Importation cat.D-e des USA

La question a été souvent posée, et je sais que normalement, l'arme importée doit passer par le BE de Saint Etienne qui attestera de sa catégorie...

...MAIS

Que se passerait il en cas de livraison directement chez un armurier professionnel?
Vu qu'il est autorisé à détenir, acheter et vendre toutes les catégories, est-ce que le passage par St Etienne reste obligatoire?
Si oui, est-ce que ce passage par St Etienne peut être réalisé APRES réception chez cet armurier professionnel?

Merci

Le problème/la question n'est pas vraiment là.
C'est que pour être dédouanée, l'arme doit avoir fait l'objet d'une "expertise" en vue de classement.
Dans l'attente, elle est en "transit sous douane'. Statut que pas n'importe quel opérateur peut gérer.

J'ai trouvé cette circulaire du 26 juin 2018, relative à l'importation des armes en France :

https://www.douane.gouv.fr/sites/default/files/bod/src/dana/da/E2_18-033.pdf

Avec en page 8 (rubrique 2.2) :




Donc, que vaut il mieux :
- Laisser les douanes tout gérer?
Ou
- S'offrir les services d'un transitaire? Plus cher, mais plus personnalisé?

  c'est pas les douanes qui vont gérer!     :twisted:
Ils (elles?) vont gentiment te contacter, pour te proposer un prestataire.
C'est ce prestataire qui va gentiment, contre une rétribution, faire "l'acheminement sous le statut de transit douanier" jusqu'au BE, puis procéder au dédouanement. Ce sont eux qui vont procéder au recouvrement des dû aux douanes.

A titre d'info: il est possible de faire mettre ses articles sous le régime de transit douanier, puis transporter soi-même ces articles jusqu'au BE. Puis procéder au dédouanement une fois le PV de classement établis. (si c'est faisable = grosse économie!)
= la "boite" qui fait transitaire est juste à coté du BE!

Une option a été discuté sur le forum, qui était de recourir à la prestation d'un armurier/importateur Belge. Puis de réaliser un transfert de Belgique à France.
(sauf qu'il faut aller chercher, puisque pas de livraison d'armes en Belgique)

Il vaut mieux un transitaire qui est habitué et connait les rouages du système et va vite (son gagne pain), les douanes , sont quand même des "fonctionnaires" et ont des services exprès pour tout et donc de la lenteur.

Pâtre a écrit:

  c'est pas les douanes qui vont gérer!     :twisted:
Ils (elles?) vont gentiment te contacter, pour te proposer un prestataire.
C'est ce prestataire qui va gentiment, contre une rétribution, faire "l'acheminement sous le statut de transit douanier" jusqu'au BE, puis procéder au dédouanement. Ce sont eux qui vont procéder au recouvrement des dû aux douanes.

A titre d'info: il est possible de faire mettre ses articles sous le régime de transit douanier, puis transporter soi-même ces articles jusqu'au BE. Puis procéder au dédouanement une fois le PV de classement établis. (si c'est faisable = grosse économie!)
= la "boite" qui fait transitaire est juste à coté du BE!

Une option a été discuté sur le forum, qui était de recourir à la prestation d'un armurier/importateur Belge. Puis de réaliser un transfert de Belgique à France.
(sauf qu'il faut aller chercher, puisque pas de livraison d'armes en Belgique)

OK, donc de toutes façons, le prestataire/transitaire est obligatoire.

Pour l'importation via la Belgique, je l'ai fait dans le passé. 
Je suis passé par Mr Devos qui a importé des USA ma carabine Springfield 1973, puis me l'a envoyé en France.
Pourquoi dis-tu pas de livraison en Belgique?

oxi81 a écrit:...
Je suis passé par Mr Devos ...

Il me semble que c'était lui dont il s'agissait.

oxi81 a écrit:...
Pourquoi dis-tu pas de livraison en Belgique?

Parce que les armes & munitions, chargeurs, etc sont interdits d'expédition dans ce pays.
La vente par correspondance est possible, mais la livraison doit se faire "en présentiel"!  ( )

Pourtant, M.Devos m'a envoyé la carabine Springfield de Belgique. Par transporteur.

J'ai appelé Cornet pour un SMLE, il n'envoie rien: tu dois aller chercher.

Si t'es à coté c'est bien, tu en profites pour manger de vraies frittes et acheter quelques binouzes, sinon si tu viens de Grenoble comme moi ben ça te coûte la moitié du prix de l'arme rien qu'en transport.
En plus en ce moment c'est interdit pour cause de covid...touvabien!

ah!   



Ou peut être l'a t'il envoyé de France?

Phil38 a écrit:J'ai appelé Cornet pour un SMLE, il n'envoie rien: tu dois aller chercher.

Si t'es à coté c'est bien, tu en profites pour manger de vraies frittes et acheter quelques binouzes, sinon si tu viens de Grenoble comme moi ben ça te coûte la moitié du prix de l'arme rien qu'en transport.
En plus en ce moment c'est interdit pour cause de covid...touvabien!

Ben en ce moment, pour passer la frontière, c'est pas glop...

Pâtre a écrit:

Ou peut être l'a t'il envoyé de France?

Non, de sa boutique à Hombeek en Belgique.
En fait, M.Devos était aux USA, il a acheté la carabine pour moi chez Simson, puis l'a envoyé (avec d'autres armes) à son associé en Belgique, qui, lui me l'a envoyé en France.
En Belgique, les armes dont le brevet date d'avant 1897 ne sont pas classées.
C'est peut être pour ça qu'il a pu l'envoyer.

 
Bonsoir,
   juste une question : peut on encore importer des armes alors que de simples vis antiques est impossible ?
Si tu arrive a importer , pourrez tu nous expliquer les ficelles que tu as utilisée car dans le passé j'ai abandonné .

J'ai quand meme réussi a importer une baïonnette  des usa au mois de Décembre   .


                                                                            

oxi81 a écrit:....
En Belgique, les armes dont le brevet date d'avant 1897 ne sont pas classées.
C'est peut être pour ça qu'il a pu l'envoyer.

C'est peut être ça!
M'étonnerais qu'ils risquent leur commerce en jouant au kons!

eric38 a écrit:... peut on encore importer des armes alors que de simples vis antiques est impossible ?
...

Il est plus facile de classer un arme que des éléments.

C'est surtout que les réglementations sur les armes sont très strictes aux US! (eh oui! :twisted: )
Que les autorités sont très tatillonnes. Et très sévères si y chopent!

En outre, si les boutiques sont très sérieuses, ils se contrefoutent complet des acheteurs exotiques!   
Le marché "local" étant plus qu'actif.

As tu essayé Liberty Tree

Pâtre a écrit:

eric38 a écrit:... peut on encore importer des armes alors que de simples vis antiques est impossible ?
...

Il est plus facile de classer un arme que des éléments.

C'est surtout que les réglementations sur les armes sont très strictes aux US! (eh oui! :twisted: )
Que les autorités sont très tatillonnes. Et très sévères si y chopent!

En outre, si les boutiques sont très sérieuses, ils se contrefoutent complet des acheteurs exotiques!   
Le marché "local" étant plus qu'actif.

As tu essayé Liberty Tree

Bonsoir,
   merci pour l'enseigne(Liberty Tree) je regarde demain.
J'en ai contacté 2 autres qui n'ont meme pas répondu .
Je vais essayé de fabriquer le ressort , si j'y arrive je ferrai un pot.

                              

oxi81 a écrit:Pourtant, M.Devos m'a envoyé la carabine Springfield de Belgique. Par transporteur.

Bonsoir,
  je reviens sur ton post, as tu trouvé une solution ?  , as tu pu acheter aux US  ?
Sais tu si "Monsieur Devos" fait encore ce style de prestation ?
A moins que quelqu'un ai trouvé une solution .
 J'ai encore fouiné dans les ventes aux US et trouvé un   qui m'appel , faut vraiment
que j'arrête .



                                                             

eric38 a écrit:

oxi81 a écrit:Pourtant, M.Devos m'a envoyé la carabine Springfield de Belgique. Par transporteur.

  je reviens sur ton post, as tu trouvé une solution ?  , as tu pu acheter aux US  ?
Sais tu si "Monsieur Devos" fait encore ce style de prestation ?

La solution à quoi? Il y a belle lurette que la carabine Springfield était bien arrivée chez moi via M.Ives Devos et la Belgique. 

Je pense que tu peux le contacter. Après tout, c'est son job.
Son site :
https://wildwesttreasures.org/fr/acceuil

Il est flamand et ne parle pas très bien français, mais il le comprend parfaitement. 

En fait, la procédure n'a pas changé, sauf qu'"avant", il fallait passer par Bourges via un transitaire....

Bonjour,
  merci pour vos messages, je vais le contacter pour avoir quelques renseignements.


                                                        

Vu le professionnalisme du banc français , je me marre du test d'une arme en "D" style pacemaker utilisé avec du 45 LC full charge moderne !!
Ah , il a pété : nous , on est pas responsables !
/
Une hérésie de passer du "D" au banc : les poudre noire aussi ? , un Kentucky , Brown bess  , an XIII de retour du R-Uni ??

Le banc d'essai est maintenant l'expert désigné pour vérifier le classement de l'arme. On ne parle pas ici d'épreuve. Ils se sont substitués à l''ETBS de Bourges qui s'en chargeait "avant".