Présentation

Bonjour,
Je m'appelle François et je vis en Dordogne. Suite a un héritage je me retrouve en possession d'armes anciennes. Je n'ai aucune connaissances en la matière je viens donc vers vous pour m'orienter ou me transmettre les coordonnées de collectionneurs ou autres amateurs. Le lot comporte des fusils(poudre noir, chassepot ) un tromblon, des baïonnettes. 
J'espére que ma demande est conforme au blog et trouvera une réponse. 

Bonne journée

..juste un rappel , bien lire la Charte du forum avant de publier des photos et voir aussi , la rubrique. '' législation sur les armes ''....

joselito a écrit:..juste un rappel , bien lire la Charte du forum avant de publier des photos et voir aussi , la rubrique. '' législation sur les armes ''....

Bonjour,
Je ne pense pas  avoir d'armes autres que dans la catégorie C et D si j'ai bien compris la législation

pour les '' D '' , aucuns soucis, par contre les '' C '' sont soumises à déclaration...voir licence Tir ou permis de chasse..

joselito a écrit:pour les '' D '' , aucuns soucis, par contre les '' C '' sont soumises à déclaration...voir licence Tir ou permis de chasse..

Dois je donc procéder a une déclaration ou autre demande administrative ?

Malo a écrit:

joselito a écrit:pour les '' D '' , aucuns soucis, par contre les '' C '' sont soumises à déclaration...voir licence Tir ou permis de chasse..

Dois je donc procéder a une déclaration ou autre demande administrative

Si tu as du '' C ''....en Tte logique , oui....de plus , si c'est un héritage, tu as un acte de décès qui te falicitera la transaction....

joselito a écrit:

Malo a écrit:

joselito a écrit:pour les '' D '' , aucuns soucis, par contre les '' C '' sont soumises à déclaration...voir licence Tir ou permis de chasse..

Dois je donc procéder a une déclaration ou autre demande administrative

Si tu as du '' C ''....en Tte logique , oui....de plus , si c'est un héritage, tu as un acte de décès qui te falicitera la transaction....

Merci

Dans le cas d'une transmission par héritage, il suffit (de mémoire) d'obtenir un certificat médical par ton médecin généraliste (certifiant que ton état de santé est compatible avec la détention d'armes à feu, le même finalement que si tu faisais une demande pour t'inscrire dans un club de tir), et du certificat de décès de on légataire.

Ensuite voir avec le commissariat de police ou la gendarmerie dont tu dépens;

Tu pourras conserver (et/ou revendre) ces armes de catégorie "C" dont tu seras alors légalement propriétaire.