Cat. B1 et B5

5 participants

Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Cat. B1 et B5

Message  FanchM Lun 04 Nov 2019, 13:17

Bonjour à tous,
J'ai une autorisation B5 qui se libère par la vente d'une pièce (Canon)
Ma question est : Peut elle être utilisée comme autorisation B1 pour l'achat d'un pistolet (Calibre similaire)???
En attendant vos avis...
Bonze journé
Fanch

FanchM
Membre
Membre

Nombre de messages : 21
Age : 69
Localisation : Bout du monde
Date d'inscription : 05/09/2016

Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  Invité Lun 04 Nov 2019, 13:36

Oui si tu n'es pas déjà à "12 B "
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  yaya1er Lun 04 Nov 2019, 14:00

Ma préfecture refuse ce genre de "mélange". 
Le bureau E2 des douanes également...
yaya1er
yaya1er
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 4970
Age : 54
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 28/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  FanchM Lun 04 Nov 2019, 14:19

Merci à vous deux pour vos réponses si différentes.
.. Je tente le coup!
Fanch

FanchM
Membre
Membre

Nombre de messages : 21
Age : 69
Localisation : Bout du monde
Date d'inscription : 05/09/2016

Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  Pâtre Lun 04 Nov 2019, 16:36

salut
Allobroges a écrit:Oui si tu n'es pas déjà à "12 B "
Cat. B1 et B5 671531
L'armurier barre l'ancienne mention, & ajoute la nouvelle.

Cat. B1 et B5 72113
Pâtre
Pâtre
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 7170
Age : 52
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  Collektor Dim 10 Jan 2021, 05:32

question récemment abordée par l'UFA, et qui laisse comprendre que les préfs peuvent concevoir d'intervertir B1 et B2 mais pas B1/B2 et B5 (on peut imaginer en raison de la question du quota, de leur comptabilité, qui fait peut-être l'objet, peut-on supposer, d'un codage différencié dans la génération des numéro de récépissé...)

et quand bien l'on sait aussi que chaque préf fait sa petite cuisine perso

mais là encore, la meilleure information et la démarche la plus sûre à adopter ne sauraient être apporter que par la préf concernée elle-même

qu'en est-il alors, au final et en conclusion, aujourd'hui ?

Collektor
Membre
Membre

Nombre de messages : 27
Age : 44
Date d'inscription : 08/01/2021

Revenir en haut Aller en bas

Cat. B1 et B5 Empty Re: Cat. B1 et B5

Message  duplombdanslaile Sam 30 Jan 2021, 16:22

Bonjour, 
Je ne sais pas si je  vais faire avancer le schmilblick, voilà la question posée à ma préfecture (73):
"
Je dispose de deux autorisations de détention pour des armes de catégorie B.
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B1 et utilisée pour une arme de catégorie B2
Une autorisation n°xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx prévue pour une arme de catégorie B4 et utilisée pour une arme de catégorie B4, cette autorisation a été libérée suite à la vente de l’arme le 19/10/2020.
Je souhaite faire l’acquisition de deux armes en catégorie B1, est-ce que je peux utiliser ces autorisations pour ces achats ?
"


Et la réponse:
"
oui vous pouvez utiliser ces autorisations pour acquérir de nouvelles armes, dans la mesure ou elles sont libérées et dans le délai de
6 MOIS, ou en échange standard, et cela pour les catégories B1, B2, B4;

cordialement


"
Apparemment cela confirme que chaque préfecture fait comme elle veut dans une certaine mesure.
duplombdanslaile
duplombdanslaile
Membre
Membre

Nombre de messages : 58
Age : 56
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 13/11/2020

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum