declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Invité le Dim 13 Oct 2013, 21:38

bonsoir

meme en ayant des declarations ,l'on peut se trouver mal

http://www.nicematin.com/nice/arsenal-decouvert-a-valdeblore-je-ne-suis-pas-dangereux-je-suis-passionne.1476504.html

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Mer 13 Nov 2013, 13:18

bon c'est parti peux plus faire machine arrière, j'ai envoyé declaration du bertier a papy.....
je verrais bien et vous ferai part de ce que ca donne....
normalement ya pas de raison c'est une déclaration et non une autorisation.....
si les gars qui déclare on des soucis ca va vite se savoir et les armes vont retourner dans les granges.....et je ne pense pas que ca soit le but....
avoir j'attend deja le recepissé ca ca serai deja en bonne voie....je sais pas combien de temps il faut, on ma parlé de 4 à 18 mois.....c'est ennorme mais ca ne m'étonnerais pas........

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Ven 15 Nov 2013, 20:31

bonjour a tous j'ai une autre question au sujet de la declaration fusil C
peut on declarer un fusil cat C acheter a l'étranger allemagne belgique...?
Merci a tous

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  tanis73 le Dim 17 Nov 2013, 19:43

Salut,
Je suis dans le même cas que toi mais avec une B. L'arme déja est réservé, l'armurier ( en Allemagne) m'a déja fait parvenir le cerfa pour le bureau des douanes, j'attends ma demande d'auto pour finaliser la procédure.  
Le pied si il arrivait pour Noël

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  marlain le Lun 18 Nov 2013, 19:02

bientot un bouquin explicite

la gazette (si quelqu'un veut un scan d'un article , je les ai tous ...abonné depuis le n°1 )

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  marlain le Lun 18 Nov 2013, 19:08

sur le post ....beaucoup de discussions pourquoi le lubel et pas le berthier ....on pourrait rajouter pourquoi le lee einfield et pas le lee mitford.....et le mauser 88 et 98

pero bien content la Rival en 6,48 a fait le grand saut de la 1° à la D2

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  oxi81 le Lun 18 Nov 2013, 23:09

cerbere a écrit:
peut on declarer un fusil cat C acheter a l'étranger allemagne belgique...?
C'est pas "tu peux"... c'est "tu dois". Wink 

------------------------

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 12:09

bonjour a tous voila enfin pour répondre définitivement a ma question d'ouverture de poste.....
j'ai envoyé la déclaration d'un fusil bertier 07/15 trouvé dans le grenier appartenant a mon grand pere decedé.....
retour du récépissé 1 mois apres tout est OK ....
donc oui on peut déclarer une arme catégorie C meme si on a pas d'ancien proprio ou trouvé dans un grenier .....
la meilleur réponse a quand meme été de faire le test sois meme .....
merci a tous

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Allobroges le Jeu 12 Déc 2013, 13:53

Très juste, la seule chose qui perturbait ma préfecture, c'était d'avoir à faire à un Cerfa avec une case vide, c'est eux qui m'ont demandé de remplir la case avec le noms de la personne, "même décédée depuis plus de 10 ans" d’ailleurs j'aurais pu mettre également le noms de son épouse sans que ça leurs pose plus de problèmes.

 salut 

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 14:25

oui n'ont meme pas demandé date de decés ou vivant...... je pense que tout ce qu'ils veulent c'est que les armes sortent des granges...
bon ca vaux le coups aumoins c'est clair vous ne cachez plus l'arme vous pouvez meme l'essayer en stand, par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...au moins jusqu'a se que ca passe en collection D2 mais la a mo avis pas avant au moins 10 ans......
bon ca m'enlève un poids quand meme....

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Invité le Jeu 12 Déc 2013, 14:28

cerbere a écrit: par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre..

 scratch 




 study 




 No 

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  voxan le Jeu 12 Déc 2013, 14:28

cerbere a écrit:... par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...


Suspect  Tu as lu ça où  Question Question Question

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  joselito le Jeu 12 Déc 2013, 15:14

voxan a écrit:
cerbere a écrit:... par contre obligation d'etre inscrit en club a vie sinon obligé de vendre...



Suspect  Tu as lu ça où  Question Question Question

médiathèque '' club de tir ''..................... study lol1 lol1 

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 16:02

ben puisque ils vous oblige a étre inscrit dans un club de tir j'imagine que c'est pour toute la durée de la propriété du fusil ...
moi perso je ne voulais pas tirer avec....mais pour le déclarer il faut obligatoirement etre inscrit en stand...donc pour vous je peux ne pas renouveler ma licence et laisser le berthier légalement ???
3 rigolent mais personne n'explique......puisque vous savez faite partager a ceux qui ne savent pas....

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Invité le Jeu 12 Déc 2013, 16:20

mon cher cerbere personne ne rigole, mais relis bien tout ton post depuis le debut,tu ne semble vouloir croire et comprendre que ce qui te rassure.
il n'y a rien a expliquer, mais prends plutôt le temps de lire et bien assimiler le texte de la nouvelle reglementation concernant les armes classées en C et en D, on va pas rabacher sans cesse la meme chose.  Wink 

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 16:40

alors peut etre autant pour moi sur le 6 pages beaucoups de choses on été dites j'ai assimilé le reste parce que finalement j'ai fais la déclaration en voyant ce qui allais se passer, jai vu par moi meme "tous c'est bien passé..." par contre pour le stand de tit j'ai du passer a coté....
effectivement quand je nesais pas j'aime bien etre rassuré....l'un répond oui, l'autre non,l'autre peut etre l'autre je sais pas....aufinal vous avez pleins de réponses mais laquelle est la bonne????? (je ne parle pas spécialement de ce post la mais des posts en général) et des forums en général aussi, quelque soit l'activité....

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  oxi81 le Jeu 12 Déc 2013, 17:22

Je comprends pas ce qui te tracasse.  scratch 
Le Berthier 07/15 est déclaré. Plus personne ne te demandera jamais rien.
Une déclaration en catégorie C, une fois qu'elle est établie, c'est fini. Tu n'auras plus jamais rien à justifier.

Pour une autorisation en B, c'est différent : tous les 5 ans, faut fournir une tonne de papelards, mais pour une déclaration, non.

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 17:38

merci oxi, alors l'inscription a un club c'est juste pour le départ ? apres je ne suis plus obligé?? ca ne me tracasse pas outre mesure si il faut rester dans un club pas deprobleme mais c'est just pour savoir ...pour l'instnt le plus gros des mes interogations est réglé....je suis tranquille avec la déclaration.

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Invité le Jeu 12 Déc 2013, 17:45

Rester dans un club c'est sympa et ça permet de voir de bons copains en plus ça mange pas de pain.   

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  lou gascoun le Jeu 12 Déc 2013, 17:55

....Et achètes "Cibles" numéro spécial "NOUVELLE LEGISLATION DES ARMES". Il coûte 10 Euros et répond à pas mal de questions !

Tu sais un forum, c'est un peu comme "Radio Stand". Il y en a qui savent, d'autres moins mais cela ne les empêche pas de parler ...et souvent celui qui pose la question préfère écouter celui qui répond  à sa question avec la réponse qui lui plait le plus....Je ne parle pas spécialement de ce post particulier, mais en règle générale.

Le mieux, c'est de se donner la peine de consulter les textes officiels et d'essayer, je dis bien essayer, car ce n'est pas toujours facile de l'analyser par soi même avant de demander des éclaircissements le cas échéant,  mais au moins l'avoir consulté permet de savoir de quoi on parle...

 

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Corto Maltese le Jeu 12 Déc 2013, 18:15

cerbere a écrit:merci oxi, alors l'inscription a un club c'est juste pour le départ ? apres je ne suis plus obligé?? ca ne me tracasse pas outre mesure si il faut rester dans un club pas deprobleme mais c'est just pour savoir ...pour l'instnt le plus gros des mes interogations est réglé....je suis tranquille avec la déclaration.

Il n'y a pas d'obligation d'être inscrit dans un club s'il s'agit d'un héritage. Un simple certificat médical suffit pour déclarer l'arme et la conserver à vie...
Mais c'est sûr que quand on s'intéresse un peu au sujet, c'est toujours plus sympa d'être inscrit dans un club...

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  cerbere le Jeu 12 Déc 2013, 18:27

ben c'est a dire que ma prefecture ma demandé une licence valide et cerificat médical...c'est pour ca que je m'interoge sur le fait d'etre inscrit ou pas ...etais ce juste une lubie de ma pref?? Vous vous n'avez pas eu besoins de licence pour déclarer?

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  oxi81 le Jeu 12 Déc 2013, 19:06

Si. Il faut une licence FFT valide ou un permis de chasse pour pouvoir déclarer une arme en cat.C
Sauf... en cas d'héritage : un certificat médical suffit (et une preuve de l'héritage, genre acte notarié)

Par contre, dans le cas de l'héritage, et sans licence ou permis de chasse, normalement, on ne peut pas acheter de munitions.  No

Donc, si tu ne renouvelles plus ta licence FFT, terminé l'achat de munitions.

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  Corto Maltese le Jeu 12 Déc 2013, 19:50

oxi81 a écrit:Si. Il faut une licence FFT valide ou un permis de chasse pour pouvoir déclarer une arme en cat.C
Sauf... en cas d'héritage : un certificat médical suffit (et une preuve de l'héritage, genre acte notarié)


Peux tu citer un texte qui demande de produire une preuve de l'héritage, ou un acte notarié? Je ne parle parle pas de "la préfecture m'a demandé", mais d'une base réglementaire??

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Re: declaration fusil lebel ou mauser ou enfield calibre d'origine

Message  oxi81 le Jeu 12 Déc 2013, 19:57

Non, c'est vrai... mais ça semble assez logique, non?  Question 

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