Question de déplacement des armes

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Question de déplacement des armes

Message  Invité le Jeu 07 Jan 2016, 13:48

J'ai une question pas très simple et je vais essayer de la poser le plus clairement possible :
Si je ne me trompe pas (en théorie) avec un certificat d'armes européens (ou carnet je ne sais pas) on peut emmener ses armes inscrites sur ledit document en Europe dans un pays choisi pour une raison quelconque. Exemple chasse, concourt de tir ou commémoration. Le tout à condition d'avoir avec une "invitation" de l'association (par exemple) du pays concerné.
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ?  scratch
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).
salut

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Re: Question de déplacement des armes

Message  Stvjmb le Jeu 07 Jan 2016, 13:58

carbone14 a écrit:J'ai une question pas très simple et je vais essayer de la poser le plus clairement possible :
Si je ne me trompe pas (en théorie) avec un certificat d'armes européens (ou carnet je ne sais pas) on peut emmener ses armes inscrites sur ledit document en Europe dans un pays choisi pour une raison quelconque. Exemple chasse, concourt de tir ou commémoration. Le tout à condition d'avoir avec une "invitation" de l'association (par exemple) du pays concerné.
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ?  scratch
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).
salut

Bonjour,
Un exemple : pour aller tirer les CdF à Volmerange, il m'a été conseillé de faire valider ma CEAF (Carte Européenne d'Armes à Feu) par le Ministère de la Justice Luxembourgeois. C'est Jacques M. Président du Stand de Volmerange qui s'en était chargé. Il est préférable de te renseigner à ta Préfecture mais surtout auprès des Autorités du pays où tu dois résider. Surtout en ce moment où les événements incitent les gouvernements à un durcissement des mesures que l'on espère transitoire.
Bien cordialement. 

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Re: Question de déplacement des armes

Message  oxi81 le Jeu 07 Jan 2016, 14:37

carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).






C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.

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François 


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Re: Question de déplacement des armes

Message  WICHITA le Jeu 07 Jan 2016, 14:59

oxi81 a écrit:

carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).








C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.
tu es sur de ça ?
La dernière que j'ai demandé (championnat d'Europe) m'a été délivré par ma s/préfecture

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Re: Question de déplacement des armes

Message  oxi81 le Jeu 07 Jan 2016, 15:13

Et bien la mienne m'avait été délivrée par les douanes.
Et ça fonctionne pas comme la Prèf, faut présenter les armes physiquement, pas seulement la paperasse.

Enfin, ça c'était avant.
Peut être que ça a changé maintenant.

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Re: Question de déplacement des armes

Message  WICHITA le Jeu 07 Jan 2016, 15:34

ouaip ben oui moi aussi c'était avant...  scratch  old

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Re: Question de déplacement des armes

Message  CLOSDELIF le Jeu 07 Jan 2016, 17:01

C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

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Re: Question de déplacement des armes

Message  Invité le Jeu 07 Jan 2016, 17:08

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273
C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !  Shocked 
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout.  Wink

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Re: Question de déplacement des armes

Message  joselito le Jeu 07 Jan 2016, 17:12

carbone14 a écrit:

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273


C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !  Shocked 
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout.  Wink

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Re: Question de déplacement des armes

Message  oxi81 le Jeu 07 Jan 2016, 17:15

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273

Ah ben oui, Préfecture. Alors là, j'en suis sur le luc.

Mais qu'est ce que je m'étais fait délivré par les douanes, moi?
En plus, je peux pas vérifier, y'a longtemps que je l'ai perdu leur bidule...  clown

Tout ce que je me rappelle c'est que le gars de la douane m'avait d'abord renvoyé chez moi chercher les armes et après qu'il les a regardé sous toutes les coutures avant de noter les N° de série et types/modèles sur une espèce de carte qu'il m'a donné après.
C'était en 2003 pour partir en Guyane. Finalement, j'en ai jamais eu besoin.

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Re: Question de déplacement des armes

Message  Invité le Jeu 07 Jan 2016, 17:31

joselito a écrit:

carbone14 a écrit:
CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273
C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !  Shocked 
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout.  Wink

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J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"  Shocked 
Tu dois être bien vu toi, c'est pour ça.  clown

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Re: Question de déplacement des armes

Message  oxi81 le Jeu 07 Jan 2016, 17:38

carbone14 a écrit:

J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"  Shocked 

C'est normal. 
Quand on écrit dans un post, on est automatiquement inscrit dessus pour recevoir par mail l'avis de nouveaux messages.
On peut donc juste "arrêter de le surveiller"...  Wink

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Re: Question de déplacement des armes

Message  joselito le Jeu 07 Jan 2016, 17:49

carbone14 a écrit:

joselito a écrit:



carbone14 a écrit:

CLOSDELIF a écrit:C'est pourtant facile à savoir :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2273


C'est effectivement parfaitement claire et c'est ce que je cherchais.   
Par contre, et là c'est indépendant de votre volonté à tous, je ne reçois que rarement vos réponses !  Shocked 
Si je ne vais pas voir suer le forum qui a répondu je n'en sais rien. 
Merci à vous tous pour vos réponses et avoir pris le temps de le faire surtout.  Wink



Ben, tu cliques en bas de la page '' surveiller les.....'' et tu resteras informer....


J'ai juste "arrêter de surveiller ce sujet"  Shocked 
Tu dois être bien vu toi, c'est pour ça.  clown

Que Babache....

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Re: Question de déplacement des armes

Message  Stvjmb le Jeu 07 Jan 2016, 17:53

oxi81 a écrit:







carbone14 a écrit:
dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).









C'est pas la Préfecture qui délivre la carte européenne des armes à feu, ce sont les douanes.





Faux, CERFA N° 10832*03 , carte délivrée et à faire renouveler en Préfecture :
Voir là : Demande de CEAF

Bien cordialement.  

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Re: Question de déplacement des armes

Message  WICHITA le Jeu 07 Jan 2016, 21:33

moi = 



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Re: Question de déplacement des armes

Message  oxi81 le Jeu 07 Jan 2016, 21:41

Ca y est, il est devenu fou l'Gaby.  Very Happy

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Re: Question de déplacement des armes

Message  joselito le Jeu 07 Jan 2016, 21:46

oxi81 a écrit:Ca y est, il est devenu fou l'Gaby.  Very Happy

Vertiges  de l '  Amour...Gaby, hooo Gaby.......

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Re: Question de déplacement des armes

Message  Pâtre le Jeu 07 Jan 2016, 22:35

salut

carbone14 a écrit:.....
Par ailleurs et c'est là que ça se corse : si on a un domicile à l'étranger comment cela se passe t-il ? En théorie c'est chez soit alors ?  scratch
Dois-je être déclarer plus de 6 mois dans cet autre pays ou est-ce libre (aller et venue avec les armes).
Si vous pensez connaitre la réponse elle m'arrangerai ou dois-je aller directement aller à la Préfecture et expliquer ce que je veux (de toute manière pour le document il me faut y aller).

Je ne crois pas qu'il ait été répondu à cette partie de la question.
Comme je le comprend, la carte européenne d'arme à feu doit être complétée par un justificatif de déplacement (Compétition, Participation à une action de chasse). Il ne me semble pas que ce soit un permis d'aller & venues.

Y a t'il des "Bi-domiciliés &/ou Bi-Nationaux sur le forum? Quel est leur expérience?



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Re: Question de déplacement des armes

Message  Invité le Ven 08 Jan 2016, 08:20

Aller et venue était un exemple. Ceci dit ça pourrait arriver bien sûr.
J'ai d’après vos réponses résolu pas mal de soucis et je vous en remercie tous.
Je pense pouvoir tout résoudre. Ce post sera intéressant si d'autres sont un jour dans ce cas.
Merci à vous tous. Même à ceux qui se sont trompés car déjà se donner la peine de répondre ça fait plaisir. 

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