classification de chargeurs ?

bonjour 

en faisant du rangement j ai retrouvé un des  chargeusr de mon ancienne .22 LR semi auto avec autorisation ( 4 eme catégorie ) dans quelle catégorie est il , si je dois m en séparer ?

Article R311-1 du CSI :

19° Elément d'arme : partie d'une arme essentielle à son fonctionnement : canon, carcasse, culasse, système de fermeture, barillet, conversion, y compris les systèmes d'alimentation qui leur sont assimilés ;

Les chargeurs des armes de catégorie B sont classés en catégorie B-5°.

Leur acquisition et leur détention sont soumis aux dispositions de l'article R312-45 du CSI :

Article R312-45

L'acquisition des systèmes d'alimentation de la catégorie B est soumise à la présentation de l'autorisation de l'arme détenue.
L'acquisition des systèmes d'alimentation de la catégorie C utilisables par les armes semi-automatiques classées au a du 2° de la catégorie B est soumise à la présentation du récépissé de déclaration de l'arme détenue.
Nul ne peut détenir un système d'alimentation sans avoir été autorisé à acquérir l'arme correspondante.
Nul ne peut acquérir et détenir plus de dix systèmes d'alimentation par arme.
Par dérogation, les personnes pratiquant une discipline de tir nécessitant l'utilisation de tels systèmes d'alimentation et en possession du certificat fédéral peuvent acquérir et détenir des systèmes d'alimentation permettant le tir de plus de vingt munitions, dans les conditions définies au 10° de l'article R. 312-5.

tres bien !  cela est tres clair ! donc je le garde au chaud avec les autres et je les feraient tourné sur mon arme détenue avec auto bien entendu  ! moi qui ne souhaitais pas en faire collection et bien tanpis je ne pourrais jamais en faire profité quiconque au vu de législation actuel  !   merci pour l information 

Rien ne t'interdit de le vendre, tant que l'acquéreur dispose d'une autorisation pour l'arme correspondante....

DEVIL OF RAMADI a écrit:tres bien !  cela est tres clair ! donc je le garde au chaud avec les autres et je les feraient tourné sur mon arme détenue avec auto bien entendu  ! moi qui ne souhaitais pas en faire collection et bien tanpis je ne pourrais jamais en faire profité quiconque au vu de législation actuel  !   merci pour l information 

Bien sûr que si !
Il suffit que l'acheteur ait le même type d'arme, déclarée bien sûr....
Depuis la nouvelle législation , j'en ai achetés ou vendus plusieurs....

tout a fait mais cela devient pénible , surtout pour l acquéreur , personnellement moi je n ai aucune contrainte sauf de "pleurer" une autorisation pour un chargeur ! 
cela est bien dommage j arriverai bien a faire plaisir a un collègue de stand qui en aura forcement besoin

DEVIL OF RAMADI a écrit:tout a fait mais cela devient pénible , surtout pour l acquéreur , personnellement moi je n ai aucune contrainte sauf de "pleurer" une autorisation pour un chargeur ! 
cela est bien dommage j arriverai bien a faire plaisir a un collègue de stand qui en aura forcement besoin

L'acquéreur n'a rien a faire: Juste te transmettre un double de son auto pour l'arme....Qu'il suffit de mettre dans le colis en cas de contrôle.
C'est tout.

Pourquoi parles-tu de "pleurer une autorisation" pour un chargeur ?...

IL N'Y A PAS BESOIN d'avoir une autorisation de catégorie B-5° pour un chargeur.

Jusqu'à ces derniers jours, il a été ponctuellement demandé par le bureau E2 de fournir une autorisation de B-5° pour l'importation des chargeurs, mais c'est normalement fini.

pour faire simple ayant un "+" de chargeur j ai voulu en mettre un en vente sur un site qui m a refoulé et supprimé mon annonce pour non respect de la législation et éléments de catégorie "B" alors bref cela n est pas grave je voulais juste savoir a titre indicatif , car je sais pertinemment que ce type de chargeur ne cours pas les rues et aurait pu depanner quelqu un ! 

j ai appris hier en posant une question sur l identifacation d un lance grenade que cela etait classé en "A" avec stupéfaction d ailleurs les admins ont meme supprimé le post a cette heure   je ne vais pas pleurer sur mon sort , comme dirait "l autre" il n y a pas de mauvaises questions 


encore merci pour les infos 

Tu ne peux pas mettre en vente une arme ou un élément d'arme de catégorie B sur Naturatruc sans avoir fait le nécessaire (il suffit d'envoyer le scan d'une autorisation en cours de validité). Mais une fois que c'est fait, c'est tout bon.

Sur les autres sites, genre le bon coin etc... c'est effectivement impossible puisqu'ils n'acceptent pas le matériel de catégorie B.

Tu peux certainement le proposer ici, sur Mailly ou d'autres forums.

Gilles78 a écrit:Tu ne peux pas mettre en vente une arme ou un élément d'arme de catégorie B sur Naturatruc sans avoir fait le nécessaire (il suffit d'envoyer le scan d'une autorisation en cours de validité). Mais une fois que c'est fait, c'est tout bon.

Sur les autres sites, genre le bon coin etc... c'est effectivement impossible puisqu'ils n'acceptent pas le matériel de catégorie B.

Tu peux certainement le proposer ici, sur Mailly ou d'autres forums.

Je suppose que les contraintes sur naturabidules sont les mêmes ici ou sur les fora, non? sinon 

Ben non, les contraintes sur naturatruc sont celles qu'ils imposent dans leurs conditions d'accès à la rubrique de vente des armes et éléments de catégorie B qui vient d'être créée il y a peu de temps.
En l'occurence, ils exigent l'envoi d'un scan d'un autorisation en cours de validité pour donner l'accès à cette rubrique en tant que vendeur.
Et pour l'acquisition, il faut évidemment présenter ou envoyer les deux volets de l'autorisation suivant le cas, mais ça c'est classique.

Sur les forums, je n'ai pas vu ce genre de prérequis, n'importe quel membre d'un forum ayant les conditions pour poster une annonce de vente peut aussi bien poster une annonce pour une arme de catégorie B que C ou D.

Mais au niveau du respect de la réglementation c'est la même chose.

bien vue gilles c est sr natura truc , mais ils ont deja certains de mes documents en leurs possession , donc leurs incohérence est d une faiblesse a toute epreuve ! 

si ici j ai acces au annonces , pourquoi pas le mettre avec en bonne foie mon auto actuel de ce type de materiel ! wait and see guy's 

DEVIL OF RAMADI a écrit:bien vue gilles c est sr natura truc , mais ils ont deja certains de mes documents en leurs possession , donc leurs incohérence est d une faiblesse a toute epreuve !

Je ne suis pas sûr de comprendre ce que tu veux dire.

Sur Naturatruc, on peut envoyer un scan de son permis ou de sa licence si on veut être acheteur "Vérifié", ce qui dispense d'avoir à fournir ce document à chaque fois pour les achats d'armes ou de munitions de catégorie C et D-1°. Mais ce n'est pas obligatoire.

Par contre c'est obligatoire de fournir un scan d'une autorisation si on veut être vendeur ou acquéreur dans la rubrique réservée aux armes de catégorie B.

Je ne vois pas ce qu'il peut y avoir d'incohérent là-dedans....

si ici j ai acces au annonces , pourquoi pas le mettre avec en bonne foie mon auto actuel de ce type de materiel ! wait and see guy's 

Ne met en aucun cas ton autorisation sur internet !!!

En tant que vendeur tu n'as pas à montrer que tu as une autorisation, par contre tu dois exiger la présentation d'une autorisation POUR L'ARME CORRESPONDANTE de la part des acheteurs éventuels.

Gilles78 a écrit:Ben non, les contraintes sur naturatruc sont celles qu'ils imposent dans leurs conditions d'accès à la rubrique de vente des armes et éléments de catégorie B qui vient d'être créée il y a peu de temps.
En l'occurence, ils exigent l'envoi d'un scan d'un autorisation en cours de validité pour donner l'accès à cette rubrique en tant que vendeur.
Et pour l'acquisition, il faut évidemment présenter ou envoyer les deux volets de l'autorisation suivant le cas, mais ça c'est classique.

Sur les forums, je n'ai pas vu ce genre de prérequis, n'importe quel membre d'un forum ayant les conditions pour poster une annonce de vente peut aussi bien poster une annonce pour une arme de catégorie B que C ou D.

Mais au niveau du respect de la réglementation c'est la même chose.

Bonjour,
Je pensais, à tort donc, que quand on vendait une arme sur ce forum ou un autre d'ailleurs que, ceux-ci, demandaient (les administrateurs du forum) si le propriétaire l'était bien légalement. N'ayant jamais vendu d'arme par l'intermédiaire d'une
annonce parue dans un forum je ne pouvais que l'ignorer.

Donc si je fais paraître un annonce sur le forum du type: Vend PM Sten 45€ catégorie patin couffin, personne ne va rien me demander?
Si un administrateur pouvait nous répondre à ce sujet je l'en remercie d'avance.
Sly

CLOSDELIF a écrit:

DEVIL OF RAMADI a écrit:tout a fait mais cela devient pénible , surtout pour l acquéreur , personnellement moi je n ai aucune contrainte sauf de "pleurer" une autorisation pour un chargeur ! 
cela est bien dommage j arriverai bien a faire plaisir a un collègue de stand qui en aura forcement besoin

L'acquéreur n'a rien a faire: Juste te transmettre un double de son auto pour l'arme....Qu'il suffit de mettre dans le colis en cas de contrôle.
C'est tout.

Bonjour,
Malheureusement, ça n'est plus tout à fait le cas à présent , lorsque vous achetez un chargeur ,il faut transmettre l'originale de la détention à l'armurier qui le vends , car désormais le nombre de chargeur est inscrit sur nos détentions car nous sommes désormais limité à 10 chargeurs par armes concernée .
C'est malheureusement l'expérience que je vis actuellement avec 2 de mes détentions qui se promènent quelques part entre l'armurier et chez moi , mais bon elles vont bien finir par revenir !

slybzh a écrit:

Bonjour,
Je pensais, à tort donc, que quand on vendait une arme sur ce forum ou un autre d'ailleurs que, ceux-ci, demandaient (les administrateurs du forum) si le propriétaire l'était bien légalement. N'ayant jamais vendu d'arme par l'intermédiaire d'une
annonce parue dans un forum je ne pouvais que l'ignorer.

Donc si je fais paraître un annonce sur le forum du type: Vend PM Sten 45€ catégorie patin couffin, personne ne va rien me demander?
Si un administrateur pouvait nous répondre à ce sujet je l'en remercie d'avance.
Sly

Les annonces de TCAR, à la différence de Natura ou autre, sont un service GRATUIT qui est offert aux membres du forum.

Les administrateurs sont bénévoles n'auraient pas le temps, et ne sont pas habilités  à contrôler l'authenticité d'une déclaration.

Le fait d'avoir obligation de mentionner la catégorie de l'arme à vendre implique que le vendeur à connaissance de la Législation qui régit la vente de cette arme. Nous demandons donc bien si le propriétaire l'est légalement mais nous ne pouvons pas contrôler la sincérité de la réponse.

Les transactions se font sous la seule responsabilité des acheteurs/vendeurs. Je rappelle que le forum est un espace public ouvert à tous et fréquemment parcouru par les forces de l'ordre, y compris et surtout les petites annonces....

Je cite "Poco" car on ne le dira jamais assez:
"Les transactions se font sous la seule responsabilité des acheteurs/vendeurs. Je rappelle que le forum est un espace public ouvert à tous et fréquemment parcouru par les forces de l'ordre, y compris et surtout les petites annonces.."

il y a beaucoup d'echos sur ce post ,closdelif , vous postez d'une église ?  

julienvalerie a écrit:
Malheureusement, ça n'est plus tout à fait le cas à présent , lorsque vous achetez un chargeur ,il faut transmettre l'originale de la détention à l'armurier qui le vends , car désormais le nombre de chargeur est inscrit sur nos détentions

Ce n'est pas une nouveauté, c'était déjà en vigueur officiellement depuis la réglementation de 1995 et la mise au point des cerfas sous leur présentation actuelle avec un case chargeurs en bas de page.

car nous sommes désormais limité à 10 chargeurs par armes concernée .
C'est malheureusement l'expérience que je vis actuellement avec 2 de mes détentions qui se promènent quelques part entre l'armurier et chez moi , mais bon elles vont bien finir par revenir !

Cette limitation à 10 chargeurs ne peut en aucun cas être contrôlée grâce aux autorisations, puisque lors du renouvellement d'une autorisation, le contenu des cases en bas de page disparait totalement et il n'est pas possible (ni prévu) d'enregistrer les acquisitions de chargeurs ou pièces de remplacement dans AGRIPPA (par contre les éléments achetés sur autorisation de B-5° sont bien enregistrés, même s'ils n'ont pas de N° de série par exemple).

Les autorisations originales qui se baladent dans le courrier sont une conséquence malheureuse et inévitable de la réglementation et de ses absurdités, il faut penser à s'en garder une copie au cas où... et en cas de perte, il faut demander immédiatement un duplicata à la préfecture.

Gilles78 a écrit:

julienvalerie a écrit:
Malheureusement, ça n'est plus tout à fait le cas à présent , lorsque vous achetez un chargeur ,il faut transmettre l'originale de la détention à l'armurier qui le vends , car désormais le nombre de chargeur est inscrit sur nos détentions

Ce n'est pas une nouveauté, c'était déjà en vigueur officiellement depuis la réglementation de 1995 et la mise au point des cerfas sous leur présentation actuelle avec un case chargeurs en bas de page.

car nous sommes désormais limité à 10 chargeurs par armes concernée .
C'est malheureusement l'expérience que je vis actuellement avec 2 de mes détentions qui se promènent quelques part entre l'armurier et chez moi , mais bon elles vont bien finir par revenir !

Cette limitation à 10 chargeurs ne peut en aucun cas être contrôlée grâce aux autorisations, puisque lors du renouvellement d'une autorisation, le contenu des cases en bas de page disparait totalement et il n'est pas possible (ni prévu) d'enregistrer les acquisitions de chargeurs ou pièces de remplacement dans AGRIPPA (par contre les éléments achetés sur autorisation de B-5° sont bien enregistrés, même s'ils n'ont pas de N° de série par exemple).

Les autorisations originales qui se baladent dans le courrier sont une conséquence malheureuse et inévitable de la réglementation et de ses absurdités, il faut penser à s'en garder une copie au cas où... et en cas de perte, il faut demander immédiatement un duplicata à la préfecture.

Pour vous dire la vérité , je resterais malgré tout perplexe , je développe :
A votre première réponse , je vous dirais que oui c'était prévu mais je n'avais jamais vu un armurier me noter le nombre de chargeurs sur mon auto , il fallait juste que je la présente ou comme l'a dit closdelif , envoyer une copie ( vécu et fait , j'avais acheté un chargeur de famas 22 sur un autre forum et j'avais envoyé par un mail avec la copie de mon auto en pièce jointe , ou encore ,j'avais acheté une arme de poing avec plusieurs chargeurs et l'armurier n'a pas précisé le nombre de chargeur sur l'auto ) .
Donc , je vous donnerais raison ,mais ça n'avait pas été appliqué jusqu'à ce que ce soit durcit il y peu de temps.

A votre deuxième réponse, j'ai un gros doute ( attention , j'émets juste un avis constructif , je ne cherche en aucun cas à brimer qui que ce soit ) , je pense bien qu'à mon prochain renouvellement, voir apparaître le nombre de chargeurs détenus , prenons un exemple :
Monsieur X possède un Colt 1911 et possède également 10 chargeurs noté sur son auto , il renouvelle sa détention et en reçoit une vierge de ses chargeurs , donc monsieur X pourrait s'il le voulait à nouveau acheter 10 autres chargeurs .
Personnellement , on verra bien , je ne focalise pas la dessus car je n'ai tout au plus que 4 chargeurs de réserve sur une arme , mais je ne serais pas surpris de voir la mise en page de mes prochaines auto changer .

Les nouvelles autorisations comportent bien un "tableau" pour les chargeurs.....Mais, ces pièces n'étant pas numérotées....

Pocomas a écrit:

slybzh a écrit:

Bonjour,
Je pensais, à tort donc, que quand on vendait une arme sur ce forum ou un autre d'ailleurs que, ceux-ci, demandaient (les administrateurs du forum) si le propriétaire l'était bien légalement. N'ayant jamais vendu d'arme par l'intermédiaire d'une
annonce parue dans un forum je ne pouvais que l'ignorer.

Donc si je fais paraître un annonce sur le forum du type: Vend PM Sten 45€ catégorie patin couffin, personne ne va rien me demander?
Si un administrateur pouvait nous répondre à ce sujet je l'en remercie d'avance.
Sly

Les annonces de TCAR, à la différence de Natura ou autre, sont un service GRATUIT qui est offert aux membres du forum.

Les administrateurs sont bénévoles n'auraient pas le temps, et ne sont pas habilités  à contrôler l'authenticité d'une déclaration.

Le fait d'avoir obligation de mentionner la catégorie de l'arme à vendre implique que le vendeur à connaissance de la Législation qui régit la vente de cette arme. Nous demandons donc bien si le propriétaire l'est légalement mais nous ne pouvons pas contrôler la sincérité de la réponse.

Les transactions se font sous la seule responsabilité des acheteurs/vendeurs. Je rappelle que le forum est un espace public ouvert à tous et fréquemment parcouru par les forces de l'ordre, y compris et surtout les petites annonces....

CLOSDELIF a écrit:Je cite "Poco" car on ne le dira jamais assez:
"Les transactions se font sous la seule responsabilité des acheteurs/vendeurs. Je rappelle que le forum est un espace public ouvert à tous et fréquemment parcouru par les forces de l'ordre, y compris et surtout les petites annonces.."

Merci Messieurs pour ces réponses.
Cdlt
Sly

a voir...mais je verrais bien un truc du genre :
Nombres de chargeurs détenus  : x 
Je le sais et je l'avoue bien volontiers , il y a tout de même des incohérences comme acheter une arme de poing neuve livrée avec un chargeur de réserve , ce dernier n'étant pas ajouté sur l'auto , bon , je me fais probablement pessimiste et je le concède , alors personnellement , pour revenir à la question initiale , voilà comment je procéderais si je venais à acheter un chargeur a un particulier ( et ça va m'arriver avec mes 22 ) :
1 - je lui fournirais une copie de mon auto 
2 - j'irais faire enregistrer mon chargeur chez mon armurier 
Vous me trouverez un peu trop tatillon , mais je préfère être comme ça pour éviter tout déconvenue .

 

toujours dans les questions tatillonnes ... j'ai 2 catégories B depuis avant septembre avec 2x 2 chargeurs mais rien de spécifié sur les autorisations ... qu'en est il