tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

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tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  byf44 le Mer 24 Aoû 2011, 19:37

salut,
on m'a demandé si chez nous en Frances les ogives étaient classées?
je me suis trouvé con car mon armurier sait que je suis licencié donc il ne se casse pas la tête à me demandé ma licence!
alors je n'ai pas su quoi répondre!
merci de votre aide!
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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  HELIX le Mer 24 Aoû 2011, 20:29



Il n'y a jamais de question bête , seulle la réponse peut l'être.
Malheureusement , comme toi , je suis incapable d'y répondre.


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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Mer 24 Aoû 2011, 20:47

je vous invite à regarder cela http://www.armurerie-gilles.com/liste.php?id_categ=31&id_article=506&aj_panier=1

tous les moules étant bien sûr en vente libre

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  bosco le Mer 24 Aoû 2011, 20:48

normalement seule les ogive de premiere cat maintenant j ai pas le texte dans les mains

------------------------


http://www.armes-ufa.com/

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  ithaca le Mer 24 Aoû 2011, 22:08

Dans les composants de rechargement seul l'etui est classé, le reste n'est que blabla...

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  james le Mer 24 Aoû 2011, 22:12

classé ou pas , les armuriers a qui j'ai commandé des ogives en 1ère ou 4éme me l'on toujours demandé !!

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  byf44 le Jeu 25 Aoû 2011, 09:05

salut,
OK, donc si je comprend bien les ogives ne sont pas classées!
mais je viens de regarder sur frankonia pour voir et apparement pour la vente par correspondance comme dit james, les licences et la carte d'identité sont demandé!
peut être pour une question de protection du site de vente en cas de problème!
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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  ASA le Jeu 25 Aoû 2011, 09:48

Bonjour,

Elles ne devraient être fournies que sur présentation, non pas de la licence, mais de l'autorisation de détention de l'arme appropriée !!

C'est plus ou moins bien respecté ..

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http://www.reglementaires.com

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  cro24 le Jeu 25 Aoû 2011, 10:18

Non, non, non!!!!
Les balles ou ogive, qui n'en est qu'une partie, de la balle Wink ne sont pas classées sûr de sûr
A la première ligne du chapitre 2 du décret de 95 il y a écrit ca:
1ère catégorie : Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre,
navale ou aérienne

Et munition n'est pas un composant, cf la définition trouvée sur Wikipdia mais un assemblage ce qui
conduit à la limitation en nombre par autorisation des cartouches du calibre classé et heureusement pas
des composants.

Pour le décret complet c'est ici


Dernière édition par cro24 le Jeu 25 Aoû 2011, 10:41, édité 1 fois

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Sauternes le Jeu 25 Aoû 2011, 10:25

Seules sont classées les perforantes/incendiaires/explosives.

Après tout, une ogive .45 en plomb doit bien pouvoir aussi servir dans une armes à PN, les ogives de 308 servent dans le 30-284...

------------------------


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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  lou gascoun le Jeu 25 Aoû 2011, 11:35

Salut à tous.

Voici le texte qui régit le matériel de guerre (et les autres d'ailleurs si on continue à le consulter). Chacun peut et DEVRAIT aller le consulter car c'est le seul valable. Il ne souffre aucune interprétation comme le font certains ..... il ne faut pas confondre ses désirs avec les réalités.

Allez donc le consulter, lisez le, imprégnez vous en, ainsi vous serez à l'abri des "on dit" des "y parait que"...etc...


Je fais donc un copié-collé, sans aucun commentaire que surligner ce qui nous intéresse, chacun en tirera la réponse OFFICIELLE !


DECRET
Décret n°95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions

NOR: DEFC9501482D
Version consolidée au 03 juin 2011


Le Premier ministre,

Etc…


  • Titre Ier : Matériels assujettis au contrôle des matériels de guerre, armes et munitions


    • Chapitre Ier : Définitions.
    • …….


    • Chapitre II : Classement des matériels de guerre, armes et munitions.


Article 2 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2011-618 du 31 mai 2011 - art. 3

Les matériels de guerre, armes et munitions et éléments visés par le présent décret sont classés dans les catégories suivantes :

A. - Matériels de guerre.

1ère catégorie : Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne :

Paragraphe 1 : Armes de poing semi-automatiques ou à répétition, tirant une munition à percussion centrale qui a été classée dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie et des douanes.

Paragraphe 2 : Fusils, mousquetons et carabines de tous calibres, à répétition ou semi-automatiques, conçus pour l'usage militaire.

Paragraphe 3 : Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, barillets, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir) des armes des paragraphes 1 et 2 à l'exclusion de ceux d'entre eux qui sont aussi des éléments d'arme des armes classées en 5e ou 7e catégorie.

Dispositifs additionnels ou de substitution qui modifient ou transforment l'arme pour la classer dans cette catégorie, notamment en permettant le tir par rafales.

Munitions à percussion centrale et leurs éléments de munitions (projectiles, douilles, douilles amorcées, douilles chargées, douilles chargées et amorcées) à l'usage des armes des paragraphes 1 et 2 ci-dessus.

Chargeurs des armes des paragraphes 1 et 2 de la 1re catégorie. Le régime applicable à ces chargeurs est fixé par arrêté conjoint des ministres de la défense et de l'intérieur et des ministres chargés de l'industrie, des douanes et de la jeunesse et des sports.

Paragraphe 4 : Pistolets automatiques, pistolets-mitrailleurs et fusils automatiques de tous calibres.

Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir), chargeurs des armes ci-dessus.

Paragraphe 5 : Autres armes automatiques de tous calibres ;

Eléments d'arme, (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir), chargeurs des armes ci-dessus.

….

….

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 11:43

et voilà, c'est la m..de, si je lis bien les ogives de huitième qui peuvent passer en première sont forcément en première...
c'est l'histoire des winch en 357 et celle du 1901 qui continue...

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  feder504 le Jeu 25 Aoû 2011, 12:01

Bonjour,

Cela prouve qu'il faut toujours garder un œil sur cette législation de m.... qui change sans cesse ! Twisted Evil

...et jamais à notre avantage ...

Regardez les dates : "version consolidée au 3 juin 2011"............ "modif du 31 mai 2011" ....

A chaque fois, subrepticement, on rajoute quelques mots qui restreignent un peu plus nos droits !
Exemple : à la liste des éléments d'armes (culasse, canons, etc.), "on" a rajouté les modérateurs de son.

Et hop, ni vu ni voté, je t'enc.......mbrouille, un accessoire en moins !

Je me laisserais bien aller à des commentaires parlant de corde, de balles et de nuques politicardes, mais ce n'est pas l'objet de ce forum ...

A+

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 12:31

gavroche a écrit:et voilà, c'est la m..de, si je lis bien les ogives de huitième qui peuvent passer en première sont forcément en première...
c'est l'histoire des winch en 357 et celle du 1901 qui continue...
ou 4 eme cat Wink

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 13:48

oui Philou, je pensais juste aux ogives de 73 qui sont en 45

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  lou gascoun le Jeu 25 Aoû 2011, 14:03

Les munitions et éléments de munitions de 5ème et 7ème catégorie ou à fortiori 8ème catégorie sont classés dans la même catégorie que les armes que les utilisent.



Par contre, il est non moins évident qu'une ogive destinées par exemple à une arme de 5ème catégorie reste toujours une ogive de 5ème catégorie....tant qu'elle est utilisée comme telle... Par contre, si elle utilisée pour fabriquer une munition de 1ère catégorie....la munition sera évidemment classée munition de 1ère catégorie et alors peu importe le classement de l'ogive !

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 14:27

Vends ogives demilitarisées!!!!(faut il indiquer le taux d antimoine ?)
No rasta

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 14:30

manitou a écrit:Vends ogives demilitarisées!!!!(faut il indiquer le taux d antimoine ?)
No rasta

ce ne serait il pas ogive "dépastérisé" 51

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 14:59

C est pas l heure
Mais a la vitesse ou ils vont,
il nous faudra bientot des pots catalytiques sur nos jouets
avec un controle technique tous les six moix !!!!

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Invité le Jeu 25 Aoû 2011, 15:34

lou gascoun a écrit:Les munitions et éléments de munitions de 5ème et 7ème catégorie ou à fortiori 8ème catégorie sont classés dans la même catégorie que les armes que les utilisent.



Par contre, il est non moins évident qu'une ogive destinées par exemple à une arme de 5ème catégorie reste toujours une ogive de 5ème catégorie....tant qu'elle est utilisée comme telle... Par contre, si elle utilisée pour fabriquer une munition de 1ère catégorie....la munition sera évidemment classée munition de 1ère catégorie et alors peu importe le classement de l'ogive !

bon et si ton ou tes ogives sont toutes seules, on peut supposer alors qu'elles sont en 8eme ou première, tu la "vois" comment la différence !

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  cro24 le Jeu 25 Aoû 2011, 15:59

lou gascoun a écrit:.../...

Les matériels de guerre, armes et munitions et éléments visés par le présent décret sont classés dans les catégories suivantes
.../...
A. - Matériels de guerre
1ère catégorie: Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne
.../...
Paragraphe 3 : Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, barillets, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir) des armes des paragraphes 1 et 2 à l'exclusion de ceux d'entre eux qui sont aussi des éléments d'arme des armes classées en 5e ou 7e catégorie.
.../...
Dispositifs additionnels ou de substitution qui modifient ou transforment l'arme pour la classer dans cette catégorie, notamment en permettant le tir par rafales

Munitions à percussion centrale et leurs éléments de munitions (projectiles, douilles, douilles amorcées, douilles chargées, douilles chargées et amorcées) à l'usage des armes des paragraphes 1 et 2 ci-dessus.

.../...
Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir), chargeurs des armes ci-dessus

Lou Gascoun je me suis permis de reprendre ton texte en gardant juste ce qui est "interressant"
dans la mesure où il y a répétition à chaque catégorie des paragraphes
Perso la lecture que je fait de tout ca c'est que est classé avec l'arme la munition et élément de la même
munition ce qui est à l'usage de l'arme concernée soit ce qui est fait pour le marché militaire où aparenté.
Et partant si on se fait un rechargement avec des balles récupérées dans du surplus militaire on se
fabrique une munition de 1ere.
Idem pour le silencieux, c'est bien écrit élément d'arme .../... des armes ci-dessus
Et par contre un élément d'arme qui est également partie d'une arme de la 5eme est exclus du classement
de la 1ere.
Il faut peut être veiller à ne pas se faire peur Very Happy Wink

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Sauternes le Jeu 25 Aoû 2011, 16:14

feder504 a écrit:Bonjour,

Cela prouve qu'il faut toujours garder un œil sur cette législation de m.... qui change sans cesse ! Twisted Evil

...et jamais à notre avantage ...

Regardez les dates : "version consolidée au 3 juin 2011"............ "modif du 31 mai 2011" ....

A chaque fois, subrepticement, on rajoute quelques mots qui restreignent un peu plus nos droits !
Exemple : à la liste des éléments d'armes (culasse, canons, etc.), "on" a rajouté les modérateurs de son.

Et hop, ni vu ni voté, je t'enc.......mbrouille, un accessoire en moins !

Je me laisserais bien aller à des commentaires parlant de corde, de balles et de nuques politicardes, mais ce n'est pas l'objet de ce forum ...

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Je viens de vois ça aussi, plus moyen d'acheter un silencieux de 22lr? Shocked Shocked
Il n'y a pas moyen de porter plainte à la commission européenne?

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  lou gascoun le Jeu 25 Aoû 2011, 17:55

Dis moi que tu le fais exprès Sauterne !

Tu te réfères au paragraphe ci-après :

Eléments d'arme, (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir), chargeurs

Or que dit ce paragraphe ? des armes ci-dessus

Et quelles sont les armes concernées par cet article ?

A. - Matériels de guerre.

1ère catégorie : Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne.


A ce que je sache aucune 22 LR n’est classée matériel de guerre !

Je mets (encore) un extrait de cet article 2 :

« Paragraphe 3 : Eléments d'arme (mécanismes de fermeture, chambres, canons, carcasses, barillets, dispositifs conçus pour atténuer le bruit du tir) des armes des paragraphes 1 et 2 à l'exclusion de ceux d'entre eux qui sont aussi des éléments d'arme des armes classées en 5e ou 7e catégorie.
Dispositifs additionnels ou de substitution qui modifient ou transforment l'arme pour la classer dans cette catégorie, notamment en permettant le tir par rafales.
Munitions à percussion centrale et leurs éléments de munitions (projectiles, douilles, douilles amorcées, douilles chargées, douilles chargées et amorcées) à l'usage des armes des paragraphes 1 et 2 ci-dessus..

Cet article dit : concernant les éléments d’armes :à l'exclusion de ceux d'entre eux qui sont aussi des éléments d'arme des armes classées en 5e ou 7e catégorie.

Et pour les éléments de rechargement. :
à l'usage des armes des paragraphes 1 et 2 ci-dessus..

Une ogive destinée à l’usage des 5ème catégories reste du moins à mon avis et jusqu'à preuve du contraire en 5ème catégorie, même si elle peut être utilisée en 1ère catégorie….

Au fait, ces ogives sont elles si nombreuses pour se masturber les méninges ? Pour ma culture, quelles sont celles concernés ?

Comme le dit cro 24 : « Il faut veiller à ne pas faire peur « …et j’ai comme la petite impression que certains (par jeu ?) cherchent à dramatiser et à se faire peur .... Ne faisons quand même pas dans le masogisme pour le plaisir ou par esprit de contradiction.



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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  Sauternes le Jeu 25 Aoû 2011, 18:52

Toutes les ogives du TAR sont concernées.

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Re: tient puisque nous somme dans les questions bêtes!!

Message  lou gascoun le Jeu 25 Aoû 2011, 23:07

Evidemment en TAR! Tu utilise quoi ? des 1ère (ou des 4°). Avec quoi veux tu faire une 9 mm para sinon avec une balle destinée à cette arme ?

Je parle des balles destinées à des calibres "civils" qui servent à confectionner des calibres "militaires" Y en a-t-il beaucoup ? Quand tu dis qu'une balle de .308 sert à faire des 30-284 c'est plutôt de contraire non ? C'est une balle "normalement" en 1ère catégorie (.308) qui te sert à faire une cartouche de 5ème catégorie (30-284) (dans mon cas d'ailleurs, avec le Mosin, c'est une balle de .311, donc destinée à l'origine à l'Enfield 303)...
Mais ....sur les boites de balle, qu'y a-t-il d'écrit 303 cal.311, il s'agit donc d'un calibre nominal utilisé pour diverses cartouches et armes de 1ère ou de 5ème et non pas 303 british qui lui est le calibre d'une cartouches particulière classée en 1ère catégorie (ce qui changerait tout pour son classement puisqu'elle ne serait destinée qu'à cette arme). ou pour reprendre ton exemple, la balle est de calibre .308, mais elle peut servir à confectionner une cartouche de 308 Winchester (ou 7, 62 NATO) de 1ère ou de la 30-284 de 5ème ou 300 savage en 5ème.....

Que demande l'armurier ? Une copie de la licence OU du Permis de chasser puisque avec ce composant on peut faire l'une ou l'autre des catégories. Je me fais sûrement mal comprendre. Pour acheter des balles de .311 par exemple qui peuvent me servir à confectionner des cartouches de .303 britich donc en 1ère ou des 30-284 donc en 5ème, l'armurier me demandera indifféremment l'un ou l'autre. Si je confectionne des 303 british, je confectionne des 1ère catégories et que je n'ai pas d'autorisation de 1ère, je suis en infraction puisque je détiens illégalement des munitions de ce calibre, (mais je l'ai obligatoirement puisque je vais l'utiliser avec mon arme acquise légalement !). Si je confectionne des 30-284, je confectionne des 5ème catégorie que je puis utiliser avec mon MN 91-30 classé du fait de ce calibre en 5ème et donc soumis A DECLARATION (carabine de chasse) et que je puis utiliser soit avec mon permis de chasse à la chasse (ouais...bof !), soit avec ma licence au stand. Et du moment où je suis en règle, qu'est ce que ce que celà peut bien me faire de montrer ma licence ou mon permis de chasser ??? Moi celà ne me gêne pas du tout ! et si je ne suis pas en règle...alors là, je n'ai qu'à fermer ma gu..le !!!
Mais comme je sais que je ne convaincrai pas les irréductibles, je vais la fermer ma gu..le, du moins sur ce post ! clown


Dernière édition par lou gascoun le Ven 26 Aoû 2011, 11:03, édité 1 fois

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