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Bonjour,
J'ai bien compris que les douanes donnaient leur "feu vert" pour l'importation d'armes soumises à déclaration.
Qu'en est-il d'une arme de catégorie "D" ? Les douanes vont elles donner un accord pour quelque chose qui est libre?
L'armurier étranger, de son côté, pourra-t-il exporter, par exemple une Steyr.M95 ou un CarcanoM.91 sans autre formalité?
Y a-t-il déjà eu des expériences parmi les membres du Forum?
Merci d'avance...  

 

Bien que classée en D et donc libre d'acquisition et de détention en France cela reste une arme et je pense qu'il te faille faire valider un CERFA N°11290*1 auprès du bureau E2 des douanes avant de recevoir ton acquisition.

      

Le cerfa a "évolué", c'est le CERFA N°11290*2 maintenant.
Pas besoins de Cerfa pour les armes en D2. Si tu remplis et envoie le Cerfa pour une arme classée en D2, tu recevras une réponse attaché à ton  Cerfa, stipulant que les arme de catégorie D2 ne sont pas soumise  à Cerfa pour importation et qu'elles sont libres.

Source : moi même, j'ai effectué la procédure.  

 

Autant pour moi en ce qui concerne du D2, mais encore faut il que l'expéditeur soit en règle avec la législation de son pays.
Je suis justement en train de remplir des documents pour l'importation d'une arme d'Allemagne (certe c'est du B) et les douanes m'ont bien retourné des 11290*1 !

    

Les douanes refusent de remplir un cerfa pour une cat D.....Comme avant avec les 7me cat !

Exactement! Si c'est du D2 pas de CERFA! Et là j'en connais qui galèrent pour importer de la D2 de Norvège notamment. Les Douanes françaises refusent de faire le "papier kivabien" et les Douanes norvégiennes refusent de laisser partir une arme sans papier des français! Le gars concerné voulait faire la culbute en important des armes "apascher" et en les revendant "apluscher", c'est bien fait b..sé! :twisted:

Ben oui,
dommage pour l'amateur de KRAG!  

tackdriver a écrit:Exactement! Si c'est du D2 pas de CERFA! Et là j'en connais qui galèrent pour importer de la D2 de Norvège notamment. Les Douanes françaises refusent de faire le "papier kivabien" et les Douanes norvégiennes refusent de laisser partir une arme sans papier des français! Le gars concerné voulait faire la culbute en important des armes "apascher" et en les revendant "apluscher", c'est bien fait b..sé! :twisted:

Normal pays hors UE, en plus du b**del administratif, il faut repasser chaque arme à Bourges, qui certifiera par une lettre que c'est bien des armes de catégorie D2 (Obligatoire d'après le Bureau E2).
Sans compter le transporteur spécial, la TVA et les frais de douanes de 5,5%. Bref pas rentable.
Même topo pour les US et les rêves de Colt 1873, 1900, etc... Il faudra un transporteur spécial de Roissy à Bourges où l'arme sera dédouanée (aux alentour de 500 euros. 2 sociétés le font : Satelit et Geodis).
La seule bonne nouvelle est que si vous achetez une arme fabriquée avant 1900, vous ne payerez pas de TVA, et l'expertise de Bourges est gratis dans tous les cas.

Après il y a les allemands. Eux c'est le gros m**dier.
Certains vous demanderons un papier des douanes expliquant la situation MAIS en Allemand, le papier!
Autant vous dire que c'est même pas la peine d'essayer, le bureau E2 ne vous le fera pas.
Reste les catégories C et/où les vendeurs compréhensifs (très rare), mais vu les prix du port (assurance obligatoire, envoi spécial, etc...) à moins de trouver la perle avec canon jaugé et tout le tralala, il vaut mieux acheter direct en France.

Pour l'instant le seul pays "rentable" est le Danemark, pour les Carl Gustaf et Krag Danois "apacher".
Vous envoyez à la douane un Cerfa rempli pour l'arme en D2. La douane vous retourne le papier en disant que pas besoin de Cerfa pour cette arme.
Ce simple papier suffit aux autorités Danoises pour valider l'export.  
Encore faut-il trouver le vendeur voulant jouer le jeu, sachant que pour 4 - 5 fusils, ils sont généralement tous chaud.  :koenfeu:

Triggerjob si je comprend bien : je suis obligé de te contredire, la Norvège fait partie de l'Europe. Je sais qu'il y a (ou a eu) des soucis d'importations mais certainement pour une autre raison. J'avais il y a quelque temps essayé d'importer une arme et réponse de l'armurier : désolé ce qui est norvègien reste ici, pas d'importation, malheureusement ce fut de même enn Suède qui confirma la réponse de la Norvège. Le Norvège garde "son patrimoine" donc difficulté en vue. Parfois la Suède arrive à importer de Norvège. Bref c'est comme ça. Maintenant en étant une société par exemple il y a certainement plus de facilité ou en se déplaçant, mais juste pour une arme c'est cher et long.

carbone14 a écrit:Triggerjob si je comprend bien : je suis obligé de te contredire, la Norvège fait partie de l'Europe. Je sais qu'il y a (ou a eu) des soucis d'importations mais certainement pour une autre raison. J'avais il y a quelque temps essayé d'importer une arme et réponse de l'armurier : désolé ce qui est norvègien reste ici, pas d'importation, malheureusement ce fut de même enn Suède qui confirma la réponse de la Norvège. Le Norvège garde "son patrimoine" donc difficulté en vue. Parfois la Suède arrive à importer de Norvège. Bref c'est comme ça. Maintenant en étant une société par exemple il y a certainement plus de facilité ou en se déplaçant, mais juste pour une arme c'est cher et long.

  

Désolé de te contredire à mon tour mais la Norvège ne fait pas partie de l'union européenne.

    

HELIX a écrit:

carbone14 a écrit:Triggerjob si je comprend bien : je suis obligé de te contredire, la Norvège fait partie de l'Europe. Je sais qu'il y a (ou a eu) des soucis d'importations mais certainement pour une autre raison. J'avais il y a quelque temps essayé d'importer une arme et réponse de l'armurier : désolé ce qui est norvègien reste ici, pas d'importation, malheureusement ce fut de même enn Suède qui confirma la réponse de la Norvège. Le Norvège garde "son patrimoine" donc difficulté en vue. Parfois la Suède arrive à importer de Norvège. Bref c'est comme ça. Maintenant en étant une société par exemple il y a certainement plus de facilité ou en se déplaçant, mais juste pour une arme c'est cher et long.

  

Désolé de te contredire à mon tour mais la Norvège ne fait pas partie de l'union européenne.

    

         Vous avez raison, ben je vieilli alors. Le pire c'est que j'en étais persuadé depuis les lustres.    de la remarque je ne l'oublierai pas.    

C'est pas grave. Avec tous les pays qui rentrent en UE, on s'y perd assez vite.  

Je peux vous assurer que la Norvège est hors UE, hors Euro et Cie. C'est d'ailleurs pénible quand je m'y rends de devoir repasser dans une autre monnaie (la Couronne Norvégienne). C'est comme cela que je me suis rendu compte à posteriori qu'un demi    basique revenait à 12€   

Les pays scandinaves sont comme l’Australie, l'alcool coûte cher. Il faut souvent prévoir un budget de 100 euros pour passer une bonne soirée. Le porte-monnaie, lui, passe un sale moment.

      

La dernière fois que j'ai mis mes roues en Norvège c'était pareil : le soir j'allais dans un café, la bière 30 couronnes (environ 30 francs) + 30 couronnes si le bar était musical (une seule fois) mais ça commençait à faire lourd à la fin de la journée car tout était en rapport et à l'époque je ne roulais pas sur l'or. Bref je ne regrette rien les paysages sont magnifiques (entre autre    )