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Message  a9802opk le Mer 08 Nov 2017, 20:46

Bonsoir à tous ;-)

Est ce que quelqu'un sur le forum a une expérience pas trop ancienne de déclaration de catégorie C auprès de la Préfecture de Police de Paris? Quel fût le délai de réception du récépissé de déclaration ?
Y a t- il eu d'autres péripéties ?
Je veux juste savoir ce qui m'attend...
Un grand merci d'avance à ceux qui pourront éclairer ma lanterne et bonne soirée à tous :-)
Didier

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Message  Baccardi le Mer 08 Nov 2017, 21:16

a9802opk a écrit:Bonsoir à tous  ;-)

Est ce que quelqu'un sur le forum a une expérience pas trop ancienne de déclaration de catégorie C auprès de la Préfecture de Police de Paris? Quel fût le délai de réception du récépissé de déclaration ?
Y a t- il eu d'autres péripéties ?
Je veux juste savoir ce qui m'attend...
Un grand merci d'avance à ceux qui pourront éclairer ma lanterne et bonne soirée à tous  :-)
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Tu es sûr de vouloir le savoir ?? clown

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Message  a9802opk le Mer 08 Nov 2017, 21:19

Oui. Bien sûr.
C'est si terrible?

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Message  MikeDundee le Mer 08 Nov 2017, 22:16

On a un parisien au club, faudrait que je lui pose la question mais il me semble que c'est tres long même pour du C : pour le retour du récépissé , il faut compter en mois plutot qu'en semaines ! Délai de réception de catégorie C sur Paris 72113
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Message  a9802opk le Jeu 09 Nov 2017, 07:01

Merci de ton aide Mike Dundee. C'est mieux de savoir. Demande lui s'il à du fournir des documents supplémentaires par rapport à ceux du dossier normal, s'il y'a eu visite de contrôle des forces de l'ordre comme rapporté ici pour d'autres départements..

Bonne journée à toi

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Message  Caracal le Jeu 09 Nov 2017, 11:22

C'est très variable, j'en ai attendu certaines 7/8 mois, et d'autres reçues dans les 10 jours...

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Message  MikeDundee le Jeu 09 Nov 2017, 11:51

a9802opk a écrit:Merci de ton aide Mike Dundee. C'est mieux de savoir. Demande lui s'il à du fournir des documents supplémentaires par rapport à ceux du dossier normal, s'il y'a eu visite de contrôle des forces de l'ordre comme rapporté ici pour d'autres départements..

Bonne journée à toi

Hello,
pas de documents supplémentaires mais visites des Forces de l'ordre ca c'est sur : Plusieurs fois notamment pour vérifier les conditions de stockages des armes... C'est dur d'être parisien Wink
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Message  Pâtre le Jeu 09 Nov 2017, 12:21

salut

a9802opk a écrit:... s'il à du fournir des documents supplémentaires par rapport à ceux du dossier normal...

Question Délai de réception de catégorie C sur Paris 383119171Rien d'autre que ce qui est prévu par la règlementation!


Pour ce qui est des "contrôles": La licence de tir valide est le titre de transport (& d'usage au stand).
Les récépissés sont ce qu'ils sont: des récépissés de l'enregistrement de l'arme.
Si les FDO souhaitent contrôler l’enregistrement d'une arme, ils ont accès aux fichiers...

Bon, c'est là que ça peux devenir drôle: si le CERFA a été envoyé, mais n'a pas été traité... Délai de réception de catégorie C sur Paris 404219

J'avoue être serein, à ce propos: ma prèf' renvoie un exemplaire de ma déclaration tamponnée (reçu le: **/**). Et traite assez rapidement. 15J/1 mois max. sunny

Le vrais soucis, en cas de retard, c'est pour les mun' ou tu as besoin du récépissé pour acheter (8 Mauser, 7x62x54R,...).


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Message  a9802opk le Ven 10 Nov 2017, 10:25

Merci à Mike Dundee, Caracal, Patre. Je sais désormais dela quoi m'attendre.
Bonne journée à tous.
Didier

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Message  Caracal le Mar 21 Nov 2017, 13:20

Dernier exemple en date pour Paris :
Déclaration envoyée par mail le 27/10, récépissé reçu le 20/11...

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Message  Rinnoo le Mar 21 Nov 2017, 20:27

L armurier ou j  ai acheté mon mauser ma affirmé qu il a vue jusqu'à un an et demi  de attente pour le récépissé mais en général c'est est  6 mois.
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Message  BrunoUS17 le Mar 21 Nov 2017, 21:17

Toutes mes déclas en C suite à achat chez un armurier ont pris un temps fou pour que le récépissé me parvienne.
Quand je m'en occupe moi-même (déplacement à la Prèf), c'est moins de 10 jours.
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Message  BrunoUS17 le Mar 21 Nov 2017, 21:32

MikeDundee a écrit:Hello,
pas de documents supplémentaires mais visites des Forces de l'ordre ca c'est sur : Plusieurs fois notamment pour vérifier les conditions de stockages des armes... C'est dur d'être parisien Wink



Mais à quel titre légal ?
Ils n'ont pas à rentrer chez toi ni à visiter ton appart'!
C'est même contraire à la note de la DLPAJ complétant la circulaire NORINTD9800262C du 17/12/1998.
Gilles 78 l'a indiqué je ne sais combien de dizaines de fois et avait même posté la note en PDF.

Et ne venez pas me sortir l'argument "si je suis pas gentil avec eux (traduire : je ne me couche pas devant leurs diktats), il vont me refuser mon autorisation"...
C'est du bidon qui ne tiendra pas 30 secondes devant le TA (si on en arrive là !).

Tiens, un petit lien utile :
http://www.unpact.net/coffre_fort.html
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