Quelle catégorie ?

Bonjour  

Suite au changement de législation (je n'ai pas tout compris dans le nouveau texte  ... ) depuis le 1er septembre 2023, je voudrais savoir dans quelle catégorie sont classées ces munitions et si j'ai le droit de les vendre dans une bourse militaria ?

Merci par avance

Bonjour, si c'est de la poidre noire, c'est du D. Si c'est de la poudre sans fumée, c'est du B

Le "à poudre seule" ne suggèrerait pas des cartouches à blanc ?

pour le coup, je ne sais pas du tout, c'est la collection de mon fils qui est décédé alors je ne connais pas grand chose c'est pour ça que je pose la question ici 

oui ça a l'air à blanc :


la même ici en 38 S&W :
http://www.armeetpassion.com/38%20smith%20et%20wesson.html

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2428

"Il en découle que les munitions à blanc ne peuvent qu’être classées en catégorie D § i), y compris celles qui ne figurent pas dans la table VIII de la CIP."


donc vente libre

Je reste réservé...il faudrait voir l'allure de la douille!
En effet ce qui caractérise la cartouche à blanc c'est son étui court (souvent) et surtout plissé non ?

Les boîtes étant scellées, je ne sais pas à quoi ressemble les douilles

Il suffit alors d'en ouvrir une

Ce sont des copies qu'il a faites ou des originales d'époque ? (faudrait trouver un tireur-dentiste qui pourrait les passer aux rayons X  )

Ce sont des originales d'époque et je trouve dommage d'en ouvrir une mais si je ne peux pas faire autrement ...

effectivement, Btes de collection...mais pour quel type d'arme..?

laspes a écrit:Ce sont des originales d'époque et je trouve dommage d'en ouvrir une mais si je ne peux pas faire autrement ...

De quelle époque ?
pour information, Gevelot S.A. semble ne remonter qu'aux années 50....

C'est à dire que je n'en sais pas plus, ma question de départ étant "vente libre ou pas "

Pour essayer de répondre, il est évident qu'il faut voir le contenu !

"A poudre seule" indique manifestement une munition "à blanc", sinon cela n'aurait pas vraiment de sens ?   

Après, il faudrait "examiner" les textes réglementaires pou savoir si, maintenant,  c'est du "C" ou du "D", j'avoue n'en avoir aucune idée précise, même si je pencherai pour du "D"...mais avec la "nouvelle doctrine" ???

Donc désolé, je ne peux pas répondre (avec certitude) à la question

Bon courage pour trouver la "bonne réponse" avec "texte à l'appui" afin de pouvoir prouver sa Bonne Foi, en cas de contrôle lors d'une Bourse  

Oui, Merci, en effet, ce n'est pas clair tout ça car avec le nouveau texte il semble qu'il y ai des sous catégorie

Faites chauffer la bouilloire! 

12mm c’est pas du « a broche » ? Genre Lefaucheux ? Ou francotte ?

patate55 a écrit:12mm c’est pas du « a broche » ? Genre Lefaucheux ? Ou francotte ?

C'est écrit en gros au milieu : À PERCUSSION CENTRALE.

Jeppesen a écrit:
Après, il faudrait "examiner" les textes réglementaires pou savoir si, maintenant,  c'est du "C" ou du "D", j'avoue n'en avoir aucune idée précise, même si je pencherai pour du "D"...mais avec la "nouvelle doctrine" ???

C’est soit du B°13 soit du D°j bis mais elles ne peuvent pas être en C.

Pour moi c’est du D, surtout si elles sont à blanc.

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article3356

laspes a écrit:
Ce sont des originales d'époque et je trouve dommage d'en ouvrir une mais si je ne peux pas faire autrement ...

Si la boîte te paraît légère c’est qu'elles sont à blanc.
Le plomb c’est lourd.
Donc juge au poids.

Effectivement, tu peux peser la boîte et diviser par 25, ça te donnera le poids d'une cartouche + 1/25 du poids de carton, et la présence ou l'absence de plomb sera évidente. Mais vu le marquage, il ne doit pas y avoir de balle.

"12 mm", il me semble que les vieux catalogues de la Manu vendaient des cartouches à balle de "12 mm" pour le revolver Mle 1873 (entre autres, parce-que visiblement elles étaient un peu passe-partout, les utilisateurs ne chipotaient pas du moment que le coup partait ; ça doit aussi marcher dans les 450, et d'ailleurs c'est écrit dessus).

seny a écrit:

Jeppesen a écrit:
Après, il faudrait "examiner" les textes réglementaires pou savoir si, maintenant,  c'est du "C" ou du "D", j'avoue n'en avoir aucune idée précise, même si je pencherai pour du "D"...mais avec la "nouvelle doctrine" ???

C’est soit du B°13 soit du D°j bis mais elles ne peuvent pas être en C.

Pour moi c’est du D, surtout si elles sont à blanc.

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article3356

Je n'ai rien trouvé de nouveau par rapport à celà
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2428#:~:text=En%20cons%C3%A9quence%20les%20munitions%20%C3%A0,que%20les%20munitions%20%C3%A0%20balle%20!
Donc B13 ? fabriquées après 1900...

Je confirme donc que ce sont bien des munitions à blanc. Merci à tous pour votre expertise  

Par contre, selon la législation une partie du texte m'interpelle ;

Une inflexion de doctrine à venir de la part du Ministère de l’intérieur ?

Le Service Central des Armes (SCA, Ministère de l’Intérieur) a été créé pour reprendre en compte les prérogatives qui étaient celles du Ministère de la Défense en matière d’armes à feu. Le CGA (Contrôle Général des Armées) émettait des avis, généralement très pertinents, sur des points délicats de législation étant entendu que ces avis n’étaient pas opposables aux particuliers mais permettaient souvent d’éclaircir une situation.
C’est donc au tour du SCA de prendre le relais. Sur les munitions à blanc qui ne sont pas dans le tableau VIII de la CIP, il semblerait qu’il veuille considérer maintenant que : « La règlementation nationale ne distingue pas les différents types d’effet des munitions pour une même catégorie de classement (à l’exception des munitions perforantes, incendiaires ou explosives qui sont classées en catégorie A2)
En conséquence les munitions à blanc (quelle que soit leur technologie, étui laiton sertissage court, étui plastique etc.) sont classées dans la catégorie d’origine A, B ou C de la munition active. Sic pour le « active », les munitions à blanc étant tout aussi actives que les munitions à balle !