Durée de validité cat B

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Durée de validité cat B

Message  blp54 le Mer 06 Sep 2017, 20:09

Bonjour,

Un ami qui n'est pas trop papiers vient de s'apercevoir que ses détentions délivrées en 08/2013  sous l ancien système de classement étaient  à  renouveler avant 08/2016 Shocked , à  l époque c était 3 ans....entretemps c est passé  à 5 ans.

Savez vous si ses détentions ne sont plus valables depuis 08/2016 ? Ou si ces dernières ont eu une validité prorogée automatiquement du fait du changement de législation intervenu entretemps.

Merci  salut

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Re: Durée de validité cat B

Message  MikeDundee le Mer 06 Sep 2017, 21:41

c'est la date de fin de validité qui prévaut donc sur le papier c'est mort... C'est une question que j'avais posée à ma préf à l'époque de la transition.
Le mieux est de prendre contact et de se fendre d'une éventuelle lettre d'excuses et c'est peut être encore jouable s'il est bien vu... Mais pas sur ! pale
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Re: Durée de validité cat B

Message  ONCLEBOB le Mer 06 Sep 2017, 21:57

plus d'un an quand même, c'est chaud !

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Re: Durée de validité cat B

Message  baudoinii le Mer 06 Sep 2017, 22:16

Ca peut passer dans certaines préfectures qui, si le Président de son club lui fait une attestation de fréquentation régulière et qu'il a son carnet de tir à jour, peut lui accorder le bénéfice du doute et lui accorder, soit un renouvellement ou de nouvelles autorisations pour les mêmes armes (déjà rencontré les deux cas).
Dans certaines préfectures, c'est mort... (exemple Versailles....)
S'il n'a pas déjà reçu de lettre de dé-saisissement, il transmets les armes a un ami qui a des autorisations libres puis il redemande de nouvelles autorisations sur lesquelles il retransférera ses armes...

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Re: Durée de validité cat B

Message  blp54 le Jeu 07 Sep 2017, 10:16

ok, dommage...merci pour lui.

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