TIREUR VERS CHASSEUR OU L'INVERSE

Bonsoir tous,

L'on me pose un cas qui me laisse perplexe.

Un tireur, appelons le DUPONT a déclaré ses catégories C  (des carabines) selon la législation actuelle.Rien n"est encore fait au niveau du SIA.
Actuellement tireur FFT il envisage pour la prochaine saison de reprendre une activité chasse. Il maintiendra son activité tir le temps de revendre ses
catégories B.(revolvers et pistolets)

La question, doit-il déclarer au SIA les carabines en TiR, car que se passera t il  alors 
lorsqu'il les utilisera en chasse (assurances, munitions, transport)?
  

Je pense que le plus simple est de tout déclarer en TIR même si dans l'avenir ces (ou ses) armes seront utilisées en chasse,(auquel cas, les cartouches seraient achetées au vu du permis de chasser)/

A vous lire;

Il n'y a aucune distinction de déclaration pour les armes de catégorie C.
Que l'on soit chasseur, licencié FFTir, FFBT, biathlon, "encarté collectionneur", ou même rien de tout cela.
Une arme est déclarée, point.
De même, l'acquisition des munitons se fait sur justificatif, mais n'est en aucun cas "catégorisé" d'après celui-ci.

Pour la mise en place su SIA, seuls les détenteurs d'un permis valide (l'année passée!!!) ont vu leur compte ouvert.
Pour toutes leurs armes, quel qu'en soit l'usage. Y compris les B.

Lorsque cela sera tout "ouvert" (si ça l'est!!!), la seule distinction sera entre les armes détenues par les particuliers & les armes détenues au titre de l'administration.
Parce que la, ce n'est pas du tout pareil. Le régime est totalement différent.

Dans l'attente de "l'ouverture" générale, & notamment aux tireurs sportifs, c'est la confusion!
Ou plutôt, c'est "l'entre-deux": toujours AGRIPPA, & un peu SIA.

Pour faire simple (mais Pâtre a très bien dit), un possesseur d’armes C (ou B) n’a qu’un identifiant SIA, établi à partir de la Carte Nationale d’Identité.
Une arme n’a qu’un numéro RGA, établi par le Ministère de l’Intérieur.

J’ai eu un vrai cas récemment. Le fiston (tireur) hérite des armes du papa (tireur décédé). Jusque là, c’est d’une écrasante banalité. Mais ça se complique car le grand-père, le père et le fils portent les mêmes noms et prénoms et le père et le fils ont la même adresse (du vivant du père, évidemment) 
Heureusement, un ordi n’a aucun état d’âme et la date de naissance lui suffit pour faire la différence mais, promis, juré, j’ai établi tous les documents boutique fermée pour ne pas me planter…

Excellent le cas homonyme intégral sur 3 générations !

Alexis53 a écrit:Excellent le cas homonyme intégral sur 3 générations !

...pas toujours excellent!
Homonyme intégral de mon grand-père , lors du début de l'informatisation de la sécurité sociale avec des cartes perforées dans les années 70, je me suis vu refuser un remboursement au motif que...
 j'étais déjà décédé!!!

…et c’est rare de lire ça de son vivant !
Ces homonymies sont plus des peaux de bananes qu’autre chose, je suis bien d’accord avec toi.

Hello !!

Et que dire des homonymes qui ne sont même pas de la même famille ...ça peut être ubuesque ...!!!