Certificat médical

Bonjour M. XXX,

Pour répondre à vos interrogations, comme préconisé par le code du sport, la délivrance de la licence fédérale est soumise à la présentation au moment du renouvellement d’un certificat médical datant de moins d’un an.
De ce fait, une fois renouvelée, votre licence fédérale est valable quoiqu’il arrive jusqu’au 30 septembre de l’année suivante.

Toutefois, compte tenu de la future mise en service du Système d’Informations sur les Armes (SIA), nous ne connaissons pour l’heure pas les modalités s’y référant. Et il se peut que les services du Ministère de l’intérieur demande une continuité de validité du certificat médical. Aussi, l’outil EDEN a été développée également en prévision du SIA.

Pour répondre à vos demandes :

Prenons un cas pratique le mien, ma date de visite d’établissement de mon CM est noté dans EDEN le 24/06/2022 donc je me pose alors beaucoup de question à savoir :

- Quid de la validité de ma licence 2022-2023 à partir du 25/06/2023 jusqu’au au 31/09/2023 ? Licence non valide car date du CM plus valide ?

Votre licence sera valide jusqu’au 30 septembre 2023.

- Quel est la alors la conduite préconisé par la FFTir, (à partir du 25/06/2023) face à ce certificat médical dont la durée est dépassée ?

Pour la pratique du tir sportif, elle sera valable jusqu’au 30 septembre 2023. Elle sera également valable, sauf modification suite à la mise en service du SIA, pour l’achat d’équipement et matériel pour la pratique du tir sportif

- Puis-je continuer à utiliser mes armes de cat B et C même si je n’ai pas pris RDV chez mon médecin pour faire établir un nouveau CM ?

Oui car votre licence sera valide pour l’ensemble de la saison sportive, jusqu’au 30 septembre 2023.

- Suis-je couvert par l’assurance de la licence si mon certificat médical est expiré en cas d’accident ?

Oui, jusqu’au 30 septembre 2023.

Restant à votre disposition.

Bien cordialement

Jeppesen a écrit:Sans certificat médical valide pour la saison, la licence n'est pas valide !

Elle ne l'aura été (et encore ?) que jusqu'à la date de validité du certificat, ou au plus au 30 septembre...comme celle de la saison précédente

Le fait que EDEN ait pris automatiquement ton certificat en compte lorsque tu l'as téléchargé ne signifie pas pour autant que personne ne vérifiera ce qu'il en est, en particulier quand tu voudras acheter du matériel...la preuve, E-Machin te demande un certificat valide !

Sans parler de l'assurance...ce qui est bien plus grave et important, si tu as un soucis quelconque.

Allobroges a écrit:Si on scanne le Qr code de la licence, en plus de la trombine du détenteur, il est marqué licence valide et la date de validité du certificat médical…
Comment interpréter cela? 

CLOSDELIF a écrit:
* Sauf pour les concours et compétitions....

Pour la pratique du tir sportif, elle sera valable jusqu’au 30 septembre 2023.