Déménagement/importation CH/FR

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question Déménagement/importation CH/FR

Message  mauserFTW le Jeu 05 Déc 2019, 12:14

Salut!

Je n’ai pas trouvé de réponse à cette question précise, mais si un post couvre déjà le sujet (ou en partie), merci de me rediriger vers celui ci.

Donc je réside en Suisse et je souhaite reprendre le tir (ça part bien). Il est ici assez simple de se procurer des armes (du moins celles qui m’intéressent pour tirer, ce qui est bien également).



Mais ma question, comme le titre a pu en donner l’indication, quid d’un retour vers la France? scratch

En effet, si je souhaite retourner dans l’hexagone, y a t il une procédure particulière à suivre (vu que le transfert se ferra de “moi à moi”, sans passer par un armurier/courtier)? Devrais-je simplement tout revendre localement Crying or Very sad ?

Voilà, question un peu complexe pour moi (mais j’aimerais savoir si je peux faire du shopping!!! riding )


Bonne journée!
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question Re: Déménagement/importation CH/FR

Message  Pâtre le Jeu 05 Déc 2019, 12:35

salut

Si c'est un "retour temporaire"= carte Européenne d'arme à feu
(même si la Confédération ne fait pas partie de l'UE, les accords de libre échange/circulation concernent cette "carte")
Néanmoins, il faut en plus de ce document que le voyage soit motivé: participation à un concours, par exemple.

Si "retour définitif", ce sera une importation.
Plus précisément une exportation (de Suisse) & une importation en France.
Pour la Suisse, il faudrait poser la question aux autorités compétentes.
Je pense qu'il faut un document du pays d'arrivée, prouvant que tu est en capacité de posséder ces armes. (AIMG)
C'est pas par ce que tu peux détenir certaines armes en Suisse que tu peux les détenir en France!
Il faut aussi le document de suivi (pour le transit entre les deux pays).

Coté France: Capacité à détenir les armes (licence de tir, & si armes de catégorie B: autor'. Donc, toute la procédure d'obtention des autor').
Demande d'AIMG au douanes. Dédouanement lors du passage de la frontière (paiement TVA! Very Happy )

Et si tu y retourne, il faut tout refaire à l'envers! Very Happy

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question Re: Déménagement/importation CH/FR

Message  CLOSDELIF le Jeu 05 Déc 2019, 12:54

Hello !
Personne, et surtout pas les services concernés, ne peut présager de l'avenir de la réglementation des armes...
Toutes les réponses que tu pourrais obtenir ne concernent que l'instant présent!
Un conseil: vis ta vie, et tu verras de quoi "demain" sera fait !
Cool

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question Re: Déménagement/importation CH/FR

Message  Vmax666 le Ven 06 Déc 2019, 10:18

CLOSDELIF a écrit:Hello !
Personne, et surtout pas les services concernés, ne peut présager de l'avenir de la réglementation des armes...
Toutes les réponses que tu pourrais obtenir ne concernent que l'instant présent!
Un conseil: vis ta vie, et tu verras de quoi "demain" sera fait !
Cool

Et j'ajouterai comme "je réside en Suisse et je souhaite reprendre le tir (ça part bien). Il est ici assez simple de se procurer des armes" ben faut surtout pas revenir malheureux Very Happy

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question Re: Déménagement/importation CH/FR

Message  mauserFTW le Mar 10 Déc 2019, 16:30

Merci pour ces infos! 

et aussi ces conseils (même si ça sonne plus tirphilosophie.com).
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