Legislation baionnette
+18
Gnomon
Bazoo
Zouaverifle
obaneck
Jeppesen
El Pasota
EKAERGOS
Byrhon
Stephane5
jeanmi67
feder504
Lestat
SMU
Bagnoz
Pocomas
MikeDundee
oxi81
laspes
22 participants
Page 1 sur 2
Page 1 sur 2 • 1, 2
Legislation baionnette
Bonsoir,
Je me suis inscrit pour participer à une bourse militariat en temps de vendeur. Je possède 3 baïonnettes de fouilles et je voudrai savoir si je peux légalement les vendre
Merci par avance
Cordialement
Je me suis inscrit pour participer à une bourse militariat en temps de vendeur. Je possède 3 baïonnettes de fouilles et je voudrai savoir si je peux légalement les vendre
Merci par avance
Cordialement
laspes- Membre
- Nombre de messages : 77
Age : 62
Date d'inscription : 17/03/2021
Re: Legislation baionnette
Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
François
"Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... (Général Gallieni à Madagascar).
oxi81- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10865
Age : 62
Localisation : Entre la mer et le ciel des Corbières
Date d'inscription : 14/11/2010
Re: Legislation baionnette
oxi81 a écrit:Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
Oui, je dirais même qu’à partir du moment où tu mets le produit de tes fouilles dans des caisses, tu es en règle pour le transport !
MikeDundee- Pilier du forum
- Nombre de messages : 3582
Age : 55
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 31/08/2015
Re: Legislation baionnette
MikeDundee a écrit:oxi81 a écrit:Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
Oui, je dirais même qu’à partir du moment où tu mets le produit de tes fouilles dans des caisses, tu es en règle pour le transport !
Excellent ...
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19369
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Legislation baionnette
Il me semble que l'UFA avait dit que les baïonnettes n'étaient plus considérées comme des armes blanchesoxi81 a écrit:Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article1432
Bagnoz- Membre confirmé
- Nombre de messages : 453
Age : 45
Date d'inscription : 28/11/2021
Re: Legislation baionnette
Ça frôle l'atteinte aux bonnes mœursMikeDundee a écrit:
Oui, je dirais même qu’à partir du moment où tu mets le produit de tes fouilles dans des caisses, tu es en règle pour le transport !
SMU- Membre expert
- Nombre de messages : 538
Age : 76
Localisation : Bourgogne
Date d'inscription : 09/05/2013
Re: Legislation baionnette
oxi81 a écrit:Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
Meme pas, les baïonnettes ne sont plus classées du tout.
https://www.facebook.com/Les-mitrailleurs-107219878172756
Recherche tout accessoires pour FM chauchat et mitrailleuses hotchkiss 1914 / St Etienne 1907
Lestat- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2194
Age : 37
Date d'inscription : 08/06/2010
Re: Legislation baionnette
SMU a écrit:Ça frôle l'atteinte aux bonnes mœursMikeDundee a écrit:
Oui, je dirais même qu’à partir du moment où tu mets le produit de tes fouilles dans des caisses, tu es en règle pour le transport !
Pour les quelques-uns non encore initiés, un petit bouquin utile et bien explicatif :
Si vous le trouvez, bonne lecture ...!
A+
- "Un homme armé est plus indépendant qu'un homme sans armes"
(Spinoza)
- "Les trois métaux précieux de la Liberté sont l'or, l'argent et le plomb"
(George Washington)
- "... surtout le plomb"
(Wolfgang Amadeus Feder 504)
feder504- Pilier du forum
- Nombre de messages : 10101
Age : 75
Localisation : en France...pour l'instant...
Date d'inscription : 27/01/2011
Re: Legislation baionnette
L'art de décaler les sons
jeanmi67- Futur pilier
- Nombre de messages : 723
Age : 56
Localisation : Nord Est
Date d'inscription : 10/01/2019
Re: Legislation baionnette
Merci Pocomas, je ne l'avais pas saisie du premier coup et restais perplexe devant cette apparente lapalissade. Je la range soigneusement dans mon cerveau, entre le choix dans la date et le tennis en pension...Pocomas a écrit:MikeDundee a écrit:oxi81 a écrit:Oui, les baïonnettes sont en catégorie D. Vente possible à toute personne majeure.
Oui, je dirais même qu’à partir du moment où tu mets le produit de tes fouilles dans des caisses, tu es en règle pour le transport !
Excellent ...
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4090
Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: Legislation baionnette
Les baio ne sont plus en D; sauf celles qui correspondent à la définition des poignards et couteaux-poignards selon les douanes.
Mais pour la plupart des baio,elle ne sont même pas considérées comme des armes blanches aux yeux de la loi.
Une reconstitution historique est d'ailleurs un motif de port légitime.
Mais pour la plupart des baio,elle ne sont même pas considérées comme des armes blanches aux yeux de la loi.
Une reconstitution historique est d'ailleurs un motif de port légitime.
Byrhon- Membre
- Nombre de messages : 48
Age : 38
Date d'inscription : 18/04/2024
Re: Legislation baionnette
“Un foie, deux reins, trois raisons d'utiliser la baïonnette.”
― Pierre Desproges
― Pierre Desproges
EKAERGOS- Pilier du forum
- Nombre de messages : 6136
Age : 65
Date d'inscription : 06/05/2010
Re: Legislation baionnette
Y a pas de contrepèterie dans celle-là, si ?
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4090
Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: Legislation baionnette
C'est quoi cette définition des douanes? C'est vrai qu'il n'y a que leur règlement qui est valable, des gents à part......Byrhon a écrit:Les baio ne sont plus en D; sauf celles qui correspondent à la définition des poignards et couteaux-poignards selon les douanes.
El Pasota- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2995
Age : 65
Localisation : Sud 77
Date d'inscription : 22/09/2019
Re: Legislation baionnette
L'info a été prise sur le site de l'UFA: https://armes-ufa.com/spip.php?article3583
Ça limite fortement le nombre de baio correspondant à la définition d'arme blanche et catégorisée en D.
J'espère ne pas avoir compris les textes de travers.
Donc pas les baïonnettes. Sauf si elles sont catégorisées comme poignards ou couteaux-poignards. La douane (qui est intéressée car contrôlant les entrées et sorties d'armes) a sortie une définition pour ces 2 catégories.Classement en catégorie D§a) [9] : « Tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique dont : les armes non à feu camouflées, les poignards, les couteaux-poignards, les matraques, les projecteurs hypodermiques et les autres armes figurant sur un arrêté du ministre de l’intérieur ;
Définition des Douanes [10] : elle est fondée sur 5 critères cumulatifs. En l’absence d’un seul critère, ce n’est pas une arme blanche :
- « lame solidaire de la poignée ou équipée d’un système permettant de la rendre solidaire du manche ; »
- « à double tranchant sur toute la longueur ou tout au moins à la pointe ; »
- « d’une longueur supérieure à̀ quinze centimètres ; »
- « d’une épaisseur au moins égale à̀ quatre millimètres ; »
- « à poignée comportant une garde. »
Ça limite fortement le nombre de baio correspondant à la définition d'arme blanche et catégorisée en D.
J'espère ne pas avoir compris les textes de travers.
Byrhon- Membre
- Nombre de messages : 48
Age : 38
Date d'inscription : 18/04/2024
Re: Legislation baionnette
Peu de baïonnettes (à ma connaissance en tous) sont "à double tranchant" sur toute leur longueur...mais le "tout au moins à la pointe" en concerne pas mal, il me semble ? (je précise bien que, si je possède une quarantaine de baïonnettes, je ne suis pas du tout un spécialiste de la question, bien loin de là).
et beaucoup de baïonnettes "modernes" comportent une "garde" ou pouvant être considéré comme telle, à-priori ?
et beaucoup de baïonnettes "modernes" comportent une "garde" ou pouvant être considéré comme telle, à-priori ?
Tallyhoo ! Tallyhoo !
Jeppesen- Pilier du forum
- Nombre de messages : 7311
Age : 75
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016
Re: Legislation baionnette
Ce que j'en tire comme opinion de tout cela,c'est que les douanes se font un règlement qui serait dominant par rapport à un texte de loi? Peu de baïonnettes arrivent à survivre......
El Pasota- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2995
Age : 65
Localisation : Sud 77
Date d'inscription : 22/09/2019
Re: Legislation baionnette
Si on lit le texte douanier à la lettre, seules les baïonnettes à douille, donc sans poignée ni garde, échappent à leurs définitions.
La notion douanière de double tranchant est une vaste fumisterie car elle suppose que ce double peut être inégal (plus long d’un côté que d’un autre). Il vaut mieux ne rien écrire qu’écrire de telles élucubrations sujettes à des discussions sans fin dans lesquelles tout le monde a raison.
Quant à la notion de garde, à partir de quand commence-t’elle ? Les baïonnettes allemandes 84/98 (1°, 2° et 3° modèle) ont-elles une garde ? Là aussi, on est dans des discussions sans fin.
De toutes façons, en cas de doute, c’est la fameuse notion de danger pour la sécurité publique qui prendra le dessus.
J’attire aussi l’attention sur l’absence totale de toute notion historique : une ‘’main gauche’’ de duelliste du XVII° Siècle est un poignard, donc une arme blanche… mais pas l’épée qui l’accompagne ! CQFD, non ?
À vouloir tout codifier, on arrive à des aberrations.
La notion douanière de double tranchant est une vaste fumisterie car elle suppose que ce double peut être inégal (plus long d’un côté que d’un autre). Il vaut mieux ne rien écrire qu’écrire de telles élucubrations sujettes à des discussions sans fin dans lesquelles tout le monde a raison.
Quant à la notion de garde, à partir de quand commence-t’elle ? Les baïonnettes allemandes 84/98 (1°, 2° et 3° modèle) ont-elles une garde ? Là aussi, on est dans des discussions sans fin.
De toutes façons, en cas de doute, c’est la fameuse notion de danger pour la sécurité publique qui prendra le dessus.
J’attire aussi l’attention sur l’absence totale de toute notion historique : une ‘’main gauche’’ de duelliste du XVII° Siècle est un poignard, donc une arme blanche… mais pas l’épée qui l’accompagne ! CQFD, non ?
À vouloir tout codifier, on arrive à des aberrations.
obaneck- Pilier du forum
- Nombre de messages : 2630
Age : 70
Localisation : Près de la Grande Bleue
Date d'inscription : 20/05/2021
Re: Legislation baionnette
Concernant ce texte douanier, l'article de l'UFA précise d'ailleurs que :
En général, le juge pénal ne se sent pas lié par les 5 critères de la Douane, et considère tout couteau comme une arme, nécessitant donc un motif légitime pour son port ou son transport.
Cela a d’ailleurs été rappelé à l’occasion d’une question parlementaire en 2013
Prudence donc, le motif légitime de port/transport reste le critère principal. Attention au transport : le couteau dans un sac de sport, de montagne ou dans la voiture, cela semble interdit aussi (en l'absence de motif légitime... )
En général, le juge pénal ne se sent pas lié par les 5 critères de la Douane, et considère tout couteau comme une arme, nécessitant donc un motif légitime pour son port ou son transport.
Cela a d’ailleurs été rappelé à l’occasion d’une question parlementaire en 2013
Prudence donc, le motif légitime de port/transport reste le critère principal. Attention au transport : le couteau dans un sac de sport, de montagne ou dans la voiture, cela semble interdit aussi (en l'absence de motif légitime... )
Pocomas- Administrateur
- Nombre de messages : 19369
Age : 69
Date d'inscription : 28/12/2008
Re: Legislation baionnette
Punaise dire que dans les années 70 je me trimballais avec une Baio USM1 (récupérée chez un ancien (D’indo) chez les scouts (d’Europe) au ceinturon et meme a l’église
Bref autres temps…
Cdt
Zr
Ps…je ne vais plus à l’église
Bref autres temps…
Cdt
Zr
Ps…je ne vais plus à l’église
Zouaverifle- Membre confirmé
- Nombre de messages : 459
Age : 60
Date d'inscription : 31/12/2021
Re: Legislation baionnette
En fait, le motif légitime est à l'appréciation de celui qui t'arrêtePocomas a écrit:Concernant ce texte douanier, l'article de l'UFA précise d'ailleurs que :
En général, le juge pénal ne se sent pas lié par les 5 critères de la Douane, et considère tout couteau comme une arme, nécessitant donc un motif légitime pour son port ou son transport.
Cela a d’ailleurs été rappelé à l’occasion d’une question parlementaire en 2013
Prudence donc, le motif légitime de port/transport reste le critère principal. Attention au transport : le couteau dans un sac de sport, de montagne ou dans la voiture, cela semble interdit aussi (en l'absence de motif légitime... )
Un copain s'était fait arrêté pour avoir coupé du saucisson avec un laguiole sur un lieu public
Pour un aveyronnais, c'est un motif légitime, pas pour le flic
Perso, j'éviterai même si j'ai toujours un couteau dans la poche mais à la campagne, pas en ville
Bazoo- Membre
- Nombre de messages : 40
Age : 59
Date d'inscription : 25/07/2024
Re: Legislation baionnette
Il y a une définition qu'on oublie un peu trop souvent alors qu'elle seule devrait primer (sauf utilisation entrant dans le champ de l'arme par destination): "constitue une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser." Que je sache, un couteau suisse ou un Leatherman n'est pas conçu pour tuer ou blesser.
"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)
Stephane5- Pilier du forum
- Nombre de messages : 4090
Age : 48
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018
Re: Legislation baionnette
Oui, oui, oui… et le couteau de cuisine de « Psychose » non plus.
Gnomon- Membre averti
- Nombre de messages : 169
Age : 52
Date d'inscription : 08/05/2023
Re: Legislation baionnette
Oui mais il y a une autre notion qui est arme par destination comme un marteau ou un boule de pétanqueStephane5 a écrit:Il y a une définition qu'on oublie un peu trop souvent alors qu'elle seule devrait primer (sauf utilisation entrant dans le champ de l'arme par destination): "constitue une arme tout objet conçu pour tuer ou blesser." Que je sache, un couteau suisse ou un Leatherman n'est pas conçu pour tuer ou blesser.
Ce qui compte aussi, c'est le où espace privé ou public
Porter un leatherman peut être considéré comme arme par destination comme pour l'exemple du Laguiole que j'ai cité ( alors qu'un laguiole n'a pas de cran d'arrêt)
Bazoo- Membre
- Nombre de messages : 40
Age : 59
Date d'inscription : 25/07/2024
Re: Legislation baionnette
El Pasota a écrit:Ce que j'en tire comme opinion de tout cela,c'est que les douanes se font un règlement qui serait dominant par rapport à un texte de loi? Peu de baïonnettes arrivent à survivre......
Les Douanes c'est les Douanes et leur classification ne fait pas loi. Una Baïonnette est classé en D. Vente à personne de plus de 18 ans et port et transport interdit sauf motif légitime.
pascal p- Pilier du forum
- Nombre de messages : 1093
Age : 56
Date d'inscription : 30/04/2017
Page 1 sur 2 • 1, 2
Sujets similaires
» Legislation
» Présentation
» Interdiction détention armes longues Semi Auto
» Législation
» législation
» Présentation
» Interdiction détention armes longues Semi Auto
» Législation
» législation
Page 1 sur 2
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum