Enquête de moralité pour achat catégorie c

+30
Sauternes
OlivierCTG
Blackwater
Baccardi
Lariflette
WICHITA
lionrobe
An ix
alsace-tir
ThomasVZ
waltherpara
yaya1er
Pocomas
fcrozet
lou gascoun
Verchère
MikeDundee
Feu!
salerosso
droulz
Nicomidway
Gilles78 †
joselito
jeronimo
Jeppesen
CLOSDELIF
Joel_
lu1900
Pâtre
Christophe92
34 participants

Page 1 sur 4 1, 2, 3, 4  Suivant

Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Jeu 5 Jan - 22:54

Bonsoir 
 Suite à l'achat d'une mas 45  je suis convoqué au commissariat pour une enquête de moralité 
 Qu'en pensez-vous ?
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Pâtre Jeu 5 Jan - 23:11

salut

Suspect Suspect Suspect Question

Premier achat d'une arme à feu?
Tu a fait des "çonneries" dans le passé?

Tu a fait des déclarations publiques en vue d'un usage immoral? clown

Je le prend là à la plaisanterie, mais en fait, ça fait ch** de payer des agents pour des c*** pareilles....

Donne des nouvelles.

Enquête de moralité pour achat catégorie c 72113 
Je pensais que ça n'existait plus, la police des mœurs...
Pâtre
Pâtre
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6321
Age : 51
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  lu1900 Jeu 5 Jan - 23:51

Bin , une raison de plus d’adhérer à une assos de défense des tireurs

------------------------

Cordialement...Patrice.... lu1900@gmail.com
lu1900
lu1900
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 9580
Age : 64
Localisation : Quadrant alfa
Date d'inscription : 06/01/2009

https://s174.photobucket.com/albums/w83/lu1900/Restaurations%20d

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Joel_ Ven 6 Jan - 8:15

C'est quoi ces conneries ? Ça n'a aucun fondement légal, ce truc.

Les seules "enquêtes" que les FDO peuvent être amenées à faire sur nous dans ce domaine concernent l'achat d'armes de catégorie B (et je dis bien "peuvent" parce que ce n'est pas une obligation et dépend de chaque préfecture).

------------------------

Enquête de moralité pour achat catégorie c 3386325084d572ee7e1535
Joel_
Joel_
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 1563
Age : 61
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 08/01/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Ven 6 Jan - 9:23

Rendez-vous pris 
L'officier charmant me dit que c'est normal (depuis septembre 2013, si j'ai bien entendu ) ces enquêtes peuvent être demandées par la préfecture pour du B ou du C
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Ven 6 Jan - 10:24

lu1900 a écrit:Bin , une raison de plus d’adhérer à une assos de défense des tireurs

Laquelle ? Embarassed
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  CLOSDELIF Ven 6 Jan - 12:35

UNPACT
FU
salut

------------------------

Non nobis Domine, non nobis, sed Nomini Tuo da Gloriam.

http://winchester-lsg.forumotion.com/
http://prehistoire-xixeme.forumactif.org/
CLOSDELIF
CLOSDELIF
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 21488
Age : 70
Localisation : NL 81
Date d'inscription : 03/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Jeppesen Ven 6 Jan - 13:45

UNPACT,.....whatelse ? Very Happy 

salut

------------------------

Tallyhoo ! Tallyhoo !

Enquête de moralité pour achat catégorie c 17711

Jeppesen
Jeppesen
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 4036
Age : 73
Localisation : Haut de Seine (92)
Date d'inscription : 27/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  jeronimo Ven 6 Jan - 16:13

Bonjour,

je compatis tout a fait,
je suis également en attente pour un détention de catégorie "B" en raison d'une vieille bagarre moisie avec un subordonné...

ce que je me dis c'est qu'après, une fois détenteur, il suffit d'un con pour perdre tout ce que l'on a...

est-ce l’émasculation de la société....
jeronimo
jeronimo
Membre
Membre

Nombre de messages : 45
Age : 46
Date d'inscription : 03/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  joselito Ven 6 Jan - 16:28

jeronimo a écrit:Bonjour,

je compatis tout a fait,
je suis également en attente pour un détention de catégorie "B" en raison d'une vieille bagarre moisie avec un subordonné...

ce que je me dis c'est qu'après, une fois détenteur, il suffit d'un con pour perdre tout ce que l'on a...

est-ce l’émasculation de la société....

tu peux pas si bien dire..Combien de fois , je me dit qu'on peux même plus mettre une tartine à un Con...et Dieu Sait qu'il y en a de plus en plus sous prétexte d'une plainte et.... study

------------------------



Enquête de moralité pour achat catégorie c Img_3510
joselito
joselito
Modérateur
Modérateur

Nombre de messages : 16350
Age : 63
Localisation : FTA Bully Chti !
Date d'inscription : 29/05/2011

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  jeronimo Ven 6 Jan - 17:05

c'est exactement cela.
Sad
cordialement 
Jérôme
jeronimo
jeronimo
Membre
Membre

Nombre de messages : 45
Age : 46
Date d'inscription : 03/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Gilles78 † Ven 6 Jan - 17:08

La réglementation en vigueur dit que le préfet est responsable de vérifier que les détenteurs d'armes ne présentent pas un risque de danger pour soi-même ou pour autrui.

De ce fait, les préfectures procèdent à une vérification dans le TAJ et s'ils trouvent une occurrence, ils déclenchent une enquête car ils ne peuvent pas savoir pour quels motifs l'inscription au TAJ a été faite, seuls les services de police ont accès à ces informations.

------------------------

Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
Enquête de moralité pour achat catégorie c Ca J'avais un camarade.... Enquête de moralité pour achat catégorie c Image
Gilles78 †
Gilles78 †
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2043
Age : 69
Date d'inscription : 15/03/2015

http://unpact.net

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Nicomidway Ven 6 Jan - 17:47

Question: Qu'est-ce que le "TAJ" ? study

------------------------

« Le succès n'est pas final, l'échec n'est pas fatal : c'est le courage de continuer qui compte.»  
Winston Churchill.
Nicomidway
Nicomidway
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 4431
Age : 31
Localisation : Nord Drôme.
Date d'inscription : 03/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Ven 6 Jan - 17:51

Il ne me semble pas avoir fait l'objet d'une inscription au TAJ

------------------------

Enquête de moralité pour achat catégorie c 5126
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Gilles78 † Ven 6 Jan - 17:57

Nicomidway a écrit:Question: Qu'est-ce que le "TAJ" ? study



Tout est là : http://www.unpact.net/taj.html


Christophe92 a écrit:Il ne me semble pas avoir fait l'objet d'une inscription au TAJ
Pour être sûr il vaut mieux le demander à la CNIL.

------------------------

Tout ce que vous voulez savoir de la législation sur les armes
Enquête de moralité pour achat catégorie c Ca J'avais un camarade.... Enquête de moralité pour achat catégorie c Image
Gilles78 †
Gilles78 †
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2043
Age : 69
Date d'inscription : 15/03/2015

http://unpact.net

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Sam 7 Jan - 0:16

Merci pour toutes ces informations 
Je vais suivre la procédure CNIL et m'inscrire à l'UNPACT
J'ai reçu aujourd'hui le  récépissé de déclaration  de la préfecture
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  droulz Sam 7 Jan - 10:32

j'ai fait 4 demandes de B fin novembre et je viens de les recevoir par la poste en recommandé sans autre formalité ou convocation (d'ailleurs un grand bravo a la sous pref de Haguenau)
droulz
droulz
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 1872
Age : 53
Localisation : Alsace
Date d'inscription : 13/09/2015

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  salerosso Sam 7 Jan - 10:55

bonjour
hé alors???
c'est pas bien grave si ca les amuses....
tu y va ca dur 5 minutes et tu as ce que tu veux.....
ca sert a rien d'enerver la préfecture pour rien.......

------------------------

Armescollection.org

Enquête de moralité pour achat catégorie c Sqcqsc11

Enquête de moralité pour achat catégorie c 2993
salerosso
salerosso
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 754
Age : 49
Date d'inscription : 26/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Feu! Sam 14 Jan - 10:37

Gilles78 a écrit:La réglementation en vigueur dit que le préfet est responsable de vérifier que les détenteurs d'armes ne présentent pas un risque de danger pour soi-même ou pour autrui.

De ce fait, les préfectures procèdent à une vérification dans le TAJ et s'ils trouvent une occurrence, ils déclenchent une enquête car ils ne peuvent pas savoir pour quels motifs l'inscription au TAJ a été faite, seuls les services de police ont accès à ces informations.

est ce que les services de préfecture peuvent faire le distingo entre TAJ auteur et TAJ victime?
parce que sinon ça risque fort de déclencher pas mal d'enquêtes administratives, entre la victime de vol par effraction, la victime de vol de voiture, la victime de vol de téléphone...... il y en à des gens inscrits au TAJ victime.........

Feu!
Membre averti
Membre averti

Nombre de messages : 132
Age : 50
Date d'inscription : 24/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Sam 14 Jan - 11:46

Pour le moment 
j'ai fait la demande auprès  de la CNIL 
Je me suis inscrit à l'UNPACT

Le rendez-vous  au commissariat s'est bien passé 
 Uniquement des questions sur les noms de famille de mes parents et de ma conjointe 
 Et si j'étais connu des services de police 
Un Rappel de la réglementation
 Pas de questions particulières sur mes motivations ni ma personnalité 

 J'ai reçu les papiers de la préfecture 
 Je n'ai plus qu'à attendre trois mois pour être sure de pouvoir conserver ma mas 45 
 Éventuellement pouvoir acheter d'autres armes de catégorie C
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  MikeDundee Sam 14 Jan - 11:48

Christophe92 a écrit:
 Je n'ai plus qu'à attendre trois mois pour être sure de pouvoir conserver ma mas 45 
 



Pourquoi ces 3 mois ? Shocked


il va vraiment falloir que je calcule le nombre d'années qu'il me reste à attendre moi avec toutes mes catégories C... Very Happy
MikeDundee
MikeDundee
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3332
Age : 53
Localisation : Picardie
Date d'inscription : 31/08/2015

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Christophe92 Sam 14 Jan - 13:46

C'est la durée de l'enquête .
Si je n'ai pas de réponse c'est que c'est bon
 Si on me contacte c'est qu'il y'a un problème
Christophe92
Christophe92
Membre
Membre

Nombre de messages : 30
Age : 53
Localisation : Rueil malmaison
Date d'inscription : 18/12/2016

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Pâtre Sam 14 Jan - 14:27

salut

Tu as bien fait de faire ton post. Ça permet à tous de savoir que ça se fait...& éventuellement de savoir à quoi s'attendre.
Je ne commenterai pas plus sur le caractère opportun d'une telle enquête.

Par contre, d'avoir des nouvelles du Père Ubu m'a bien amusé:
Christophe92 a écrit:...
 Uniquement des questions ...
... si j'étais connu des services de police 
...
Donc, la police t'as convoqué pour savoir...si t'étais connu..des service de police!!! Very Happy
lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1 lol1


Enquête de moralité pour achat catégorie c 72113
Pâtre
Pâtre
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 6321
Age : 51
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  Verchère Dim 15 Jan - 4:11

Faut peut-être pas faire un fromage de toutes ces enquêtes...
Elles sont plus ou moins prévues, peut-être pas forcément effectuées, et pas certainement pas effectuées de la même façon partout et pour tout le monde.

Inégalité ? Même pas sûr...
Un exemple : si je demande une autorisation, ou fais une déclaration de C, et que la pref demande une enquête "de moralité"... Ça arrive à la gendarmerie dont dépend mon adresse postale, et là il se peut très bien qu'un gendarme (ou l'officier couvrant le secteur) voit par hasard la demande et dise "pas la peine, je le connais bien, c'est bon". L'enquête est pourtant faite, mais sans se déplacer.
Ou au contraire, aucun de ceux qui me connaissent ne sont là ; s'ils doivent justement faire une patrouille du côté de chez moi, il se peut alors qu'ils toquent à la porte...
Et comme les effectifs se renouvellent, sans trop de passations de consignes, ça varie au fil du temps.

En ville c'est différent, y-a peu de chance que vous soyez connu des 3/4 du commissariat ! Et quand c'est le cas, y-a peu de chances que l'enquête soit favorable !

Verchère
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 15304
Age : 64
Localisation : Vosges du sud
Date d'inscription : 27/01/2013

http://placour.pagesperso-orange.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Enquête de moralité pour achat catégorie c Empty Re: Enquête de moralité pour achat catégorie c

Message  lou gascoun Dim 15 Jan - 8:38

Verchère a écrit:Faut peut-être pas faire un fromage de toutes ces enquêtes...
Elles sont plus ou moins prévues, peut-être pas forcément effectuées, et pas certainement pas effectuées de la même façon partout et pour tout le monde.

Inégalité ? Même pas sûr...
Un exemple : si je demande une autorisation, ou fais une déclaration de C, et que la pref demande une enquête "de moralité"... Ça arrive à la gendarmerie dont dépend mon adresse postale, et là il se peut très bien qu'un gendarme (ou l'officier couvrant le secteur) voit par hasard la demande et dise "pas la peine, je le connais bien, c'est bon". L'enquête est pourtant faite, mais sans se déplacer.
Ou au contraire, aucun de ceux qui me connaissent ne sont là ; s'ils doivent justement faire une patrouille du côté de chez moi, il se peut alors qu'ils toquent à la porte...
Et comme les effectifs se renouvellent, sans trop de passations de consignes, ça varie au fil du temps.

En ville c'est différent, y-a peu de chance que vous soyez connu des 3/4 du commissariat ! Et quand c'est le cas, y-a peu de chances que l'enquête soit favorable !

Enquête de moralité pour achat catégorie c 3361380237
lou gascoun
lou gascoun
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 5365
Age : 78
Localisation : Au pays de d'Artagnan et du bien vivre.
Date d'inscription : 09/03/2009

Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 4 1, 2, 3, 4  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum