a changé voilà quelques années. J’avais un petit dépôt autorisé de (maximum) 5 kilos de 1.1 et 45 kilos de 1.3 (traduction : PN et pyrox). Je suis maintenant comme vous tous restreint à deux kilos toutes poudres confondues, non comprise la poudre encartouchée. La norme actuelle de conservation est draconienne : pour 5 kilos de PN en bidonnets de 500 grammes, il ne doit rien y avoir dans un rayon de 90 mètres... Étant en centre ville, la messe est dite...

Maintenant, un peu de bon sens. Si on a 2 kilos chez soi et 2 autres dans une dépendance, surtout s’il n’y a pas de PN, à 30 mètres (distance pifométrique king), pas un pompier ne va hurler...

P.S. J’ai commencé d’écrire vers 22h et j’ai donc zappé les messages intermédiaires. Pour l’avion, je confirme (sauf changement) les 5 kilos, en emballage ONU4G seulement.


Dernière édition par obaneck le Lun 14 Mar 2022, 23:47, édité 4 fois (Raison : additif)
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Message  Pâtre Lun 14 Mar 2022, 23:31

salut

Pocomas a écrit:.... je pense qu'il y a peu de chances d'être poursuivi pour 1 kg de poudre en trop. My 0.2 $

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Par contre, si problème sur le lieu de stockage, ou de transport (pas forcement du à la poudre, d'ailleurs), & qu'il est déterminé que le quota est dépassé, l'assurance signifiera gentiment qu'elle ne couvre rien. Mais rien de rien.

La ou se sera dommage, ce serai un incendie, du à une cause tout à fait autre, mais ou il serait retrouvé une cinquantaine de bidons! affraid 
Vides, les bidons! On peut tout à fait collectionner des bidon vides!
Oui, mais des bidons vides brûlés..... Poudre stockage quantité  704409

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Message  obaneck Lun 14 Mar 2022, 23:42

La poudre, ça brûle, ça n’explose pas. Vous le savez très bien, je ne vous apprends rien. Le problème vient du confinement de la poudre en cas d’incendie : si vous stockez dans un coffre-fort, vous avez une bombe (potentielle, pas de blague, ne me faites pas dire ce que je n’ai pas dit) monstrueuse. Si vous rangez sur une étagère dans un abri de jardin et que l’abri en question brûle, la poudre ne fera pas plus de dégâts. Elle brûlera, c’est tout et ça n’ira pas plus loin.
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Message  Verchère Mar 15 Mar 2022, 04:38

Les lois actuelles considèrent systématiquement que tout le monde habite en ville, serrés comme des sardines.
Il s'ensuit pas mal de réglementations qui paraissent assez farfelues sur la plus grande partie du territoire national.

On me répond que pour l'emprise des lois c'est pas la surface qui compte, que c'est les habitants. Mais si je venais à prétendre que, puisque ma surface de cambrousse déserte ne compte pas, je pourrais faire sécession, alors ce serait Verdun : chaque centimètre de terrain vaudrait tous les sacrifices !

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Petite collection de documents anciens et récents : http://p.lacour.malvaux.free.fr/Arquebuses.htm

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Message  manath34 Mar 15 Mar 2022, 09:16

obaneck a écrit:
Maintenant, un peu de bon sens. Si on a 2 kilos chez soi et 2 autres dans une dépendance, surtout s’il n’y a pas de PN, à 30 mètres (distance pifométrique king), pas un pompier ne va hurler...
D'autant qu'ils n'ont aucune compétence pour venir "voir" chez vous si vous êtes un particulier....et qu'ils ne le font donc jamais.  salut
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Message  WICHITA Mar 15 Mar 2022, 10:39

Pocomas a écrit:Encore une fois, pour rester dans le concret, est ce qu'il y a sur ce forum quelqu'un qui a subit un contrôle de poids de poudre ? 
hélas oui
pas moi, mais je connais bien quelqu'un qui a eu des désagréments pour ça
bon ce fut l'excuse (ou une de plus) pour l'enquiquiner, mais oui...

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Message  Fra78 Mar 15 Mar 2022, 11:06

En fait, on remonte loin : l’article XXIV de la loi du 13 fructidor an V relative à l’exploitation, à la fabrication et à la vente des poudres et salpêtres autorisait les citoyens à conserver à leur domicile 5 kilogrammes de poudre noire.

La quantité a été réduite à 2 kg le 24 mai 1834 après la révolution de 1830 !
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006071798/
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Message  El Pasota Mar 15 Mar 2022, 13:45

Fra78 a écrit:En fait, on remonte loin : l’article XXIV de la loi du 13 fructidor an V relative à l’exploitation, à la fabrication et à la vente des poudres et salpêtres autorisait les citoyens à conserver à leur domicile 5 kilogrammes de poudre noire.

La quantité a été réduite à 2 kg le 24 mai 1834 après la révolution de 1830 !
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006071798/
Ben oui, il ne faudrait pas que les citoyens refassent 1789 quoi! clown  Et les politiciens depuis cette époque n'ont eu de vrai crainte que de voir "le peuple" avec des armes en sa possession. en 39 on a bien fait une "reforme" pour limiter encore les armes aux citoyens lambda et qu'ils ne se rebellent pas. Poudre stockage quantité  248959  Et depuis...................

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Message  waltherpara Mar 15 Mar 2022, 23:37

Pocomas a écrit:Encore une fois, pour rester dans le concret, est ce qu'il y a sur ce forum quelqu'un qui a subit un contrôle de poids de poudre ?  Y compris celle qui est déjà dans les cartouches ? 

Si vous êtes un tireur/rechargeur assidu à votre stand, et "clean" par ailleurs, je pense qu'il y a peu de chances d'être poursuivi pour 1 kg de poudre en trop. My 0.2 $
J'allais faire la même remarque.
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Message  obaneck Mer 16 Mar 2022, 00:20

En ma qualité de professionnel ayant un stock déclaré et autorisé, j’avais un gentil contrôle annuel. Mais quoi de plus normal ? Cela ne m’a jamais offusqué. Le contexte est radicalement différent, c’est évident.

Depuis que mon autorisation de stockage a été supprimée du fait de changement de textes réglementaires je n’ai jamais plus été contrôlé.
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Message  waltherpara Mer 16 Mar 2022, 07:14

Idem dans mon secteur pour les carriers qui stockaient les explosifs au milieu de champs dans une petite cabane en parpaings entourée de fils barbelés, selon un règlement précis. Mais la aussi c'était autre chose. Idem encore pour les agriculteurs qui achetaient de ka poudre et de la mèche pour faire sauter les souches, certains 'pour de moindre frais utilisaient un explosif maison très facile à fabriquer mais dangereuxl
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Message  Jeppesen Mer 16 Mar 2022, 15:12

Obaneck a parfaitement expliqué la réglementation du transport des "poudres" et munitions, en particulier en avion...et les obligations du Commandant de Bord quand à ce transport.

Il ne s'agit pas d'une "quantité" de cartouches, mais bien de "poids", limité effectivement à 5 kg.

Pas un vrai problème pour un chasseur partant en "Safari", mais cela en devient vite un pour un "tireur" qui part faire une compétition/ un concours (sauf peut-être pour un tireur ISSF qui tire au .22 LR ? à vérifier toutefois), par exemple de CAS...5 kg, cela correspond à peu près 4 boites de 50 cartouches de calibre .44-40 ou .45 Colt (à peu près car cela va dépendre bien entendu du "poids" du projectile: 200 grains, 230 grains, 250 grains ? clown ), mais cela veut dire que vous serez amené à vous approvisionner sur place. geek

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Message  obaneck Mer 16 Mar 2022, 22:44

Pour faire coef 2, il faudra trouver un accompagnateur licencié et possédant une arme dans le même calibre scratch 

La vie de tireur n’est pas un long fleuve tranquille !
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Message  WICHITA Jeu 17 Mar 2022, 00:27

obaneck a écrit:Pour faire coef 2, il faudra trouver un accompagnateur licencié et oui ! (c'est du vécu) et possédant une arme dans le même calibre pas forcé scratch 
ne pas oublier, qu'il faut également des contenants adéquats; l'autre solution trouvé notamment pour les équipes de la fédé; faire partir armes et munitions par un autre vol : je vous dit pas les problèmes logistique !...
La vie de tireur n’est pas un long fleuve tranquille ! ho que oui !

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Message  Jeppesen Jeu 17 Mar 2022, 01:19

Pour les 5 kg de munitions, il faut "simplement" qu'elles soient dans l'emballage d'origine, et que la (les) boite(s) soi(en)t complète(s).

salut

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Message  obaneck Jeu 17 Mar 2022, 07:41

Le fameux carton normé ONU4G... 
S’il vous en faut, allez chez votre armurier, il en a certainement car les fournisseurs s’en servent pour nous livrer.
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