questions sur cat C

  Bonjours j'ai une questions concernant la cat C ont ma dis que lorsque ont ne renouvelle pas ça licence cat C ont pouvait garder c'est arme de cat C sans munitions et sans pouvoir en racheter.


Mais certain dise que si au bout de deux ans sans renouvèlement de licence alors ont nous reprends les arme de cat C que l'on n'avait acheter en cat C c'est vraie cette histoire ? merci a tout le monde pour vos futur réponse..

Bonsoir

Tu peux garder tes catégories C, sans licence de tir ou permis de chasser validé.

Tu ne peux pas t'en servir et acheter des munitions.

Mais pour le moment, il n'y a pas de limite pour détenir des catégorie C, sans licence de tir et validation du permis de chasser.

Moi, j'ai gardé les miennes 30 ans sans licence, de mes 30 à mes 60 ans (vie familiale et professionnel), pas eu de problèmes à la reprise de licence, même des bonnes surprises, sur la législation de certaines armes longues pour moi.

Merci pour vos réponse parce que les lois change tout le temps alors pas facile merci pour vos réponse rapide 

jerem59 a écrit:Mais certain dise que si au bout de deux ans sans renouvèlement de licence alors ont nous reprends les arme de cat C que l'on n'avait acheter en cat C c'est vraie cette histoire ?

Radio stand a encore frappé... 

Stephane5 a écrit:

jerem59 a écrit:Mais certain dise que si au bout de deux ans sans renouvèlement de licence alors ont nous reprends les arme de cat C que l'on n'avait acheter en cat C c'est vraie cette histoire ?

Radio stand a encore frappé... 

Encore des expert en droit des armes ....


Ici la vérité ! Et si tes armes ne sont pas dans le SIA tu devra les déclarer !

https://www.armes-ufa.com/spip.php?article3343

JML19 a écrit:Bonsoir

Tu peux garder tes catégories C, sans licence de tir ou permis de chasser validé.

Tu ne peux pas t'en servir et acheter des munitions.

Mais pour le moment, il n'y a pas de limite pour détenir des catégorie C, sans licence de tir et validation du permis de chasser.

Je me permets d'ajouter,
tu peux aussi garder les munitions que tu possèdes.

ok  c'est bon a savoir merci pour toute vos réponse plus que rapide et je vous souhaite bon tir a tous 

Je crois, je dis bien, je crois, que tu peux même utiliser chez toi, tes armes en C et en D (législation ?), mais, car il y a un mais, le bruit ne doit pas déranger le voisinage, et plus drôle (si on veut), les projectiles, en C ou en D, doivent s'arrêter en toute sécurité aux limites de ta propriété... à moins d'avoir une ferme perdue en Beauce de plusieurs centaines d'hectares, je vois pas comment, mais je crois que c'est comme ça. 
Prière de ne pas m'accabler si je me trompe, merci.

Je n'avais pas fait d'affirmation... merci.

Pitain , les mecs , l'ortogrfe vous gène pas trop ????
Les correcteurs en ligne sont pas pour ......

jerem59 a écrit:Pressigny pour l'utilisations de la cat C chez soit je ne pense pas que se soit autorisée 


je c'est que l'on peux tirée avec de la cat D du style revolver poudre noire chez soit pour la distance je pense qu'il veulent dire qu'il faut que quelque chose arrête notre projectile et que sa ne continue pas en dehors de chez nous.  




Il faudrait l'avis d'un expert je suis loin d'être expert donc je sais pas  du tout

Cherchez l'interdiction.
Vous n'en trouverez pas car il n'y en a pas dans le csi et comme tout ce qui n'est pas interdit est de fait autorise, bien sur qu'on peut tirer avec une cat c sur sa propriete.
A moins que cela soit interdit par arrete prefectoral ou municipal.
Et bien sur en respectant le voisinage (bruit) et que cela soit fait en securite.
Si un projectile vient a sortir de la propriete ou touche un promeneur (meme sur une propriete privee) et c'est le debut des emmerdes.
La seule chose lnterdite c'est d'utiliser du b en dehors d'un stand de tir agree.

Pardon ?, lu1900.
Et merci romeo33.

romeo33 a écrit:...
La seule chose lnterdite c'est d'utiliser du b en dehors d'un stand de tir agree.

Voir ensuite, localement, si des arrêtés existent (C, D).
Et, outre les nuisances sonores & sécurité des voisins/passants, ne pas enfreindre les réglementations liées à la chasse (=> assimilation à des pratiques irrégulières/braconnage).

À mon souvenir, une arme de catégorie C acquise et détenue avec une licence de tir sportif ne peut être utilisée que sur des installations agréées par la FFT. N’oublions pas que la FFT a une délégation de service public pour le tir en France, d’où les liens avec l’administration. Hors de ces installations, chez soi ou n’importe où ailleurs, le tir peut être assimilé à un acte de chasse. 
Si on a également un permis de chasser validé de l’année en cours et que l’on est sociétaire de l’ACCA locale (Association Communale de Chasse Agréée) et qu’on n’est pas dans la réserve de chasse et qu’on est à plus de 150 mètres d’une route carrossable ou d’une habitation et que l’arme et les munitions correspondent à l’éthique de la chasse, et qu’on est un jour de chasse au cours de la saison, ça peut passer. C’est le cas des chasseurs qui font des essais de quelques cartouches pour contrôler la justesse du réglage de leurs armes. Ces tirs sont très occasionnels et presque toujours au même endroit.

Hé oui, c’est restrictif, je sais, mais tout cela est arrivé du fait d’abus.

Pas vu, pas pris n’est pas la Loi 

Maintenant, si vous avez la chance d’avoir une propriété qui peut se prêter à la pratique du tir sportif, créez votre association loi de 1901 (c’est fait pour ça), et faites-la agréer par la FFT. C’est plus fûté que de tirer en douce et il n’y a pas besoin d’avoir un effectif énorme. Beaucoup de petits clubs existants ont une vingtaine de membres…

P.S.  avec le message de Lu1900, que je salue au passage.

Non seulement la loi n'interdit pas, mais la gendarmerie locale a confirmé que oui, on peut, à condition que la sécurité soit correcte et si aucun voisin ne s'en plaint.
Ce qui est réservé au tir dans les stands FFT, c'est ce qui a nécessité une autorisation avec visa de la FFT. Je pense qu'une autorisation à titre militaire (p.ex. un fabricant travaillant pour l'Armée) n'aurait pas cette contrainte (d'ailleurs peu de stands FFT accepteraient d'héberger un test d'usure en tir automatique, par exemple).

Pour la sécurité, pas besoin d'avoir un terrain de plus de 4400 m de long : il suffit d'une bonne butte, d'être adossé à un versant escarpé qu'on contrôle à vue ... ou tout simplement de tirer contre sa propre maison (dûment remparée), ce qui est de loin le plus simple du point de vue des plaintes de voisins.
Plaintes qui ne sont guère à redouter quand on vit normalement, c'est à dire loin de tout et de tout le monde... C'est surtout à son propre bétail qu'on doit alors faire attention, mais ça va tout de même de soi.

Ce que je ne sais pas, c'est si les horaires des "bruits normaux de voisinage" dépendent des voisins. C'est à dire, puis-je tirer un peu la nuit comme mes voisins le demandent, afin d'éloigner les (plus qu'éventuels) rôdeurs. Ils y croient ; les rodeurs je sais pas mais les voisins oui ; moi pas trop, mais si je pouvais leur faire plaisir de temps en temps, quand les bêtes ne pâturent pas entre les créneaux et la butte...

De toutes façons, certains calibres ne font guère plus de bruit qu'un bon pilonnage sur l'enclume ; et ça je ne me prive pas, quel que soit l'horaire. Bon, les voisins ne sont pas tout près non plus, les coups de 408 CT ou de 338 LM avec réducteur de son, c'est à peine s'ils les remarquent.


PS : la meilleure précaution de sécurité, c'est (sauf dans la cour de ferme) de toujours tirer à deux : un tireur et un "directeur de tir", qui surveille les abords. Et bien sûr de couper tous les buissons générant des angles morts.

On peut même tirer dans sa maison avec une catégorie C. Absurde ? Pas forcément: j'en connais un qui tire dans son (grand) garage des 22LR subsoniques avec sa JW25. Et beaucoup parmi nous ont un salon qui permettrait de faire de même avec de la 6mm Bosquette.
En revanche, interdit de tirer chez soi de la 6mm Bosquette dans un revolver 22LR classé en B.
La seule restriction d'usage posée par le CSI concerne les catégorie B (et A), pour les autres, seuls le bon sens, la sécurité, la tranquillité et la règlementation de la chasse en limitent l'utilisation.

obaneck a écrit:Si on a également un permis de chasser validé de l’année en cours et que l’on est sociétaire de l’ACCA locale (Association Communale de Chasse Agréée) et qu’on n’est pas dans la réserve de chasse et qu’on est à plus de 150 mètres d’une route carrossable ou d’une habitation et que l’arme et les munitions correspondent à l’éthique de la chasse, et qu’on est un jour de chasse au cours de la saison, ça peut passer. C’est le cas des chasseurs qui font des essais de quelques cartouches pour contrôler la justesse du réglage de leurs armes. Ces tirs sont très occasionnels et presque toujours au même endroit.

Le propriétaire a droit de chasse dans les 150 m de son habitation , dès lors qu' il possède son permis de chasser validé et qu'il est sociétaire de l'ACCA ... 

C’est exactement ça ! J’ai seulement énuméré les restrictions qui s’imposent 

Seules les armes de catégorie "B" (les "A" nous étant maintenant interdites) nécessitant une autorisation préfectorale de détention se doivent d'être utilisées dans un établissement agrée FFTir.

Les "C" et les "D" peuvent être utilisées dans un domaines privé...moyennant les précautions de sécurité évoquées plus haut...et de se préoccuper des "contraintes de bruits" également évoquées, vis à vis des voisins qui pourraient se plaindre.

Le "bon sens" veut aussi qu'il soit souhaitable de prévenir la "gendarmerie" locale, si les coups de feu peuvent s'entendre "à l'extérieur", afin d'éviter un quiproquo fâcheux...

De même, en "extérieur", faire attention à ce qui pourrait passer pour un "acte de chasse" si l'on est pas titulaire d'un permis de chasse, ou si l'on est "hors période de chasse"...un garde-chasse pourrait relever une infraction, si l'envie lui en prenait...(parait-il, mais ça me parait du domaine du possible) .  

Réellement, je ne sais pas si prévenir les gendarmes est une bonne idée à moins qu’on ne les connaisse bien (et vice-versa). Si c’est le cas, les inviter à tirer quelques cartouches peut être une bonne chose pour leur prouver que la sécurité est assurée (clôtures, butte de tir…).

obaneck a écrit:Réellement, je ne sais pas si prévenir les gendarmes est une bonne idée ....

Vaut mieux les "prévenir" avant que d'autres ("j'entends tirer! v'nez vite!") les "préviennent"!!!  
Ca fait gagner du temps à tout le monde. 

Bon, c'est pas tout le monde qui dispose d'un pas de tir dans sa propriété. (pour des armes à feu!)

Ce qui est un peu délicat, c'est la façon de les prévenir...
Je n'ai pas eu ce problème : lors du 1er confinement, un armurier qui pour ses essais ne pouvait pas aller dans un stand (tous officiellement fermés) a préféré que la gendarmerie confirme qu'il pouvait circuler pour aller faire ses essais chez moi (où on n'a jamais autant tiré que pendant le confinement). En fait leurs prédécesseurs étaient déjà au courant, mais les effectifs tournent et toutes les informations ne sont pas transmises ; maintenant c'est rappelé régulièrement.
Je m'attendais à ce que les gendarmes viennent parfois voir par curiosité, mais non, jamais. Peut-être ont-ils autre chose à faire (ou croient-ils qu'on teste des trucs dépassant leur niveau d'habilitation ?) Dommage, y-aurait bien quelques cartouches pour eux...

Les garde-chasse, je pense qu'il faut se méfier. Dans mon secteur ils ne sont pas chiants (d'autant qu'ils savent bien que je ne braconne pas, sinon les chamois ne viendraient pas brouter sous mes fenêtres et les truites de mon torrent ne seraient pas si grosses) ; mais ailleurs, là où ça braconne, là ou il y a des jalousies, faut toujours s'attendre à un tour de vache.

Verchère, je lis avec un réel plaisir toutes tes interventions (même celles que j'ai du mal à comprendre sur des outils improbables).
Tu me donnes l'impression d'être un personnage tout droit tiré d'un livre de Jean GIONO.
Tu me fais pensé au "voisin" que l'on rêve d'avoir... Celui qui connais la technique des anciens, qui fait des essais dans son garage avec parfois des explosions comme dans les films (tu en ressors avec les cheveux en pétard et le visage noirci).
Merci encore pour ta présence, désolé pour le hors sujet.