Réglementation sur les Baïonnettes

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Réglementation sur les Baïonnettes

Message  baloo64 le Jeu 21 Jan 2016 - 9:57

Bonjour,

Il est difficile de se retrouver dans les différentes réglementations.
Je participais la semaine dernière à un vide-grenier et avais dans mes affaires une baïonnette US 1ère Guerre. (Elle n'était pas exposée, mais en arrière posée sur mon sac).
On (Organisateur et police municipale) m'a informé qu'il était illégal de vendre ce genre de choses si je n'étais pas un professionnel (Antiquaire ?).
J'ai bien sûr retiré de la vue l'objet du délit.

Mais en discutant hier avec un ami policier, il hésitait sur le sujet, disant que le port est reglementé, mais que la détention n'étant pas interdite (collection) il n'était pas certain que cela soit interdit de le vendre.

Quelqu'un à-t-il une idée??

Merci.

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Re: Réglementation sur les Baïonnettes

Message  LP le Jeu 21 Jan 2016 - 12:21

Les armes blanches relèvent de la catégorie D je ne sais plus quoi, et la vente et la détention sont libres pour les personnes majeures. Seule le transport et le port sont interdits sauf motif légitime (le couteau pour le cueilleur de champignon  par exemple).

Que ce soit une baïonnette, un sabre ou un couteau de cuisine, c'est la même chose.
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Re: Réglementation sur les Baïonnettes

Message  Ester Winch le Jeu 21 Jan 2016 - 13:07

baloo64 a écrit:Bonjour,

Il est difficile de se retrouver dans les différentes réglementations.
Je participais la semaine dernière à un vide-grenier et avais dans mes affaires une baïonnette US 1ère Guerre. (Elle n'était pas exposée, mais en arrière posée sur mon sac).
On (Organisateur et police municipale) m'a informé qu'il était illégal de vendre ce genre de choses si je n'étais pas un professionnel (Antiquaire ?).
J'ai bien sûr retiré de la vue l'objet du délit.

Mais en discutant hier avec un ami policier, il hésitait sur le sujet, disant que le port est reglementé, mais que la détention n'étant pas interdite (collection) il n'était pas certain que cela soit interdit de le vendre.

Quelqu'un à-t-il une idée??

Merci.

C'est sans doute le règlement du Vide Grenier qui l'interdit, pas la législation française...
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Merci

Message  baloo64 le Jeu 21 Jan 2016 - 13:55

Merci d'avoir éclairé ma lanterne.
S.

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Re: Réglementation sur les Baïonnettes

Message  curly red ryder le Jeu 21 Jan 2016 - 14:31

A priori les baïonnettes ne sont pas explicitement inclues dans le nouveau décret, donc selon la loi française, si elles ne sont pas implicitement et clairement interdites à la détention et à la vente, elles sont autorisées.

Si elles sont portées (pas uniquement transportées) il peut y avoir des restrictions sans la mesure où l'on peut considérer qu'il s'agit du port d'une arme ce qui est interdit sauf conditions particulières (reconstitution par exemple).

Pour le reste, vente,achat, transport pour raison légitime( de chez un vendeur à son domicile par exemple), détention, elles sont autorisées et nom classées parmi les armes blanches.
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Re: Réglementation sur les Baïonnettes

Message  Gigi10 le Sam 23 Jan 2016 - 22:54


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