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post-it Re: CERFA

Message  Bill1964 Mar 03 Avr 2018, 21:40

Bonjour à tous,  salut

Un modèle bien utile pour les demandes de catégorie B : le cerfa 12644 modifiable.
Il facilite la vie lors des renouvellements et nouvelles demandes puisque l'on peut le modifier et le garder en archive, cela évite de tout remplir manuellement à chaque demande.
Sa consultation régulière sert aussi de pense-bête pour ne pas rater les dates de renouvellement...

http://www.lacibleroannaise.fr/wp-content/uploads/2015/07/cerfa_12644-04-11-07.pdf

J'ai pioché ce modèle sur le site de la Cible Roannaise et je les remercie de leur contribution à chaque demande de renouvellement...

http://www.lacibleroannaise.fr/

Merci pour le formulaire de déclaration de catégorie C modifiable, j'écris comme un cochon, il va m'être utile...  CERFA  942193

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post-it Re: CERFA

Message  lou gascoun Mer 04 Avr 2018, 11:35

Merci , à toi et à la cible roannaise, pour ce lien.
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post-it CERFA

Message  bbl56 Mer 04 Avr 2018, 12:28

merci aussi CERFA  72113

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post-it Re: CERFA

Message  Bill1964 Mer 04 Avr 2018, 19:53

Euh... j'ai pas demandé leur autorisation avant d'utiliser leur lien, j'espère qu'ils ne m'en voudront pas...
D'un autre côté, je les cite et donc je leur fait un peu de pub...  CERFA  942193

Et leur site est vraiment sympa !!!

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post-it CERFA

Message  BOUZOU Ven 01 Avr 2022, 17:41

Bonsoir
j'ai vendu une carabine categorie c a un autre tireur, quel CERFA je dois remplir pour le presenter a l'armurier qui se charge de la transaction ?
merci d'avance

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post-it formulaires

Message  pousserapière Ven 01 Avr 2022, 18:32

Pocomas a écrit:CERFA 12644*2 pour demande d'autorisation de détention d'armes de cat B

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12644.do

CERFA 12650*3 pour déclaration d'armes de Cat C   (version modifiable)

www.jura.gouv.fr/content/download/11909/93925/file/Cerfa_12650-03%20modifiable%20-%20Cat%20C.pdf          

CERFA 14700*03 pour enregistrement d'armes de Cat D

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14700.do
Bonjour à tous

Moi, je n'arrive pas à les avoir : page introuvable qu'elle me dit la machine..... Sad

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post-it Re: CERFA

Message  El Pasota Ven 01 Avr 2022, 19:03

Whaouuu, cela fait bien longtemps pour moi, mais c'est ( était  scratch ) le cerfa 12650-4 .

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post-it Re: CERFA

Message  romeo33 Ven 01 Avr 2022, 19:30

BOUZOU a écrit:Bonsoir
j'ai vendu une carabine categorie c a un autre tireur, quel CERFA je dois remplir pour le presenter a l'armurier qui se charge de la transaction ?
merci d'avance

Aucun, la déclaration est dématérialisée par contre il faut amener l'arme et les papiers vendeurs et acquéreur chez l'armurier.
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post-it Re: CERFA

Message  Jc Ven 01 Avr 2022, 23:12

CERFA : Centre d'Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs.
Voilà
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https://jcmarcel.com/

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post-it Re: CERFA

Message  Pâtre Sam 02 Avr 2022, 08:05

salut

romeo33 a écrit:
BOUZOU a écrit:Bonsoir
j'ai vendu une carabine categorie c a un autre tireur, quel CERFA je dois remplir pour le presenter a l'armurier qui se charge de la transaction ?
merci d'avance

Aucun
, la déclaration est dématérialisée par contre il faut amener l'arme et les papiers vendeurs et acquéreur chez l'armurier.


CERFA  671531 
La déclaration est non seulement dématérialisée, mais en plus, depuis 2018, obligatoirement intermédiée par un armurier ou un courtier agréé.



J'ai même un doute qu'avec la dématérialisation liée à la mise en place du SIA il existe encore un CERFA dédié.
B'in si! le CERFA cité plus haut : https://cerfa.vos-demarches.com/particuliers/cerfa-12650.pdf

Post obsolète! Wink
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Dernière édition par Pâtre le Sam 02 Avr 2022, 08:08, édité 1 fois (Raison : me suis trompé! y'a bien toujours un CERFA!)
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post-it Re: CERFA

Message  romeo33 Sam 02 Avr 2022, 08:12

Oui on peut toujours remplir un CERFA"pour le plaisir" CERFA  942193
Mais cela ne sert a rien car l'armurier doit :
- Vérifier les papiers du vendeur et de l'acquéreur, les vrais pas ce qui est recopié sur le CERFA
- Trouver l'arme dans le RGA (en ligne donc via un ordinateur)
- Vérifier les caractéristique de l'arme pour être sur qu'il s'agit bien du bon modèle
- Enregistrer la transaction dans le SIA (en ligne) et éventuellement créer un compte pour le nouveau détenteur
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post-it Re: CERFA

Message  Pocomas Sam 02 Avr 2022, 15:20

La préfecture ne demande plus de CERFA pour faire sa demande d'autorisation de cat B ?    scratch


https://armes-ufa.com/spip.php?article2257
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Message  Pâtre Sam 02 Avr 2022, 19:58

salut

Pocomas a écrit:La préfecture ne demande plus de CERFA pour faire sa demande d'autorisation de cat B ?    scratch
...

Vu que l'ouverture du SIA a été reportée pour les tireurs sportifs, la demande d'autor', ou la demande de renouvellement continue de se faire en "matérialisé".
Donc: papier, donc CERFA.

Par la suite, comme l'ouverture d'un compte sera obligatoire, seul la procédure dématérialisée sera possible.

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post-it Re: CERFA

Message  Pâtre Sam 02 Avr 2022, 20:02

salut

..... & je vois que le sujet a bien été ouvert sur le theme du CERFA pour une demande d'autorisation de détention, ou renouvellement d'armes de catégorie B! Wink

.... y'a donc un moment une dérive hors sujet, avec une question sur les CERFA pour les cat.C! Very Happy


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post-it Re: CERFA

Message  BOUZOU Dim 10 Avr 2022, 07:07

pour finir,tout s'est bien passé en 1/4h et pour la somme raisonnable de 30 euros.
je precise qu'en plus je n'achete jamais rien chez cet armurier.j'ai voulu prendre quelques fournitures, mais les etageres sont vides,alors j'ai pris une petite peluche marcassin pour ma petite fille old

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post-it Re: CERFA

Message  lecaps Dim 12 Juin 2022, 15:46

Et une petite vidéo pour expliquer comment le remplir !

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post-it Re: CERFA

Message  Pocomas Dim 12 Juin 2022, 18:48

Excellente vidéo, simple et claire, "likée"   CERFA  1f44d 

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post-it Re: CERFA

Message  lecaps Lun 13 Juin 2022, 18:45

You are welcome sir!

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