Adresse des armes.

3 participants

Aller en bas

Adresse des armes. Empty Adresse des armes.

Message  Sauternes Mar 14 Oct 2014, 16:26

Bonjour, étant militaire en Ariège, je laisse mes armes chez ma mère, où je suis aussi domicilé le week-end, à Marseille. Je voudrai savoir si, ayant aussi un club de tir en Ariège, je peux laisser des armes à deux adresses différentes. 
Sachant que mes armes sont dans un coffre auquel ma mère n'a pas accès.

------------------------

Adresse des armes. 3797
Sauternes
Sauternes
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2577
Age : 33
Localisation : Aubagne 13
Date d'inscription : 06/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Invité Mar 14 Oct 2014, 16:36

La chose qui me choque c'est que tu as déclaré tes armes à une adresse donc noté dans une préfecture et elle se trouveront dans un autre département. Un petit coup de fil à la Préfecture au cas où.  Wink
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Sauternes Mar 14 Oct 2014, 16:46

carbone14 a écrit:La chose qui me choque c'est que tu as déclaré tes armes à une adresse donc noté dans une préfecture et elle se trouveront dans un autre département. Un petit coup de fil à la Préfecture au cas où.  Wink

Mes armes sont toujours à l'adresse déclarée en préfecture, je ne peux pas les garder toutes à la caserne

------------------------

Adresse des armes. 3797
Sauternes
Sauternes
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2577
Age : 33
Localisation : Aubagne 13
Date d'inscription : 06/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Invité Mar 14 Oct 2014, 16:59

En effet j'ai inversé mais le problème reste le même. Normalement des armes chez quelqu'un qui d'une part n'a pas d'autorisation (permis de chasse ni carte de tir) ne peux pas avoir d'arme chez elle même sans clef de coffre. Enfin quoi que si on retourne le problème mon épouse est bien ici avec mes armes sans en avoir l'accès. Il faut savoir ou tu es vraiment domicilié et ou sont déclarées ces armes. Tu habites "machin sur truc" déclaré en préfecture du sud, mais si tu met des armes à "bidule sur chose" la préfecture n'est peut-être pas la même d'où le souci.
Ils précisent bien que si tu changes d'adresse tu dois prévenir la préfecture. Sincèrement un petit coup de fil en "jouant" l'ignorants qui pose la question du "au cas où" tu devrais avoir ta bonne réponse.
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Invité Mar 14 Oct 2014, 17:02

Armes de catégorie C je présume, le plus gros problème pour toi, c'est d'avoir en tant que jeune Rapace :twisted: , l'autorisation de rentrer tes armes dans le quartier.

Sinon, se référer aux déplacements avec tes armes, la licence = titre de transport  

salut
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Corto Maltese Mar 14 Oct 2014, 18:06

Dans quelle catégorie ces armes sont-elles classées?

Je crois qu'il ne faut pas confondre domicile et lieu de résidence professionnelle. Si je comprends bien, tu es domicilié à Marseille chez ta mère, et tu travailles dans l'Ariège. Donc il est normal que tes armes soient conservées à ton domicile, même si tu n'y est pas en permanence. Je n'ai pas d'avis particulier sur la notion d'accès ou pas au coffre par un proche, mais je ne connais pas de texte stipulant que le conjoint, part exemple, ne doit pas avoir accès au coffre. Il est écrit que les armes doivent être conservées dans un coffre, mais sans consignes particulière, sauf erreur, pour les membres de la famille vivant sous le même toit. Donc pour ça, je ne vois pas de problème.

S'il s'agit d'armes en C, ta licence vaut titre de transport, donc rien ne t'empêche, à priori, de les emmener dans l'Ariège pour te rendre dans un stand. Mais c'est plutôt la question de la conservation, quand tu ne tires pas, qui se pose. Sont-elles aussi dans un coffre? Sur ton lieu de travail (caserne)? 

Il y a trèèèès longtemps, quand j'étais étudiant, j'étais domicilié chez mes parents, mais j'emmenais ma (seule et unique, à l'époque) carabine toute la semaine dans ma piaule d'étudiant, parce que je tirais en club...et j'avoue que je ne me suis jamais posé de question à ce sujet...Mais c'était le même genre de situation, et ça ne doit pas être si rare que ça...
Corto Maltese
Corto Maltese
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 986
Age : 60
Localisation : 44
Date d'inscription : 25/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Sauternes Mar 14 Oct 2014, 18:14

Merci de vos réponses.
Il y a catégorie B et C, sachant que je pourrai à la limite poser le glock à la caserne, mais pas une dizaine de fusils.
Pour l'instant je vais voir avec ma préfecture pour tout laisser à Marseille, puis voir si je peux faire les autres demandes en Arièges parce que attendre 15 mois...

------------------------

Adresse des armes. 3797
Sauternes
Sauternes
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2577
Age : 33
Localisation : Aubagne 13
Date d'inscription : 06/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Invité Mar 14 Oct 2014, 21:46

15 mois affraid  ici dans l'Oise c'est 15 jours et je suis sérieux. Viens là tu seras bien mieux. Adresse des armes. 942193
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Baba21 Mer 15 Oct 2014, 07:27

Petite question...J'ai été dans la même situtation que vous il y a quelques années. J'ai dû faire une demande au CDT de Base pour avoir l'autorisation de conserver mes armes sur sa base. 1ère démarche....Retour Négatif mais la 2ème fût la bonne. Mes armes par contre restaient déclarées dans la préfecture du lieu de mes parents car mon adresse fiscale restaient chez eux.J'avais demandé si c'était possible à la personne qui s'occupe des dossiers à la pref et à la police. Aucun souci m'ont-ils répondu du moment que les 2 lieux possèdent un coffre et que je respectait les règles de transport. Le policier qui m'avait répondu m'avait même dit que lors des concours qui se déroulent sur 2 jours, on se pose pas la question...On prends les armes et les munitions et on part sur un autre département et ds fois mêm dans un hotel......
Maintenant, la loi a changé, est-ce que c'est toujours possible......A vous de vous rapprochez de votre pref.
Baba21
Baba21
Membre averti
Membre averti

Nombre de messages : 179
Age : 40
Date d'inscription : 03/07/2014

Revenir en haut Aller en bas

Adresse des armes. Empty Re: Adresse des armes.

Message  Invité Ven 17 Oct 2014, 22:38

Sauternes a écrit:
Mes armes sont toujours à l'adresse déclarée en préfecture, je ne peux pas les garder toutes à la caserne



Je rejoins Baba 21 autrefois il y avait une réglementation militaire très stricte au niveau des armes personnelles qu'il était quasiment interdit de détenir à la caserne ou au camp sans autorisation particulière.
Je ne sais ce qu'il en est aujourd'hui;
Je conseillerai d'interroger à ce sujet la chancellerie du régiment par écrit.
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum