Armes a blanc catégorie ?

Aller en bas

Armes a blanc catégorie ? Empty Armes a blanc catégorie ?

Message  alsace-tir le Ven 09 Juin 2017, 20:06

Bonsoir, j'ai une question qui peut vous paraitre bete, mais je voulais savoir si une arme a blanc que se soit arme de poing ou d'épaule peut etre classé en b ?

car un armurier Alsacien ma demandé une AP pour la vente d'une arme a blanc et ses munitions. ma demande concernait un FSA a blanc en .223.

Merci.

------------------------

Armes a blanc catégorie ? Bannie10
Armes: 38SPL Manurhin 88dx-Mosin Nagant 91/30 Tula 1939 . adhèrent F.P.V.A et UFA.
alsace-tir
alsace-tir
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 325
Age : 30
Date d'inscription : 02/09/2016

Revenir en haut Aller en bas

Armes a blanc catégorie ? Empty Re: Armes a blanc catégorie ?

Message  Joel_ le Ven 09 Juin 2017, 21:00

Si c'est une arme qui n'était pas à blanc avant de l'être, alors elle est classée dans sa catégorie initiale.

------------------------

Armes a blanc catégorie ? 3386325084d572ee7e1535
Législation armes
Ce lien, Juste Clique-Le.
Joel_
Joel_
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 908
Age : 58
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 08/01/2016

Revenir en haut Aller en bas

Armes a blanc catégorie ? Empty Re: Armes a blanc catégorie ?

Message  Alamas le Ven 09 Juin 2017, 23:45

Pareil. Dans le code de Sécurité Intérieure, c'est "une arme de cinéma". "L'arme à blanc", "d'alarme" ou "de starter" doit être conçue à cette fin avec des pièces et des matériaux spécifiques (zamac...).
Une arme à feu "classique" transformée pour tirer à blanc n'est pas une arme à blanc au sens de la loi.

Alamas
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 475
Age : 51
Date d'inscription : 25/03/2017

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum