vente de munitions dans un stand

Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty vente de munitions dans un stand

Message  Baba21 le Sam 15 Juin 2019, 10:04

Bonjour à toutes et à tous,
je souhaitais savoir si un texte réglementaire existait sur la vente de munitions de catégories B et C dans un stand.
Est-ce que le club peut vendre de la munition B et C?
Est-ce qu'un particulier peut vendre des munitions B et C dans un stand?
Ces questions portent sur des munitions manufacturées et des munitions rechargées.
Par avance merci.
vente de munitions dans un stand 72113

------------------------

vente de munitions dans un stand 5533
Baba21
Baba21
Membre averti
Membre averti

Nombre de messages : 175
Age : 36
Date d'inscription : 03/07/2014

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  Pâtre le Sam 15 Juin 2019, 10:51

salut

Baba21 a écrit:... si un texte réglementaire existait sur la vente de munitions de catégories B et C dans un stand.
...
Oui. La dernière mouture est la réglementation d’août 2018

Je ne retrouve pas les mentions spécifiques.
Je me rappelle qu'il est interdit pour un club de vendre moins cher que le prix d'acquisition les munition fournies dans un stand.

Baba21 a écrit:...
Est-ce que le club peut vendre de la munition B et C?
....
Oui. Consommation "sur place". Pas "à emporter".
(sinon, l'acquéreur doit disposer des autorisations idoines)


Baba21 a écrit:...
Est-ce qu'un particulier peut vendre des munitions B et C dans un stand?
...
Non!
Une transaction ne peut se réaliser que part, ou par l'intermédiaire d'un armurier.

Baba21 a écrit:....
Ces questions portent sur des munitions manufacturées et des munitions rechargées.
....
Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.

vente de munitions dans un stand 72113

------------------------

"Gloire à qui n'ayant pas d'idéal sacro-saint
Se borne à ne pas trop emmerder ses voisins"

Georges Brassens


feder504 (au début du XXI°siècle) a écrit: ...
Le sage a dit :"sans le pinaillage, il n'est point de collection, mais un amas !"
Pâtre
Pâtre
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3834
Age : 48
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  lionrobe le Sam 15 Juin 2019, 11:23

Pâtre a écrit: Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.vente de munitions dans un stand 72113

Je me suis toujours dit que les "gros" stands disposant d'un club-house devraient faire l'acquisition d'une presse et éléments de rechargement, ce qui permettrait in situ à un rechargeur confirmé de mettre en place tous les éléments préparatoires, et un complet débutant pourrait faire ses cartouches sous sa surveillance. Ce qui lui permettrait de se former dans un premier temps, tout en ayant au sens strict fabriqué lui-même ses cartouches....
lionrobe
lionrobe
Modérateur

Nombre de messages : 6309
Age : 67
Date d'inscription : 09/06/2010

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  baudoinii le Sam 15 Juin 2019, 11:30

lionrobe a écrit:
Pâtre a écrit: Il est interdit de vendre/céder/donner des munitions non-CIP. Les munitions rechargées ne peuvent être utilisées que par leur assembleur, sous sa responsabilité.vente de munitions dans un stand 72113

Je me suis toujours dit que les "gros" stands disposant d'un club-house devraient faire l'acquisition d'une presse et éléments de rechargement, ce qui permettrait in situ à un rechargeur confirmé de mettre en place tous les éléments préparatoires, et un complet débutant pourrait faire ses cartouches sous sa surveillance. Ce qui lui permettrait de se former dans un premier temps, tout en ayant au sens strict fabriqué lui-même ses cartouches....

Dans ce cas là, il faudrait selon la loi, une autorisation de fabrication de munitions.
Une autorisation de la sécurité civile pour stocker de la poudre en vrac.
Des assurances couvrant les dommages subits par des tiers (matériel ou humain) utilisant des produits manufacturés dangereux en cas d'accident.
Les clubs qui le font s'exposent à des emmerdes titanesques...

------------------------

Un foie, deux reins, trois bonnes raisons d'utiliser la baïonnette. (Desproges)
baudoinii
baudoinii
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 371
Age : 53
Date d'inscription : 21/09/2015

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  lionrobe le Sam 15 Juin 2019, 11:42

La poudre et les composants sont amenés par les rechargeurs...

Le stand peut demander une petite somme pour la location du matériel, mais il peut aussi ne pas le faire justement pour les raisons que tu évoques, et la presse est une mise à disposition au même titre que les cibles, les toilettes, etc...

J'ai du mal à concevoir qu'il faille une extension de garantie pour aboutir à la présence d'une cartouche supplémentaire sur le stand ?

Je ne dis pas pour autant que tu as tort...!

Après, il faudrait sans doute interroger la FFT

A moins qu'on ait des présidents intéressés par la question ici et qui creuseraient la question ?

lionrobe
lionrobe
Modérateur

Nombre de messages : 6309
Age : 67
Date d'inscription : 09/06/2010

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  Pâtre le Sam 15 Juin 2019, 12:12

salut

Un club, ou tout autre structure (voir un particulier) ne peut que mettre à disposition des outils. Les composants ne peuvent pas être fournis par le club.
Et en cas d'accident/incident, le club (=> le président!) verrait sa responsabilité mise en cause.

Rébarbatif!

Sinon, effectivement, il faudrait une/des autorisation. (même pas sur que se soit possible! => les opérateurs n'étant pas par avance identifiés...)

vente de munitions dans un stand 72113

------------------------

"Gloire à qui n'ayant pas d'idéal sacro-saint
Se borne à ne pas trop emmerder ses voisins"

Georges Brassens


feder504 (au début du XXI°siècle) a écrit: ...
Le sage a dit :"sans le pinaillage, il n'est point de collection, mais un amas !"
Pâtre
Pâtre
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 3834
Age : 48
Localisation : Besançon (25)
Date d'inscription : 20/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  Baba21 le Dim 16 Juin 2019, 09:17

merci pour vos indications.
salut

------------------------

vente de munitions dans un stand 5533
Baba21
Baba21
Membre averti
Membre averti

Nombre de messages : 175
Age : 36
Date d'inscription : 03/07/2014

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  Verchère le Lun 17 Juin 2019, 03:45

Y-a des clubs qui organisent des séances d'initiation au rechargement ; mais à ce que je connais c'est du cas par cas.

Verchère
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 9068
Age : 61
Localisation : Vosges du sud
Date d'inscription : 27/01/2013

http://placour.pagesperso-orange.fr/

Revenir en haut Aller en bas

vente de munitions dans un stand Empty Re: vente de munitions dans un stand

Message  Stephane5 le Mar 18 Juin 2019, 20:19

Verchère a écrit:Y-a des clubs qui organisent des séances d'initiation au rechargement ; mais à ce que je connais c'est du cas par cas.

Un animateur, membre du club, qui apporte son matos et des éléments de munition qu'il est autorisé à détenir, éventuellement quelques participants qui apportent aussi deux-trois bricoles qu'ils sont autorisés à détenir pour se faire la main en vrai...que peut-on bien trouver à y redire ?
Mais ça n'a rien à voir avec de la vente de munitions...

------------------------

"Je comprends pas, ça marchait avant que j'y touche !" (Joe Bar Team, tome 3, page 27)

Mes armes militaria:

Schmidt-Rubin K31 (1947)
Schmidt-Rubin G96/11 (1903)

Erma E-M1-22 (1967)


vente de munitions dans un stand 7790
Stephane5
Stephane5
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 604
Age : 43
Localisation : Centre (géographique) de la France
Date d'inscription : 19/10/2018

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum