Besoin de votre aide pour une Importation de Norvège

Bonjour à vous !  

Je me permet de vous demander de l'aide , en effet je cherche à importer de Norvège, mais ni le vendeur ni moi n'avons d'expérience dans ce genre de chose… Cela fait plusieurs jours que nous cherchons un exportateur capable de prendre en charge des armes pour faire le transport Oslo-Paris ( ou autre ) et impossible de trouver... Si l'un de vous aurait une adresse je suis preneur... 

Merci d'avance ! 

PL

C'est un armurier, ou un particulier?

Si c'est "juste l'envoi" qui coince: ne pas envoyer d'arme, mais des pièces.   (=> un colis avec une crosse+une culasse. Un autre colis avec l'ensemble boîtier/canon, & les pièces d'assemblage (grenadière, embouchoir, vis))
Ca peut "simplifier" la question "transporteur", & réduire les coûts.

Bien sur, il faut que toi tu obtienne une autorisation d'importation (AIMG), & que le vendeur obtienne, avec cette AIMG un permis d’export.
Ce sera sûrement payant.

Bonsoir,
J'ai importé deux armes en C d'Allemagne cette année, et outre la paperasse préalable à obtenir auprès des Douanes (cerfa 11290*02), il te faut trouver un armurier pour réceptionner l'arme en France, car, c'est lui qui effectuera les démarches pour déclaration auprès de la Pref (Finadia et toussa). L'envoi direct de particulier à particulier ne passera pas puisque ses coordonnées doivent figurer sur le cerfa (en tant que destinataire) que les Douanes valident.
De plus, il te faut trouver un transporteur spécialisé pour l'envoi de Norvège en France.
Rien d'insurmontable, mais cela engendre des frais...

Tu n'as pas choisi la facilité, la Norvège ne faisant pas partie de l'UE.

Cela implique un contrôle douanier avec souvent le passage par un transitaire, des droits de douane et TVA, un passage (avec transport payant bien sur) par Saint Etienne pour attester de la catégorie...
Ça risque de faire cher à la sortie tout ça... 
Même problème qu'importer une arme des USA par exemple, faut vraiment que le jeu en vaille la chandelle comme une arme rare et introuvable chez nous.

Bonsoir a tous merci pour vos réponses !

Pour répondre à vos questions, c'est un professionnel, après plusieurs jours a passer au téléphone pour trouver un transitaire nous l'avons finalement trouvé ! 

"Bolorré Logistics Norway" 

Toutes les autres entreprises refusent d'exporter des armes ou des pièces d'armes, que cela soit l'équivalent de La Poste Norvégienne   

On attend le prix exacte pour confirmer la commande mais normalement de ce que j'ai compris tout sera à régler directement auprès du transitaire ( Je parle des frais de douane et de transport ) il se charge de tout. Le transport se fera par avion sur une palette. 

De son coté l'armurier m'a indiquer qu'il se chargerait des papiers Norvégiens. 

La plupart des armes sont de la catégorie D, du coup pour celle la l'armurier m'a demander de lui fournir une attestation du fait que les catégories D sont libre d'acquisition en France. 

Pour les catégories C je vais joindre les douanes par téléphone Lundi prochain afin d'avoir plus d'informations car c'est la première fois que je fais une importation… Pareil si vous pouvez m'indiquer exactement la marche à suivre je suis preneur. 

Ah ! Je ne peux pas réceptionner directement les armes à Paris en tant que particulier ? Mais T301 n'a t'il pas réceptionner directement les M39 de Finlande à l'Aéroport de Marseille ? J'admet que je pensais que ca fonctionnerais pareil... 

Merci à vous !

Pierre-Louis a écrit:

Ah ! Je ne peux pas réceptionner directement les armes à Paris en tant que particulier ? Mais T301 n'a t'il pas réceptionner directement les M39 de Finlande à l'Aéroport de Marseille ? J'admet que je pensais que ca fonctionnerais pareil... 

Ben non.

Comme je te l'ai déjà dit, la Norvège, c'est pas l'UE.
La Finlande, oui.
Et ça fait toute la différence.

oxi81 a écrit:

Pierre-Louis a écrit:Ah ! Je ne peux pas réceptionner directement les armes à Paris en tant que particulier ? Mais T301 n'a t'il pas réceptionner directement les M39 de Finlande à l'Aéroport de Marseille ? J'admet que je pensais que ca fonctionnerais pareil...

Ben non.
Comme je te l'ai déjà dit, la Norvège, c'est pas l'UE.
La Finlande, oui.
Et ça fait toute la différence.

Toute la différence qui consiste en dédouanement. Qui n'existe pas entre pays de l'UE.
Donc, comme pour tout produits: au dessus de 300€ => TVA, taxes douanière.

Là, en plus, c'est des armes. Rien de spécifique, au niveau douanier.
Sauf que! => les douanes ne sont pas en mesure de classer des armes.
Du coup, il faut passer par un intervenant qui va établir le classement.
Pour aller des douanes (arrivée sur territoire national) au "classeur" (=> BE St Etienne), ça se fait sous un statut de "transit sous douane".
Heureusement, le BE ne renvoie pas les armes aux douane, toujours sous ce régime, mais le dédouanement se fait dans la foulée (le BE est voisin de la boite de transit! ).

Pour une arme, y'en a pour un bon cinq cent € de frais de transitaire. (+ l'obole au douanes!).  Pour plusieurs armes, le coût est sensiblement le même.

Pierre-Louis a écrit:...
La plupart des armes sont de la catégorie D, du coup pour celle la l'armurier m'a demander de lui fournir une attestation du fait que les catégories D sont libre d'acquisition en France. 
...

  Bonne chance!
:twisted: :twisted: :twisted: :twisted: :twisted: :twisted: :twisted: :twisted: :twisted:

Pierre-Louis a écrit:...
 si vous pouvez m'indiquer exactement la marche à suivre je suis preneur. 
...

https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-importez-des-armes-depuis-un-pays-tiers-lue-un-com-hors-saint-martin-ou-la-nouvelle
Section 5 : Importation des armes, munitions et leurs éléments des catégories A1, B, C et D (Articles R316-29 à R316-37)  Article R316-29

Pour pas paraître décourageant!

Si on peut mobiliser les sommes comprenant l'achat des armes, les éventuels coût administratif du pays d'export, le coût du transport, les coûts lié au processus de dédouanement, & l'intermédiation d'un armurier pour les armes de cat.C & B, ça peut être une très bonne affaire!
Mais c'est valable je pense que pour un bon lot d'arme. Ou une pièce exceptionnelle.

L'avantage, pour les armes de catégorie D-e: on dispose par la suite d'un certificat de classement établi par le BE!  
(rédaction du dit certificat qui peut être rigolote! :twisted: )

Merci pour ta réponse Pâtre ,

Comme vous l'aurez compris je suis novice dans le domaine...
Je me pose donc des questions qui peuvent paraître débile pour les habitués...

Le problème concerne uniquement les armes de catégorie D ? Ou bien également celle de catégorie C ? Parce que si c'est uniquement les armes de catégorie D , n'est il pas possible de toutes les importer en tant que catégorie C ?


A combien estime tu le surcoût par armes ? 500€ la première du coup ? Et a partir de la deuxième ?

Aussi si j'ai bien compris les objets de collection de plus de 100 ans sont taxé à 5.5% et non 20% c'est bien ça ?

Donc pour les frais il faut prendre en compte :
- Le transitaire ( dans mon cas Bolloré Logitics ) qui va envoyer les armes en France
- Les frais de Douane , du style ouverture et reemballage du carton...
- Le transport jusqu'à St Etienne pour le BE
- L'Expertise du BE
- Le renvois des armes à mon armurier
- La déclaration de l'armurier

C'est "tout" ?

J'admets commencer a avoir peur des frais , mais bon , on garde espoir...

Pierre-Louis a écrit:....n'est il pas possible de toutes les importer en tant que catégorie C ?
....

   effectivement, faire faire établir un faux par les douanes permet d'éviter l’écueil de la dispense d'AIMG pour les armes de cat. D-e!
..... mais faudrait alors aller jusqu'au bout de la logique, & donc déclarer ces armes (cat.C, donc).
.... à moins que le BE rectifie le tir, & établisse un certificat de classement en D-e.

Pierre-Louis a écrit:....
A combien estime tu le surcoût par armes ? 500€ la première du coup ? Et a partir de la deuxième ?
...

J'avais fait une demande, pour un transit Suisse-France: env. 500€, pour de une à dix armes.
(pour "un transport par soi-même, sous régime sous douane": sortie Suisse = 125€, arrivée St-Etienne = un peu plus de 100€, auquel il fut ajouter les taxes douanières & TVA)

ZIEGLER France Saint-Etienne
Z.I. Verpilleux - B.P. 539 - rue de la Talaudière
42000 SAINT-ETIENNE Cedex 1
FRANCE
(coordonnées de contact en MP, si souhaitées)

Pierre-Louis a écrit:
Donc pour les frais il faut prendre en compte :
- m’étonnerais que le permis d'export ne soit pas payant! Se renseigner auprès de l'armurier-vendeur. Ça peut être un forfait par document, ou par lot de trois armes, ... ou par arme!
- Le transitaire ( dans mon cas Bolloré Logitics ) qui va envoyer les armes en France
- Les frais de Douane , du style ouverture et reemballage du carton...  (+ TVA & autre taxes)
- Le transport jusqu'à St Etienne pour le BE
- L'Expertise du BE
- Le renvois des armes à mon armurier
- La déclaration de l'armurier
...

C'est possible d'aller chercher au BE (sur RV!).
C'est peut être possible aussi que le BE fasse a déclaration des armes. Du coup, pas besoin d'intermédiation d'un armurier. (se renseigner, si c'est possible)

Bon, c'est quoi!      
(comme armes!)

Encore une fois merci Pâtre pour ta patience

Je vais me renseigner auprès du Bureau E2 pour plus d'informations...

Oui pardon j'ai oublié les frais de dossier de l'armurier qui sont les mêmes peu importe le nombre d'arme dans mon cas , environ 4000 Couronne soit 370€

Ce a quoi on rajoute les frais d'envoi avec "Bolloré Logitic" qui devrait être de 700 à 1000€ d'après les premières informations que j'ai eu...

A quoi viendra se rajouter les frais de douane et toutes ces joyeusetés...

J'aurais préféré resté discret sur le contenu exact avant de les avoir en mains étant donné que pour l'instant cela relève du rêve ou du fantasme... Mais par transparence, a ce jour si la commande est validée évidemment , on parle de plusieurs armes à des prix très intéressant comparé à ceux pratiqués dans notre bonne vieille France.

La commande consiste en :

- Fusil Krag Jorgensen M1894
- Carabine Carl Gustafs M1894/14
- Fusil Carl Gustafs M1896
- Carabine Kar 98 K F1

Voilà , j'espère donc pouvoir arriver à les importer , déjà parce que j'adore ces armes , cela fait plusieurs années que j'en cherche mais les prix sont inabordable à l'unité pour moi en France ( on se souvient des 2 Krag-Jorgensen vendus à 2500 et 2050 € fin 2020... Je ne critique pas le prix , ces armes sont rare en France , et il y a un marché avec des gens près a payer le prix donc bon...) , En bref je pense que ça vaut le coup de les importer directement du pays d'origine...

Et après plus d'un an de recherche à envoyer des mails aux armuriers de partout en Norvège , d'essayer d'acheter aux particuliers etc , j'ai finalement trouvé UN armurier qui accepte de faire les papiers d'exportation.

Pâtre a écrit:

Toute la différence qui consiste en dédouanement. Qui n'existe pas entre pays de l'UE.
Donc, comme pour tout produits: au dessus de 300€ => TVA, taxes douanière.

C'est pas 300 euros.
C'est plus complexe que ça et dépend si on est particulier ou professionnel.

Voilà un tableau récapitulatif des droits de douanes et TVA sur les importations :


Ici, dans le cas de Pierre-Louis, on est dans le cas du bas.
Donc, droit de douanes (3,2% sur le prix des armes + port + assurance si c'est le cas) ainsi que TVA (20%).

A ça, si on ajoute les frais de transitaire (souvent très cher), le transport du lieu de dédouanement jusqu'à St Etienne et le prix du BE pour chaque arme.
 Pas sur que le jeu en vaille la chandelle...

oxi81 a écrit:...
C'est pas 300 euros.
C'est plus complexe que ça et dépend si on est particulier ou professionnel.
....

... ou si on est "frontalier", ou "Français d'l'intérieur! 

Effectivement, la franchise de 300€ est valable pour les passages "en personne". Pas pour les envois.

https://www.douane.gouv.fr/demarche/vous-rapportez-du-tabac-de-lalcool-ou-dautres-marchandises-achetees-hors-de-lunion

La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :


Voyageurs de 15 ans et plus

Utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros. Utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros.

(valable pour les personnes "normales". Pour les travailleurs frontaliers, c'est beaucoup moins!)

Bonjour a vous ! 

Je reviens avec des nouvelles , le parcours du combattant avance lentement mais surement , maintenant il me faut un moyen de prouver que certaines armes sont en catégorie D et ne nécessitent pas de papier pour l'importation auprès de la douane Norvégienne , auriez vous une idée de comment faire ? Je pensais demander un classement de catégorie au SCA , imprimer le mail de réponse et envoyer le mail par courrier à l'Armurier Norvégien. Quen pensez vous ? Si vous avez une meilleure idée je suis preneur...

Salutations 

PL

Bonne idée, de demander un avis de classement au SCA.
Encore faut/il qu'il réponde....

Avec un avis de classement, & les éléments de réglementation qui " " expliquent " " que les armes de cat. D-e, & "à canon rayé & à percussion annulaire" sont dispensée d'AIMG ... & un peu de compréhension de l'administration du pays d'expédition, ça devrait jouer!

Pour importer mon CG96 d'Allemagne, c'est le bureau E2 des douanes qui m'avait fournis un document en plusieurs langues expliquant tout ça. Et ils sont très réactifs, peut-être pourrais-tu leur en parler?

Bonjour à vous , 

Je reviens avec quelques nouvelles pour ceux que cela intéresse... , j'ai enfin trouvé un transporteur qui accepte de prendre en charge la cargaison de l'armurier Norvégien jusqu'à St Etienne pour passage au Banc. Problèmes le transporteur aériens SAS Norway a apparemment suspendu tout transport aérien en direction de la France à cause du Covid... On me propose donc 2 choses : Attendre , ce qui risque d'être jusqu'à ce que la situation du Covid se soit calmée... Donc un petit moment... Ou alors que la cargaison fasse un détour par la Suède et parte par avion de Stockholm. Le problème la aussi c'est que la cargaison rentrerait en Europe par la voie terrestre en Suède avec le risque de contrôle de la Douane Suédoise. A votre avis il y a t'il un risque qu'il y ai un problème avec les douanes suédoises ? Etant donné que je n'aurai que les papiers d'importation Français et d'exportation Norvégiens ? 

Merci d'avance pour vos conseils 

Salutation  

PL

De la Norvège à St Etienne ?
Et le dédouanement par mandataire , il va se faire où ?
Quand ça arrive par avion , il faut un mandataire spé qui fait le dédouanement à Roissy , c'est lui qui paye de ta part

Pas de problème à ce niveau la, j'ai contacté un transporteur Français , c'est eux qui se sont chargés de trouver la compagnie capable de faire un transport d'arme par avion Norvège France, ils se chargent de la réception en France , du dédouanement et du transfert à St Etienne. Initialement les étapes prévu du trajet sont : Armurier - Aéroport d'Oslo - Aéroport de Roissy - Dédouanement - Transport St Etienne - Reclassement de certaines armes et poinçon CIP pour les autres - Envois à mon armurier pour récupérer les armes si nécessaire ou si possible réception directement à St Etienne.

Si ton transporteur prend tout en charge, sais de quoi il parle, laisse le faire au mieux.

Si c'est lui qui te dit "Armurier - Aéroport d'Oslo - Aéroport de Roissy - Dédouanement - Transport St Etienne - Reclassement", méfie toi!

Le passage à St Étienne (BE) est justement prévu pour établir le classement (ainsi que l'épreuve CIP permettant la mise sur la marché), afin de pouvoir dédouaner & entrer sur le territoire Français (& de l'UE!)
Le "trajet", c'est aéroport (ou une autre frontière) / mise sous le statut de transit sous douane / expertise-classement / dédouanement / mise sur le marché.

Il n'est pas impossible que le colis puisse transiter pas la Suède, sous un statut, puis arrive en France pour suivre la procédure avant délivrance.
Ou qu'il faille réaliser l'importation entre Norvège & Suède (UE), puis le transfert entre le pays d'entrée & le pays de destination.

Franchement, c'est la affaire de spécialiste! Des pro du transport international sauraient surement faire. Et pourraient surtout en indiquer le coût.

En amateur, c'est un peu pointu. Et risqué (question finance!)

Je suis dubitatif sur les obstacles au transit de marchandises entre Norvège & France....  
('font quoi d'leurs saumons????? )

Si c'est le transport, & uniquement le transport aérien qui pose soucis, j'attendrais que ça revienne à la normale. Évidement si la conservation des armes dans le pays d'expédition ne pose pas d'autres problématiques....

Bonjour Pâtre ,

Oui effectivement je me suis trompé dans l'ordre des choses l'erreur est de moi. Et non la conservation des armes chez l'armurier ne pose pas de problèmes elles sont réservées et j'ai fait une promesse de payement. Donc je pense que je vais attendre... Le passage par la Suède me parait risqué... Donc j'hésite…