Czerny's 25/06/2021

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Message  Fra78 Mer 02 Juin 2021, 08:43

https://www.auction.fr/_fr/vente/rares-et-belles-armes-antiques-armures-du-monde-entier-67986?query=&numero=&affichage=

Une belle série d'armes US notamment
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Message  El Pasota Mer 02 Juin 2021, 17:50

Merci pour le lien Czerny's 25/06/2021 3361380237 , les frais sont fixés à 25%! Après c'est le prix et délai de l'envoi qui risque d’être folklorique, et je ne parle pas des papiers d'exportations des armes pour nous classées en D et pour les quelles on ne délivre pas de papiers de transfert!

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Message  eric38 Ven 04 Juin 2021, 18:59

salut salut salut


Bonsoir,
  je les ai contacté pour savoir comment il faut faire si on achète une arme en catégorie D.
De toute façon les prix seront surement trop haut pour moi.


                                                        Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113

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Message  Pâtre Ven 04 Juin 2021, 23:08

salut

Italie + D-e: Czerny's 25/06/2021 942193 Czerny's 25/06/2021 942193 Czerny's 25/06/2021 942193 Czerny's 25/06/2021 6860


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Message  Pâtre Ven 04 Juin 2021, 23:21

salut

eric38 a écrit:...comment il faut faire si on achète une arme en catégorie D.
...

Ca dépende de quelle "D", & outongue 

Les armes ne sont pas classées partout pareil (=> & je parle bien de pays de l'UE!)
Il y a des chances pour que les armes tirant autre chose que des cartouches sans étuis métalliques soient classées similairement à la D-e Française.
Pour les armes tirant des étuis métalliques, ou des armes qui sont des reproductions, il est fort probable que l'équivalence de classification soit C.

Pour le premier cas: permis de transfert non nécessaire.
Pour le second : permis de transfert nécessaire.

Jusque là, tout est clair, simple! Very Happy 

C'est juste que pour obtenir ce permis de transfert, il faut un accord préalable du pays de l'acquéreur.
Accord que l'autorité en charge (douanes) ne fournis pas, "puisque ces armes sont "libres d'acquisition" en France"! drunken Czerny's 25/06/2021 383119171 king

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Message  eric38 Sam 05 Juin 2021, 17:52

salut salut salut

Bonjour,
  j'ai reçu une réponse ce matin , j'avais précisé qu'elle était l'arme.

Cher monsieur lacestmoi bonjour et merci pour le courrier, pour l'expédition en France des armes anciennes il n'y a pas de problèmes, il suffit d'attendre les attestations du ministère de la Culture environ 4 semaines à compter de la fin des enchères, en Dans son cas il n'y a pas de problèmes douaniers car la circulation Italie France est libre avec la bonne documentation.
Mes meilleures salutations


                               Alors, que penser de la réponse ?




                                         Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113

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Message  Pâtre Sam 05 Juin 2021, 18:17

salut

eric38 a écrit:.... pas de problèmes douaniers car la circulation Italie France est libre avec la bonne documentation.
....

Tout est dit & résumé dans cette phrase! Very Happy 

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Message  poudreverte Sam 05 Juin 2021, 19:11

Le plus simple a mon avis est de se rendre sur place, de regler les achats et rentrer avec...

Si je n'etais pas certain que les prix estimés seront multipliés au moins par 3, je me laisserais peut etre tenter.

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Message  Pâtre Sam 05 Juin 2021, 20:52

salut

poudreverte a écrit:Le plus simple a mon avis est de se rendre sur place, de regler les achats et rentrer avec...
Very Happy

"il suffit d'attendre les attestations du ministère de la Culture environ 4 semaines à compter de la fin des enchères"

Cool

Et si un accord préalable est exigé de la part des autorités Italiennes, les vacances vont durer longtemps!  Cool Cool Cool

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Message  poudreverte Sam 05 Juin 2021, 21:10

Pâtre a écrit:salut

poudreverte a écrit:Le plus simple a mon avis est de se rendre sur place, de regler les achats et rentrer avec...
Very Happy

"il suffit d'attendre les attestations du ministère de la Culture environ 4 semaines à compter de la fin des enchères"

Cool

Et si un accord préalable est exigé de la part des autorités Italiennes, les vacances vont durer longtemps!  Cool Cool Cool

Czerny's 25/06/2021 72113

J'ai peut etre dit une betise, mais j'aimerais comprendre : tu penses que la maison de vente italienne se soucie vraiment des lois en vigueur dans le pays de l'acquereur ?
En France par exemple, un etranger se verra t'il refuser l'achat d'une arme de collection en categorie D qui est libre aux plus de 18 ans ? l'armurier va t'il dire a un Allemand, un Tcheque ou un Italien qu'il ne peut pas lui vendre une replique Pietta a poudre noire parcequ'il ne connait pas precisement les regles en vigueur dans chacun de ces pays ? Ou bien va t'il plutot se dire que que c'est au client de regler ses eventuels problemes quand il rentrera dans son pays ?

Je veux bien convenir qu'il faille sans doute faire des papiers pour envoyer l'objet a l'etranger legalement, mais si l'acheteur est sur place, il repart avec... Non ?


Dernière édition par poudreverte le Sam 05 Juin 2021, 23:05, édité 1 fois
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Message  Pâtre Sam 05 Juin 2021, 23:00

salut

poudreverte a écrit:... tu penses que la maison de vente italienne se soucie vraiment des lois en vigueur dans le pays de l'acquereur ?
...

Je pense surtout que la maison de vente Italienne se soucie de respecter les lois & réglementation Italiennes!
Je ne connais pas cette réglementation, mais dans la plupart des pays de l'UE, la césure D/C, c'est cartouche métallique ou non. (Et les répliques sont des armes modernes!)
Si c'est bien le cas, il y aura déclaration de la cession. Ce qui se traduit par un permis de transfert obtenu des autorités Italiennes*.
Permis obtenu s'il y a aval des autorités Françaises quand à la capacité de l'acquéreur de posséder cette arme.

Aval que ces autorités ne fournissent pas, puisque "c'est bon chef, pas b'zoin, c'est libre!". Czerny's 25/06/2021 404219

Il est d'ailleurs fort possible qu'en Italie, comme en France, un détenteur d'arme doive être en mesure si les autorités le requièrent, de démontrer la régularité de la possession de l'arme.
Ce qui est assez aisé pour une arme soumise à une procédure administrative (que se soit pour une déclaration en local, ou une procédure pour un transfert ou une exportation). Dans le cas contraire : si pas vu/pas pris: Czerny's 25/06/2021 3361380237 Czerny's 25/06/2021 1480192108 . Si chopé : Czerny's 25/06/2021 383119171 pale pale pale

En France, très peu d'armuriers acceptent des achats de l'étranger. (en fait, à l'étranger aussi, très peu acceptent ce genre de transactions!)
Un peu par ignorance que ce soit possible.
Beaucoup parce qu'ils ne veulent pas se fouler...

En cas d'envoi, le vendeur est responsable du colis. Si c'est pas dans les clous, oui, ça lui retombera dessus.
Par ailleurs, même en "direct" & remise en main-propre, pour une arme de cat.D-e, il relève l'identité de l'acquéreur, il me semble. La présentation d'une pièce étrangère peut le faire tiquer.
(l'armurier sera tenu de vérifier que l'acquéreur est bien en capacité d’acquérir l'arme. Et il est assez présumé ignorer les réglementations & classifications de tout les pays.)
Pour reprendre l'exemple: un "Pieta à poudre noire" est en D-f en France, c'est une arme de poing moderne dans quasi tout les pays. Équivalence B1! Very Happy
Encore une fois, si ça "passe :  cheers ! Si ça coince : Czerny's 25/06/2021 3833354585 , & pas pour Czerny's 25/06/2021 180218!!!

Notons que le problème est bien Français. Il suffirait que sur la demande d'accord préalable, les douane indiquent "accord non nécessaire" dans la case prévue à cet effet! Wink 
Ah oui: cette case n'existe pas sur le document Français! (case 6 sur le document Européen. Depuis 1993, il me semble (traité de Maastricht, avant l'UE!)clown




* Autorité Italiennes, en matière d'arme, il semble que se soit les services de polices locaux. Et comme l'Italie est un pays assez décentralisé, ça ne fonctionne pas partout pareil. De plus, si arme de collection, il est possible que des services "patrimoine" s'en mêlent.... pale 


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Message  poudreverte Sam 05 Juin 2021, 23:06

Bon a priori il me semble en effet que seuls les Francais (ou residents legalement en France) ont le droit d'acheter librement une arme de collection en France, donc il doit en etre de meme chez nos voisins. Autant pour moi  Embarassed
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Message  eric38 Dim 06 Juin 2021, 12:10

salut salut salut

Bonjour,
  bon , je crois que c'est foutu pour l'achat  Sad Sad.

J'ai cherché sur le net et je n'ai trouvé que cela : 


Classification des armes pour l'Italie





Il n’existe aucune catégorie d’armes.
Czerny's 25/06/2021 Puce-32883 Les armes antiques sont celles fabriquées avant 1890. Les autres armes sont réparties en armes communes, en armes de chasse et en armes de tir.
Czerny's 25/06/2021 Puce-32883 Les répliques : leur acquisition est libre.


Les collectionneurs



Le collectionneur peut détenir jusqu’à cinq armes antiques et trois armes modernes (communes). Au delà, il doit demander une licence de collectionneur. Les munitions ne peuvent pas être collectionnées.


Cela est pour le fusil que j'aimerai :
Définition des armes anciennes dans les divers pays

  • L’Italie Armes d’un modèle antérieur à 1890 : silex, percussion, broche, percussion centrale, cela quelque soit leur date de fabrication. Pas de liste d’exception,




Par contre rien sur le transfert Italie/France pour une arme antérieur a 1890.

Je vais demander une explication pour la règlementation et pour les documents qu'il faut.


                                                            Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113 Czerny's 25/06/2021 72113

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