Retours après déclaration

Page 4 sur 5 Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Chrismo le Ven 14 Fév 2014, 11:46

OUaaaarfff !  lol1  Mais..... "Jusqu'où s'arrêteront-ils" (Coluche).

 salut  Chrismo

Chrismo
Membre
Membre

Nombre de messages : 86
Age : 69
Localisation : Pays de Brest
Date d'inscription : 01/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  dakota le Ven 14 Fév 2014, 11:55

je passe en coup de vent pour souffler quelques mots.. non pas pour sombrer dans la critique sur cette chère Bretonnie mais pour la soutenir contre
vents et marées..
regardez plutôt la beauté de ce pays et ressentez les embruns !

[img][/img]

dakota
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2280
Age : 50
Localisation : Morbihan
Date d'inscription : 05/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Ven 14 Fév 2014, 15:11

Mes amis, grande nouvelle !
Dans ma boite aux lettres ce matin, un courrier de la préfecture de l'Ain dont je vous passerai le bla bla bla qui "accuse réception de mon imprimé de déclaration d'acquisition d'une arme de catégorie c ou D"
Question...parle t on de celle de juin (1903 en 270w) ou celles de septembre/janvier ou de toutes ? Mystére...
Bref on me demande gentiment un extrait d'acte de naissance (encore... Suspect ) de moins de trois mois (a l'heure de la 4G, il semble difficile pour un préfecture X de communiquer avec une consoeur Z... pale ) mais surtout pour l'avoir fournis déjà au moins 5 fois.... elephant ...  Shocked 
Ainsi qu'une enveloppe affranchie au tarif bla bla bla...

A suivre...

ZR

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Allobroges le Ven 14 Fév 2014, 15:46

Demande à décliner poliment mais fermement, ne faisant pas partie des documents nécessaire pour une déclaration en C.
En plus tu leurs rendra service, il gagnerons du temps et seront plus efficace   

 salut 

------------------------

Quand le sage désigne la lune l'idiot regarde le doigt     
Zen attitude:



A Rome quand le peuple, fatigué de la tyrannie et de l'orgueil des patriciens, réclamait ses droits par la voix de ses tribuns, le sénat déclarait la guerre et le peuple oubliait ses droits et ses injures pour voler sous l'étendard des patriciens, et préparer des pompes triomphales à ses tyrans. Dans des temps postérieurs, César et Pompée faisaient déclarer la guerre pour se mettre à la tête des légions, et revenaient asservir leur patrie avec les soldats qu'elle avait armés.






Allobroges
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 1202
Age : 54
Localisation : Occitanie
Date d'inscription : 20/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Corto Maltese le Ven 14 Fév 2014, 16:07

Allobroges a écrit:Demande à décliner poliment mais fermement, ne faisant pas partie des documents nécessaire pour une déclaration en C.
En plus tu leurs rendra service, il gagnerons du temps et seront plus efficace   

 salut 


+1...Il ne faut pas exagérer, c'est n'importe quoi....

En plus, s'il s'agit d'une régularisation, tu ne devrais pas laisser passer le terme d'"acquisition", pour lequel on peut te demander des documents (cerfa vendeur...) qui n'ont pas lieu d'être dans le cadre de l'article 49. C'est une régularisation, pas une acquisition, et ça doit être traité comme tel...

Corto Maltese
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 986
Age : 52
Localisation : 78
Date d'inscription : 25/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Ven 14 Fév 2014, 16:15

Houla les gars, on ne sait pas, j'ai pu renaitre déjà plusieurs fois ces 3 derniers mois...moi je comprends ma Pref, on n'est jamais trop prudent... Suspect 

au secours.... geek 

ZR

Ps: pour Corto...si ca se trouve ils ne me parlent QUE du 1903 (acquit a un autre tireur donc acquisition... )

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Jeanghis le Ven 14 Fév 2014, 16:55

---->


Dernière édition par Jeanghis le Ven 14 Fév 2014, 17:45, édité 1 fois

------------------------


"J'ai tellement peur d'emprunter que j'ose pas rendre." San-Antonio

Jeanghis
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2595
Age : 64
Localisation : Ain-Jura-Winchester
Date d'inscription : 24/10/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Jeanghis le Ven 14 Fév 2014, 17:19


Ami ZR si tu étais seul concerné je comprendrais, la dame demanderesse souhaitant encadrer le précieux document et l'afficher dans tous ses lieux de vie et conserver pieusement comme des reliques les timbres imprégnées de ta salive mais il se trouve que j'ai exactement la même demande en ce moment (extrait naissance et enveloppe timbrée) et de la part de la même dame...
Je ne sais même plus pour quelle arme mais c'est pas grave.
Je propose que nous y répondions comme demandé en précisant toutefois que ça n'est pas nécessaire.
Y'a-t-il d'autres collègues dans ce cas dans l'Ain ?

 

------------------------


"J'ai tellement peur d'emprunter que j'ose pas rendre." San-Antonio

Jeanghis
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2595
Age : 64
Localisation : Ain-Jura-Winchester
Date d'inscription : 24/10/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Chrismo le Ven 14 Fév 2014, 18:38

Pour ma part, dans le 29, il m'a seulement été demandé une copie de ma carte d'identité, de ma licence de la FFTir et un justificatif de domicile.
Et hop! Roule ma poule!

 salut Chrismo

Chrismo
Membre
Membre

Nombre de messages : 86
Age : 69
Localisation : Pays de Brest
Date d'inscription : 01/02/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Corto Maltese le Ven 14 Fév 2014, 18:45

Chrismo a écrit:Pour ma part, dans le 29, il m'a seulement été demandé une copie de ma carte d'identité, de ma licence de la FFTir et un justificatif de domicile.
Et hop! Roule ma poule!

 salut Chrismo

Le justificatif de domicile est également de trop...Il n'y a rien dans la réglementation qui prévoit cette pièce...Si on laisse accumuler tout ça, il faudra bientôt l'ensemble, c'est à dire licence, CNI, attestation d'un armurier (pour classer l'arme, parce qu'ils ne savent pas le faire!!!), justificatif de domicile, extrait de naissance...Et puis un jour un certificat de baptême ou la carte du parti, ou je ne sais quoi....

Surtout que ça ne répond à aucune logique : j'ai déclaré deux armes acquises, et deux armes à régulariser (art 49). Pour les deux armes acquises, on ne m'a rien demandé de plus que licence + CNI, pour les deux armes à régulariser, on me demande un justificatif de domicile...Ils s'imaginent peut-être que j'habite bien chez moi quand je déclare certaines armes, et ailleurs quand j'en déclare d'autres. En plus, j'ai déjà plusieurs armes déclarées dans Agrippa, ils n'ont qu'à ouvrir leur micro, quand même....    

Corto Maltese
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 986
Age : 52
Localisation : 78
Date d'inscription : 25/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Ven 14 Fév 2014, 19:07

Ami Corto, tu es jeune, tu es fou, je suis dans le même cas, je te comprends donc  clown 
Dans nos cas, il y a la LOI (ou les règlements, décrets, etc...) et le monde souterrain ou errent de pales fonctionnaires tels des "walking deads" ne cherchant qu'a se nourrir de nos peurs et usant de leur modeste pouvoir de "jem'enfoutjevaislesfairesuerjusqu'aubout"

Jeanghis a raison, hélas, je vais leur envoyer ce foutu extrait de naissance (déjà commandé via le net) afin surtout de ne pas bloquer les déclarations suite a la nouvelle loi.
je sais, j'aurai préféré un "last stand" mais ca commence a me fatiguer de me battre contre les moulins...

ZR (Don Quichotte sans son fidèle Panza)

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Allobroges le Ven 14 Fév 2014, 19:18

Alors vous n'aurez que ce que vous méritez  Twisted Evil 

 51  salut 

------------------------

Quand le sage désigne la lune l'idiot regarde le doigt     
Zen attitude:



A Rome quand le peuple, fatigué de la tyrannie et de l'orgueil des patriciens, réclamait ses droits par la voix de ses tribuns, le sénat déclarait la guerre et le peuple oubliait ses droits et ses injures pour voler sous l'étendard des patriciens, et préparer des pompes triomphales à ses tyrans. Dans des temps postérieurs, César et Pompée faisaient déclarer la guerre pour se mettre à la tête des légions, et revenaient asservir leur patrie avec les soldats qu'elle avait armés.






Allobroges
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 1202
Age : 54
Localisation : Occitanie
Date d'inscription : 20/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Triggerjob le Ven 14 Fév 2014, 19:23

zouaverifle a écrit:Ami Corto, tu es jeune, tu es fou, je suis dans le même cas, je te comprends donc  clown 
Dans nos cas, il y a la LOI (ou les règlements, décrets, etc...) et le monde souterrain ou errent de pales fonctionnaires tels des "walking deads" ne cherchant qu'a se nourrir de nos peurs et usant de leur modeste pouvoir de "jem'enfoutjevaislesfairesuerjusqu'aubout"

Jeanghis a raison, hélas, je vais leur envoyer ce foutu extrait de naissance (déjà commandé via le net) afin surtout de ne pas bloquer les déclarations suite a la nouvelle loi.
je sais, j'aurai préféré un "last stand" mais ca commence a me fatiguer de me battre contre les moulins...

ZR (Don Quichotte sans son fidèle Panza)



Un justificatif de domicile svp. Tiens la case vendeur est vide...

 lol1 

Triggerjob
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 372
Age : 39
Date d'inscription : 09/07/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Corto Maltese le Ven 14 Fév 2014, 19:55

Ce qui me gène le plus dans tout ça, ce n'est pas d'avoir à produire tel ou tel document. Si la réglementation prévoyait de donner un extrait de naissance, je le donnerais sans discuter!! Ce qui m'agace, c'est que chaque préfecture fait sa sauce dans son coin, et remet une couche sur le mille feuille. Dans un département il faut ci, dans un autre il faut ça, il n'y a rien de cohérent, tout simplement parce que des scribouillards se croient autorisés, pour ouvrir le parapluie, à faire autre chose que ce qui est écrit noir sur blanc...Alors que tout serait simple si ces gens là connaissaient le domaine sur lequel porte leur travail, et s'ils se contentaient de demander ce qui est prévu...

Ceci dit, je précise qu'il n'est pas demandé un extrait de naissance (sans aucune utilité, la préfecture ne cherche pas à savoir où et quand vous êtes nés). Ce qui est demandé (normalement pour les catégories "B"), c'est une copie intégrale de l'acte de naissance, tout simplement pour vérifier que vous n'êtes pas placé sous tutelle ou curatelle, puisqu'une personne frappée d'incapacité ne peut pas détenir d'armes. Lorsque vous êtes placé sous tutelle ou curatelle, cette mesure est inscrite au registre civil, et une mention est ajoutée en marge de l'acte de naissance...Et comme une mesure d'incapacité peut survenir n'importe quand dans votre vie, ce document est à produire pour chaque demande ou renouvellement de catégorie B, au cas où votre situation aurait changé...

Pour ceux (comme moi) qui ont changé de régime matrimonial, sachez que vous êtes un peu plus dans la m... parce que la même mention est présente, sans précision du motif...("Inscription registre civil", et date). Il faut alors, en plus écrire au tribunal d'instance du lieu de naissance pour obtenir un extrait du registre civil, et démontrer que le motif n'est pas une mise sous tutelle, mais un changement de régime matrimonial...De quoi décourager les tireurs les plus motivés... 

Corto Maltese
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 986
Age : 52
Localisation : 78
Date d'inscription : 25/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  BrunoUS17 le Ven 14 Fév 2014, 20:10

Corto Maltese a écrit:De quoi décourager les tireurs les plus motivés... 
C'est le but recherché...

BrunoUS17
Futur pilier
Futur pilier

Nombre de messages : 794
Age : 53
Localisation : Près de Bordeaux
Date d'inscription : 14/01/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Ven 14 Fév 2014, 21:10

Plus un ami corto..
Je comprends bien ta pensée et la partage. Je suis moi meme révolté et le mot est faible dans cette "dépense" inutile d'energie et de moyens pour nous comme pour notre chere administration qui semble t il n'a d'autre but de ne pas mettre d'huile dans les rouages mais bien au contraire du sable...au service du contribuable ? J'en doute...
Ce qui se passe a notre humble niveau se retrouve aussi ailleurs...
Mais bon ceci est un travers Francais et sans doute européen...revenons a nos moutons !

Il n'y a pas un interlocuteur "officiel" qui pourrai aider a la mise en place de ce bouzin?

ZR

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Pocomas le Ven 14 Fév 2014, 23:47

Normalement, il y a dans chaque département un médiateur chargé de régler les problèmes entre citoyens de bonne foi et administration.

Pocomas
Administrateur

Nombre de messages : 14397
Age : 61
Date d'inscription : 28/12/2008

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Sam 15 Fév 2014, 08:10

Ouaip j'y ai pensé ayant une connaissance qui fait ce genre de chose, mais les délais.... Crying or Very sad 

ZR

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  dakota le Sam 15 Fév 2014, 12:54

les "lenteurs administratives" sont très variables d'une préf à l'autre (à lire les délais des uns et des autres) sachant que dans le 01, la personne
à charge des "déclarations" est indispo pour au moins 3 mois (depuis janvier et s'agit il en plus d'une prolongation??)
De ce fait son travail est distribué parcimonieusement à d'autres collègues..  

dakota
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2280
Age : 50
Localisation : Morbihan
Date d'inscription : 05/01/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Sam 15 Fév 2014, 13:17

Depuis janvier, je veux bien sauf que mon 1903 a été déclaré suite a achat en juin.... Very Happy Donc 6 mois auparavant.... Suspect 
ZR

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Jeanghis le Sam 15 Fév 2014, 16:06

A Marseille c'est 2 ans (vécu)

------------------------


"J'ai tellement peur d'emprunter que j'ose pas rendre." San-Antonio

Jeanghis
Pilier du forum
Pilier du forum

Nombre de messages : 2595
Age : 64
Localisation : Ain-Jura-Winchester
Date d'inscription : 24/10/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  BRX le Ven 21 Fév 2014, 16:28

Reçu ce jour le récépissé d'une 22LR enregistrée sans problème.
Toujours ce long délai entre signature et envoi du courrier mais, en 89, la préposée est aimable et le travail bien fait.

PS: alors que, jusqu'à présent, le système d'enregistrement des messages et réponses fonctionnait parfaitement, depuis quelques jours ce n'est plus vrai. je n'ai pu démarrer cette réponse qu'en affichant d'abord la date.

BRX
Membre confirmé
Membre confirmé

Nombre de messages : 356
Age : 86
Date d'inscription : 23/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  SMU le Ven 21 Fév 2014, 17:43

Pour info; déclarations reçues en moins de 15 jours pour les préfectures du 89 et du 94 sans demande de papiers supplémentaires.
Sylvain

SMU
Membre
Membre

Nombre de messages : 39
Age : 68
Date d'inscription : 09/05/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  chris84 le Ven 21 Fév 2014, 18:13

Préfecture de Vaucluse : armes achetées en octobre 2013 et toujours rien reçu.

chris84
Membre expert
Membre expert

Nombre de messages : 618
Age : 47
Localisation : Vaucluse
Date d'inscription : 03/01/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Retours après déclaration

Message  Invité le Ven 21 Fév 2014, 18:19

Pocomas a écrit: entre citoyens de bonne foi et administration.

Mouaaaarrrrrffffff!!!!!!  lol1 

Oui je sais, on avait dit "pas tirer sur l'ambulance"!   

Bon, en ce qui concerne la mienne de déclaration ben j'attends: deux courriers dont un recommandé, quand ils auront décidé de se mettre à bosser ça viendra pas d'affolement!  rasta 

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Page 4 sur 5 Précédent  1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum