Erreur du B E ?

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Erreur du B E ?

Message  Solitaire du 57 le Jeu 25 Fév 2016, 21:02

Bonsoir à tous ,
Heureux possesseur depuis peu d'un Svt 40 en 30/280 ,j'ai un petit cas de conscience ....
En effet ,celui ci est physiquement en 10 coups à répétition manuelle (tige de réarmement coupé , emprunt de gaz certainement bouché ,et passage de cette fameuse tige bouchée par soudure ) hors le certificat du B E dit répétition tri Question  ....Je viens de recevoir le papier de la sous pref qui stipule en plus "chargeur inamovible " (ce qui a déclenché mon cas de conscience ) .
Je précise que la déclaration du précédent proprio le donné déjà comme "répétition tri " (il avait acheté l'arme en armurerie) ,et qu'il n'y a aucune trace de bidouille sur l'arme (dé soudage du chargeur entre autre ) et que les poinçons A R sont bien présents . L'ancien proprio que je connais un peu (collègue de stand ) m'a assuré n'y avoir jamais touché  ,ce que je n'ai aucun mal à croire .
Reste quand même mon cas de conscience ,je vais me "promener" avec une arme qui ne correspond pas physiquement à son descriptif administratif ...
Que dois je faire ? Ou plutôt ,que puis je faire ? J'ai du mal à m'imaginer faire entendre à Saint Etienne qu'il y a eu erreur de leur part ???
Je ne parle même pas de la sous pref ....

En espérant avoir été clair et avoir posté au bon endroit .

Merci d'avance pour vos idées et conseils .

@ suivre  salut

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Re: Erreur du B E ?

Message  Pâtre le Jeu 25 Fév 2016, 22:28

salut

Je pense à un remplissage "à la louche" par le préposé.
J'ai plusieurs fois fait modifier les documents d'enregistrement de certaines de mes armes...
Par exemple, un fusil Warnant, décrit avec un canon lisse était devenu un juxtaposé scratch drunken jocolor
Un fusil Mauser était devenu une carabine... geek
Je précise que les termes était précis, sur les CERFA. Pas de confusion possible!
Juste que lors de l'enregistrement...Y s'est passé des choses clown  

Par contre, oui, je me suis interrogé. En cas de problème (je ne sais pas lesquels, mais en cas) C'est un peu, comme qui dirait, comme une fausse déclaration...
J'ai fait rectifier.

(Ça a pris un peu de temps pour mon Lee Enfield N°I, fabrication Ishapore....)


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Re: Erreur du B E ?

Message  Fra78 le Jeu 25 Fév 2016, 22:53

Pâtre a écrit:
Un fusil Mauser était devenu une carabine... geek
La il n'y a pas d'erreur en français fusil = canon lisse et carabine=canon rayé...
La distinction chez les militaires n'existe pas dans l'administratif.

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Re: Erreur du B E ?

Message  joselito le Jeu 25 Fév 2016, 22:57

Fra78 a écrit:

Pâtre a écrit:
Un fusil Mauser était devenu une carabine... geek


La il n'y a pas d'erreur  en français fusil = canon lisse et carabine=canon rayé...
La distinction chez les militaires n'existe pas dans l'administratif.

Et ben, on aura encore appris ce soir.........

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Re: Erreur du B E ?

Message  Solitaire du 57 le Ven 26 Fév 2016, 08:02

Pâtre a écrit:salut

Je pense à un remplissage "à la louche" par le préposé.
J'ai plusieurs fois fait modifier les documents d'enregistrement de certaines de mes armes...



Dans ton cas il s'agissait d'erreur de la sous pref je pense ??
Dans mon cas ,c'est le certificat de Saint Etienne qui est erroné ....
C'est d'autant plus gros que chambrée en 30/280 le Svt rencontre des problèmes d'extraction et surtout d’éjection (donc en semi auto 2+1  Question)
Cela ne m'empêche pas de dormir bien sûr ,puisqu'il est en configuration C ,donc pas d'autorisations à obtenir ,mais si on pousse un peu les choses ,en tombant sur un "bleu" un petit peu "tatillon " ne peut on pas m'accuser d'avoir cherché à modifier la bête ? (chargeur rendu amovible Question ) 
Tous les numéros sont concordant sur toutes les pièces et il n'y aucune trace de bidouillage ,mais est ce un argument ???
Cette arme doit être enregistré dans le fichier national (AGRIPA ?) en 2+1 et je pense que c'est comme un "type mine " de voiture ,difficile de faire évoluer la chose sans arguments en béton ... surtout quand l'erreur elle même vient de l'organisme qui détermine officiellement la catégorie dans laquelle l'arme se trouve "rangée" ... 
Un certificat fait par un pro peut il suffire à faire rectifier la chose ? J'avoue que faute de temps je n'ai pas vu avec la sous pref elle même ...

Si quelqu'un a déjà eu le cas ou aurait une idée 

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Re: Erreur du B E ?

Message  big le Ven 26 Fév 2016, 09:23

ce n'est pas le certificat du Be qui est erroné, il est enregistré en "répétition tri" donc bien en répétition et pas en semi*auto, c'est l'enregistrement de la préfecture qui est faux

il faut envoyer un courrier à la préfecture en leur demandant de rectifier ...

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Re: Erreur du B E ?

Message  Pâtre le Ven 26 Fév 2016, 09:59

salut

big a écrit:...
il faut envoyer un courrier à la préfecture en leur demandant de rectifier ...

Ou appelle, ou prend RV.
(Parce qu'ici qu'il y ait une "erreur" lors de la correction... clown )



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Re: Erreur du B E ?

Message  Solitaire du 57 le Ven 26 Fév 2016, 23:14

big a écrit:ce n'est pas le certificat du Be qui est erroné, il est enregistré en "répétition tri" donc bien en répétition et pas en semi*auto, c'est l'enregistrement de la préfecture qui est faux

il faut envoyer un courrier à la préfecture en leur demandant de rectifier ...



C'est exactement ça ,il est en" répétition tri" ,(j'avoue que pour moi ça voulait aussi dire 2+1 Embarassed ) 
Et du coup la sous pref le met en "semi automatique" "nombre de coup 3" "chargeur inamovible "  ...
Je ne doutes pas bien évidemment de ton affirmation ,mais pourrais tu me dire ou trouver un texte officiel pour étayer mon affirmation face à la personne de la sous pref   . Je vais effectivement y aller ,mais je doute que le  :"je l'ai lu sur internet " puisse suffire à faire changer la fiche de cette arme .
 Je viens de m'apercevoir en farfouillant sur internet qu'en semi auto 2+1 il est classé en C1a alors qu'en répétition manuel il est en C1b ....Le mien est en C1b .... Cool Peut être un début d'argumentation ? ...
Merci d'avance pour votre aide à tous .

@ suivre salut

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Re: Erreur du B E ?

Message  big le Sam 27 Fév 2016, 11:26

le certificat du be est clair  "répétition"  pour les semi-auto il est indiqué "CARAB.SEMI-AUT.TRI."  je viens de vérifier

à moins de tomber sur une personne particulièrement "mal-comprenante" il n'y a pas d’ambiguïté


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Re: Erreur du B E ?

Message  Solitaire du 57 le Sam 27 Fév 2016, 11:30

Ok ,bien pris et merci du tuyau ,je vais essayer de faire un saut la semaine prochaine 

@ suivre  salut

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