Importation du Royaume uni en France

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Message  Tico Mer 24 Mai 2023, 13:27

Bonjour,
Importation du Royaume uni en France, à ce jour, en 2023 pour du silex (Catégorie D e)
Banc d'épreuve de St Étienne obligatoire et incontournable ?
Merci
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Message  Tico Jeu 25 Mai 2023, 17:08

Bonjour,
Qui me vient en aide ?
Merci
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Message  Pâtre Jeu 25 Mai 2023, 17:16

salut

Deux aspects:

1 : les armes à feu mises sur le marché Français (ou UE) doivent être éprouvées.

2 : Les armes doivent être "catégorisées". Celles déjà sur le marché le sont, normalement. Celles entrant sur le marché doivent l'être.

A priori, c'est le BE St Étienne qui réalise ce deux opérations.

Et intermédie pour le dédouanement (l'entreprise qui fait est voisine des locaux du BE).

J'en sais pas plus. Les infos sont réduites, & quelques peu "évanescentes" sur ce sujet.

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Message  An ix Ven 26 Mai 2023, 11:46

Je ne pense pas que les armes de catégorie D doivent être éprouvées : j'ai récemment acquis auprès d'un armurier un beau MLE et j'ai reçu avec un "PV d'expertise armes historique et de collection" du banc d'épreuve de St Etienne. L'arme n'a pas été éprouvée (aucun poinçon sur l'arme ni document en attestant comme il est d'usage avec les autres catégories).
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Message  Kerax Ven 26 Mai 2023, 12:59

Je ne connais pas la legislation sur les armes dans tous ses détails mais j'avais acheté un vetterli il y a environ 10 ans au Royaume Uni il n'est pas passer par St Etienne,d'ailleurs je ne l'aurai pas acquis si il avait eu besoin du BE.
Je ne pense pas q'un silex ,ou un rouet valant quelque dizaines de milliers d'euros comme on en voit parfois ou encore un mousquet à mèche ou un préreglementaire vermoulu et très oxydé doivent avoir obligation d'une épreuve si il sont reconnu comme objet de collection.
Mais bon je ne suis pas juriste. salut

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Message  Caudron Ven 26 Mai 2023, 18:29

Le code des douanes ne considèrent pas un silex comme une arme, mais le SIA n'est pas clair sur la nécessité d'éprouver, ou pas, les armes de catégorie D... scratch
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Message  Tico Sam 27 Mai 2023, 17:57

Merci à tous
Bon week-end
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